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Table des matières - TP 743F

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Processus d’examen TERMPOL : Définitions et acronymes

Définitions
Acronymes

PARTIE 1

1 CHAMP D’APPLICATION ET OBJET DU PROCESSUS D’EXAMEN TERMPOL

1.1 INTRODUCTION
1.2 EXCLUSIONS ET CHEVAUCHEMENTS DU PET
1.3 RAISON D’ÊTRE DU PET
1.4 ÉTAT DU PET
1.5 PARTICIPATION DU PROMOTEUR
1.6 MISE EN ŒUVRE DU PROCESSUS D’EXAMEN TERMPOL

PARTIE 2

2 COMITÉ D’EXAMEN TERMPOL (CET)

2.1 INTRODUCTION
2.2 PRÉSIDENT – COMITÉ D’EXAMEN TERMPOL
2.3 RESPONSABILITÉS DU COMITÉ
2.4 RÉCAPITULATION
2.5 RAPPORT DU COMITÉ

PARTIE 3

3 ÉTUDES TERMPOL

3.1 INTRODUCTION
3.2 ÉTUDE SUR LES PROVENANCES, LES DESTINATIONS ET L’INTENSITÉ DU TRAFIC MARITIME
3.3 ÉTUDE SUR LES RESSOURCES HALIEUTIQUES
3.4 ÉTUDE SUR LES EXERCICES AU LARGE ET LES ACTIVITÉS DE L’INDUSTRIE PÉTROLIÈRE OFFSHORE
3.5 ÉTUDE SUR L’ANALYSE DE LA ROUTE, LES CARACTÉRISTIQUES DES APPROCHES ET LA NAVIGABILITÉ
3.6 ÉTUDE SPÉCIALE RELATIVE AU DÉGAGEMENT SOUS LA QUILLE
3.7 ÉTUDE SUR LA DURÉE DES PASSAGES ET LES RETARDS
3.8 ÉTUDE DES DONNÉES D’ACCIDENTS
3.9 CARACTÉRISTIQUES DU NAVIRE
3.10 PLANS DE SITUATION ET DONNÉES TECHNIQUES
3.11 SYSTÈMES DE TRANSFERT ET DE TRANSBORDEMENT DE CARGAISONS
3.12 CHENAUX, MANŒUVRES ET MOUILLAGE
3.13 PROCÉDURES ET DISPOSITIONS RELATIVES À L’AMARRAGE
3.14 DISPOSITIONS ET PROCÉDURES RELATIVES À L’AMARRAGE SUR UN SEUL POINT
3.15 ANALYSE DES RISQUES ET MÉTHODES VISANT À RÉDUIRE LES RISQUES
3.16 LIVRET D’INFORMATION PORTUAIRE
3.17 MANUEL D’EXPLOITATION DU TERMINAL
3.18 PLAN D’INTERVENTION D’URGENCE
3.19 EXIGENCES RELATIVES AUX INSTALLATIONS DE MANUTENTION DES HYDROCARBURES
3.20 SUBSTANCES LIQUIDES DANGEREUSES ET NOCIVES

ANNEXES

ANNEXE 1 Système de listes de vérification de sécurité pour le transfert de cargaison des navires-citernes
ANNEXE 2 Lignes directrices relatives aux chenaux, aux manœuvres et au mouillage
ANNEXE 3 Accostage, poste d’amarrage et défenses
ANNEXE 4 Lignes directrices relatives à l’amarrage sur un seul point
ANNEXE 5 Tables des matières représentatives pour l’analyse des risques reliés au transport d’hydrocarbures, de produits chimiques ou de gaz liquéfiés
ANNEXE 6 Modèles représentatifs de nuages de gaz
ANNEXE 7 Liste de références recommandées

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Date de modification :
2010-01-07