Les normes décrites dans le présent manuel ont été élaborées par le Bureau d’inspection des navires à vapeur du ministère des Transports. Elles indiquent à quelles conditions et selon quels critères les autorités compétentes approuvent les documents exigés par les règlements établis sous le régime de la Loi sur la marine marchande du Canada. Les normes et les remarques qui les accompagnent s’adressent au personnel du Bureau d’inspection des navires à vapeur des régions et de l’administration centrale, ainsi qu’à l’industrie en général.
Les critères donnés dans les différentes normes décrivent les exigences minimales sans indiquer de limite maximale. Les normes sont destinées à compléter les règlements pour les questions de détail de façon à établir des minimums uniformes dans tout le pays et fournissent une base de travail aux propriétaires, aux constructeurs et aux concepteurs de navires.
Pour des raisons de commodité, le présent manuel a été divisé en trois parties portant respectivement sur (I) la stabilité, (II) le compartimentage et (III) les lignes de charge, et chacune des normes de chaque partie est numérotée.
Les additions et modifications qui seront publiées porteront le numéro de la norme et de la partie appropriées pour faciliter l’insertion dans le présent manuel.
Données essentielles
1(i) Le Règlement sur la construction de coques et le Règlement sur l’inspection des
grands bâteaux de pêche exigent que les données essentielles suivantes soient soumises
avec le cahier de stabilité :
La version XHTML sera disponible bientôt