Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Consultations sur la sécurité des autobus

  • Introduction
  • Documentation
  • Rapports sommaires des consultations
  • Rapport final
    Le logiciel d'extension « Adobe® Acrobat Reader » est nécessaire pour utiliser les documents en format PDF. Vous pouvez télécharger sans frais le logiciel en consultant le site Adobe.

    Pour obtenir ce document dans un autre format ou pour des renseignements supplémentaires, communiquez avec nous par courriel à securiteroutiere@tc.gc.ca ou en composant sans frais le 1 800 333-0371, ou le (613) 998-8616 si vous êtes de la région d'Ottawa.


Introduction

Le dossier de la sécurité du transport par autobus est excellent au Canada - depuis plus d'une dizaine d'années, les usagers du transport par autobus comptent pour moins de 0, 3 % des victimes de la route. Néanmoins, la sécurité des personnes transportées par autobus continue de préoccuper au plus haut point Transports Canada, les gouvernements provinciaux et territoriaux, ainsi que le grand public.

Dans le cadre de son programme permanent, Transports Canada vient de faire un examen de la recherche en cours sur la sécurité du transport par autobus et les rè glements en vigueur. Cet examen renfermait des consultations dans le but d'obtenir l'avis des intervenants.

Entre juin 1999 et juin 2000, Transports Canada (avec l'aide de ses partenaires provinciaux et territoriaux, l'Institut sur la gouvernance et PriceWaterhouseCoopers) a tenu des consultations régionales sur la sécurité des autobus d'écoliers et des autobus de type interurbain. On peut se procurer des rapports sommaires de ces rencontres.



Documentation



Rapports sommaires des consultations

Colombie Britannique
Victoria
1999 juin 28
Manitoba
Winnipeg
2000 mars 14
Maritimes
(NB, NS, PEI)
Moncton
2000 février 29
Ontario
Toronto :
Autobus scolaires
2000 mai 11
 
Toronto :
Autocars
2000 mai 12
Prairies
(AB, SK)
Lloydminster
2000 mars 7
Québec
Québec
2000 juin 15
Rapport final
 
2001 février

Le logiciel d'extension « Adobe® Acrobat Reader » est nécessaire pour utiliser les documents en format PDF. Vous pouvez télécharger sans frais le logiciel en consultant le site Adobe.

Pour obtenir ce document dans un autre format ou pour des renseignements supplémentaires, communiquez avec nous par courriel à securiteroutiere@tc.gc.ca ou en composant sans frais le 1 800 333-0371, ou le (613) 998-8616 si vous êtes de la région d'Ottawa.

Date de modification :
2012-01-31

Pied de page