Publications de la sécurité des routes et des véhicules automobiles

Cette liste ne comprend pas les renseignements réglementaires, tels que les actes, les règlements, les méthodes d'essai ou les documents de normes techniques.  Pour une liste des ces documents veuillez vous reporter à la page Renseignements sur la réglementation.

Les titres peuvent se retrouver sous plus d'un sujet.

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Ceintures de sécurité

• Efficacité des ceintures de sécurité
  • Opinion sur la ceinture de sécurité
    (2007), TP 14646 F
  • Évaluation de l'efficacité des sacs gonflables et des ceintures de sécurité
    (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-03 F
     
• Port de la ceinture de sécurité
  • 2006-2007
    • Résultats de l'enquête menée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité dans les collectivités rurales et urbaines du Canada, 2006-2007
      (2008), TP 2436,
      Feuillet Sécurité routière RS 2008-01 F
  • 2004-2005
    • Enquêtes effectuées par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada 2004-2005
      (2006), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2006-01 F
  • 2004
    • Résultats de l'enquête de septembre 2004 effectuée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité dans les collectivités rurales du Canada,
      (2005), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2005-01 F
  • 2002-2003
    • Résultats des enquêtes effectuées par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada 2002-2003
      (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2004-05 F
  • 2001
    • Résultats sur l'enquête de juillet 2001 effectuée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada,
      (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-07 F

Conduite avec facultés affaiblies

• Effets du cannabis sur la conduite : une analyse de l'état actuel des connaissances centrée sur les données canadiennes (2004) TP 14179
• Enquête sur la conduite avec facultés affaiblies menée pour Transports Canada/MADD Canada - Rapport final (2007) TP 14760 F
• IMPACT
  (2009) TP 1535

Conduite sécurité

• La conduite en hiver
  (2008), Brochure

Le contrôle électronique de la stabilité

• Le contrôle électronique de la stabilité
  (2007) TP 14651 Dispositifs de sécurité automobiles VS 200701
  • Ce dépliant explique ce qu'est l'ESC, pourquoi vous devriez l'avoir et comment vous pouvez vérifier si un véhicule l'a déjà.
    
    3 lettres pour sauver votre vie : ESC - Contrôle électronique de la stabilité

Dispositif de frein anti-blocage ABS

• Ce que vous devez savoir au sujet du ... dispositif de frein anti-blocage ABS
  (1997). TP 13082

Dispositifs de retenue d'enfant

• Avis relatifs aux dispositifs de retenue d'enfant et coussins d'appoint
• Comment protéger les enfants dans les véhicules équipés de sacs gonflables latéraux
  (2000), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2000-06 F
• Dispositif universel d'ancrage inférieur pour véhicules, siège de bébé et siège d'enfant
  (2002), TP 2436,  Feuillet Sécurité routière RS 2002-02 F
• Protégeons nos enfants en voiture - Promotion de la sécurité des enfants en voiture dans les collectivités autochtones - Rapport final
  (2007) TP 14775
• Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers
  (2007), TP 14702
• Évaluation comportementale de l'efficacité de l'avertissement/étiquette d'un ensemble de retenue d'enfant (ERE) 
  (2002), TP 13987
• Protégeons nos enfants : En voiture 1-2-3-4 
  (Révisé 2006) TP14337F
• Protégeons nos enfants en voiture - Promotion de la sécurité des enfants en voiture dans les collectivités autochtones - Rapport final
  (2007), TP 14775
• Le transport de bébés et d'enfants qui ont des besoins spéciaux dans des véhicules particuliers : Guide de pratiques exemplaires pour les professionnels de la santé
  (2008), TP 14772
• Utilisation des dispositifs de retenue d'enfant au Canada : données de l'étude de 1997
  (1998), TP 2436, Feuillet Sécurité routière CL 9804F

Motoneiges

• Sécurité en motoneige
  (2000, rev. 2006), TP 2436, Feuillet Sécurité routière, RS 2000-01

Programmes de la sécurité routière

• Objectifs de sécurité routière pour le Canada d'ici à 2010
  (2001) TP 13736

Renseignements sur la réglementation

• Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
  (2005) TP 14116F
• Guide d'information de remorques
  (2004) TP 13136
• Lignes directrices de la politique de conformité et d'application des règlements
  (1999) TP 12957

Sacs gonflables

• Désactivation des sacs gonflables
  (2001). TP 13178
• Évaluation de l'efficacité des sacs gonflables et des ceintures de sécurité
  (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-03F.
• Questions de sécurité d'intérêt pour les Canadiens : Sacs gonflables (1996), TP 2436, Feuillet Sécurité routière CL 9601F.

Sécurité des autobus

• Collisions des autobus scolaires, 1995-2004
  (2007), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2007-02
• Collisions des autobus scolaires, 1992-2001
  (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-03F.
• Consultations sur la sécurité des autobus
  (2000)
• Danger relatif aux autobus scolaires
  (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-02 F.
• Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
  (2004) TP 14325
• Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers
  (2007) TP 14702
• Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
  (2002) TP 14006 F
• Examen de la sécurité des autobus - Résumé et table des matières (1998) TP 13330
• Une meilleure vue : procédure d'ajustement des miroirs d'autobus scolaires
  (1998, 2006) TP 14598
• Les sièges d'enfants à bord les autobus scolaires
  (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2004-07 F.

Sécurité des pneus

• Conseils de sécurité pour les pneus d'hiver
  (2001)
• Rouler sur l'air
  (2003) TP 2823 

Sécurité des véhicules

• Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
  (2008) TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2008-08 F.
• Avertissement de sécurité concernant les ressorts à lame,
  (2002), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2002-01 F.
• Les défauts et rappels 
  (2002) TP 2822
• Évaluation de l'effet des dispositifs automatiques de rattrapage d'usure des garnitures sur le réglage des freins
  (2004) TP 14214
• Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus âgés
  (2002), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2002-01 F.
• La prévention de l'intoxication par les gaz d'échappement des véhicules automobiles
  (2002), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2002-03 F
• Sécurité en motoneige
  (2000, rev. 2006), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2000-01 F.
• La sécurité des usagers de la route vulnérables : Un enjeu mondial
  (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2004-03 F.

Statistiques sur les collisions

• Analyse et estimation des coûts sociaux liés aux collisions de la route en Ontario (Rapport 2007)
  (2007) TP 14800
• Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
  (2006) TP 14798
• Collisions impliquant des camions lourds 1994-1998 
  (1998), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-05 F.
• Étude statistique des tendances relatives aux automobiles, 1988-1997 (2001) TP 13743
• Pertes de vie et blessures chez les piétons, 1992-2001,
   (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2004-01 F.
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2006
  (2007) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2005
  (2006) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2004
  (2005) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2003
  (2004) TP 3322
• Une brève analyse des accidents causés par la vitesse excessive au Canada
  (2008) TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2008-07 F

Technique routière

• En route vers la sécurité
  (2009) TP 14879
• Dispositifs de contrôle de la circulation
  (2005) TP 14320
• Mesures de référence en sécurité routière
  (2005) TP 14328
• Synthèse de la sécurité des dispositifs de contrôle de la circulation
  (2004) TP 14224
• Règles de la route aux carrefours giratoires
  (2007) TP 14787

Le téléphone cellulaire et autres dispositifs télématiques

• Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
  (2008) TP 2436
• Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Discussion
  (2003) TP 14133 
• Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Rapport final
  (2005) TP 14409
• Le téléphone cellulaire et la conduite automobile :  Questions et réponses
  (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-06 F.
• Le téléphone cellulaire et la conduite automobile :  Consignes de sécurité
  (2001), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-06 F.

Tendances

• Étude statistique des tendances relatives aux automobiles, 1988-1997
  (2001) TP 13743

Transporteurs routiers

• Fiche de renseignements - Avertissement de sécurité
  • Collisions impliquant des camions lourds 1994-1998
  • Ressorts à lames
• Rapports sur les limiteurs de vitesse des poids lourds
  • Apprendre des autres : Étude internationale sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds (Format PDF - 968 Ko.)
    (2008) TP 14810
  • Avantages sur le plan environnemental des limiteurs de vitesse pour les camions lourds exploités au Canada (Format PDF - 662 Ko.)
    (2008) TP 14811
  • Considérations techniques
    (2008) TP 14809
  • Étude de cas sur les limiteurs de vitesse (Format PDF - 520 Ko.)
    (2008) TP 14812
  • Évaluation commerciale et concurrentielle des limiteurs de vitesse prescrits pour les camions lourds exploités au Canada (Format PDF - 975 Ko.)
    (2008) TP 14813
  • Rapport sommaire – Évaluation de l'imposition au Canada d'une exigence consistant à équiper les camions lourds d'un limiteur de vitesse (Format PDF - 339 Ko.)
    (2008) TP 14808
  • Répercussions des limiteurs de vitesse obligatoires à bord des camions sur la sécurité routière au Canada (Format PDF - 2.2 Mo.)
    (2008) TP 14807