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Ancres et câbles
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PAGE PÉCÉDENTE | PAGE SUIVANTE L’article 43 du Règlemnt exige que tout bateau de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux soit équipé d’ancres et de câbles. Il donne à ce sujet tous les renseignements nécessaires, y compris les diverses exemptions. L’inspecteur éclaircira tout point qui porterait à confusion.
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- Date de modification :
- 2010-01-19
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