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Document de normes techniques No. 123, Révision 0 - Commandes et affichages des motocyclettes

Date d'entrée en vigueur : le 22 août 2007
Date de conformité obligatoire : le 22 février 2008

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Avertissement

Les documents en format HTML qui sont présentés sur ce site Web ont été préparés pour être faciles à consulter et ils n'ont pas force de loi. Une version PDF (Portable Document Format) est fournie aux fins d'interprétation et d'application. La version PDF peut être consultée à l'aide de la version 3.0 ou plus du lecteur Acrobat Adobe® qui peut être téléchargé sans frais en visitant le site Web Adobe®.
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TABLE DES MATIÈRES

LISTE DES TABLEAUX

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Document de normes techniques
Numéro 123, Révision 0

Commandes et affichages des motocyclettes

Introduction

Conformément à l'article 12 de la Loi sur la sécurité automobile, un Document de normes techniques (DNT) reproduit un texte réglementaire d'un gouvernement étranger (par ex., une Federal Motor Vehicle Safety Standard publiée par la National Highway Traffic Safety Administration des États-Unis). Conformément à la Loi, le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles peut modifier ou supplanter certaines dispositions incluses dans un DNT ou prescrire des exigences supplémentaires. En conséquence, il est recommandé d'utiliser un DNT conjointement avec la Loi et le Règlement pertinent. À titre indicatif, lorsque le Règlement correspondant comporte des exigences supplémentaires, des notes en bas de page indiquent le numéro du paragraphe portant modification. 

Les DNT sont révisés de temps à autre afin d'y incorporer les modifications apportées au document de référence et un avis de révision est publié dans la Partie I de la Gazette du Canada. Un numéro de révision est assigné à tous les DNT, « Révision 0 » indiquant la version originale. 

Identification des changements

Afin de faciliter l'incorporation d'un DNT, certains changements de nature non technique peuvent être apportés au texte réglementaire étranger. Il peut s'agir de la suppression de mots, d'expressions, de figures ou de passages qui ne s'appliquent pas aux termes de la Loi ou du Règlement, de la conversion d'unités impériales en unités métriques, de la suppression de dates périmées et de remaniements mineurs du texte. Les ajouts sont soulignés, et les dispositions qui ne s'appliquent pas sont rayées. Lorsqu'un passage complet a été supprimé, il est remplacé par « [PASSAGE SUPPRIMÉ] ». Des changements sont aussi apportés dans les exigences relatives aux rapports ou dans la référence à un texte réglementaire étranger qui ne s'applique pas au Canada. Par exemple, le nom et l'adresse du Department of Transportation des États-Unis sont remplacés par ceux du ministère des Transports.

Date d'entrée en vigueur et date de conformité obligatoire

La conformité aux exigences d'un nouveau DNT n'est obligatoire que six mois après la publication dans la Partie II de la Gazette du Canada du règlement qui l'incorpore par renvoi. Dans le cas d'une révision, la conformité n'est obligatoire que six mois après la publication de l'avis de révision dans la Partie I de la Gazette du Canada, à la condition que les exigences de la version antérieure continuent d'être remplies. La conformité volontaire est autorisée à compter de la date d'entrée en vigueur du DNT.

Version officielle des Documents de normes techniques

Les Documents de normes techniques peuvent être consultés électroniquement dans les formats HTML et PDF sur le site Web du ministère des Transports. La version PDF est une réplique du DNT publié par le Ministère et elle doit être utilisée aux fins d'interprétation et d'application juridiques. La version HTML est fournie à titre d'information seulement.

(Original signé par)

Directeur, Recherche et développement en
matière de normes
pour le ministre des Transports,
de l'Infrastructure et des Collectivités
Ottawa (Ontario)

Document de normes techniques
Numéro 123, Révision 0

COMMANDES ET AFFICHAGES DES MOTOCYCLETTES

Le texte du présent document repose sur la Federal Motor Vehicle Safety Standard No. 123, Motorcycle Controls and Displays, publiée dans le Code of Federal Regulations des États-Unis, titre 49, partie 571, révisé le 1er octobre 2006.

S1. Portée

Le présent Document de normes techniques (DNT)  La présente norme prescrit les exigences concernant l'emplacement, le fonctionnement, l'identification et l'éclairage des commandes et des affichages des motocyclettes ainsi que les exigences concernant les béquilles et les cale-pieds des motocyclettes.

S2. But

Le présent DNT La présente norme vise à réduire les accidents causés par une erreur du conducteur lors de la conduite du véhicule en normalisant certaines commandes et certains affichages des motocyclettes. 

 

S3. Domaine d'application

[PASSAGE SUPPRIMÉ] Aux fins d'application, se référer à l'Annexe III et au paragraphe 123(1) de l'Annexe IV du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles.

S4. Définitions

« Scouteur » Une motocyclette munie :  

(1) d'une plate-forme pour les pieds du conducteur ou de cale-pieds intégrés;

(2) d'une architecture du type passe-pied, ce qui signifie que la partie du véhicule devant le siège du conducteur et entre les jambes du conducteur assis à la position de conduite est d'une hauteur inférieure à celle de ce siège.

(Scooter)

« Sens des aiguilles d'une montre et sens contraire des aiguilles d'une montre » Des directions opposées de rotation autour des axes suivants, le cas échéant : 

a) L'axe opérationnel de la commande du commutateur d'allumage, pour une personne placée devant le trou du commutateur d'allumage;

b) L'axe de la partie droite du guidon sur laquelle la manette tournante des gaz est placée, pour une personne placée devant l'extrémité de la poignée du guidon; 

c) L'axe perpendiculaire au centre de l'indicateur de vitesse, pour la position normale des yeux du conducteur. 

(Clockwise and counterclockwise)

S5. Exigences


S5.1 Toute motocyclette doit être munie d'une commande supplémentaire d'arrêt du moteur, placée et pouvant être actionnée selon les indications données au tableau 1.1

S5.2 Toute motocyclette à laquelle le présent DNT la présente norme s'applique doit être conforme aux exigences suivantes :


S5.2.1 Position et fonctionnement des commandes. Si une motocyclette est munie d'une pièce d'équipement visée à la colonne 1 du tableau 1, la commande de cette pièce d'équipement doit être placée tel qu'indiqué dans la colonne 2 et fonctionner tel que précisé à la colonne 3. Toute commande placée sur la partie droite du guidon doit pouvoir être actionnée par la main droite du conducteur sur toute sa plage sans qu'il doive enlever sa main droite de la manette des gaz. Toute commande placée sur la partie gauche du guidon doit pouvoir être actionnée par la main gauche du conducteur sur toute sa plage sans qu'il doive enlever sa main gauche de la poignée. Lorsqu'une motocyclette à embrayage automatique autre qu'un scouteur est munie d'une commande supplémentaire de frein arrière, la commande doit être placée sur la partie gauche du guidon. Lorsqu'un scouteur à embrayage automatique est muni d'une commande supplémentaire de frein arrière, la commande doit être placée sur le côté droit et doit pouvoir être actionnée par le pied droit du conducteur. Cette commande supplémentaire doit assurer l'activation du frein de la même manière que celle assurée par la commande prescrite au Tableau 1, article 11 du présent DNT de la présente norme. Lorsqu'une motocyclette est munie de dispositifs de freinage auto-compensateurs ou d'un dispositif anti-blocage à commande unique pour les freins avant et arrière, la commande doit être placée et doit fonctionner de la même manière qu'une commande de frein arrière, tel qu'indiquée au Tableau 1, article 11, ainsi que dans le présent paragraphe.

S5.2.2 Éclairage et fonctionnement des affichages. Si une motocyclette est munie d'une pièce d'équipement visée à la colonne 1 du tableau 2, l'affichage de cette pièce d'équipement doit être visible à la lumière du jour pour un conducteur assis, éclairer tel que précisé à la colonne 2 et fonctionner tel que prévu à la colonne 3.


S5.2.3 Identification des commandes et des affichages. Si une motocyclette est munie d'une pièce d'équipement visée à la colonne 1 du tableau 3, la pièce et sa fonction doivent être identifiées :2.2

a) par un symbole visé à la colonne 3; ou

b) par les mots indiqués à la colonne 2 et à la colonne 4; ou 

c) par un symbole visé à la colonne 3 et par les mots indiqués à la colonne 2 et à la colonne 4. 

d) Les abréviations « MPH », « km/h »,  « Tr/min. », « G », « D » et « Aux. » qui figurent dans la colonne 2 et dans la colonne 4 peuvent être écrits au long. Des symboles et des mots peuvent apparaître sur des articles d'équipement alors que rien n'est mentionné à la colonne 2, à la colonne 3 et à la colonne 4. Toute indication doit être placée sur la commande ou l'affichage ou tout près et doit être dans une position verticale lorsque lue par le conducteur. 


S5.2.4 Béquilles. La béquille d'une motocyclette doit se rabattre vers l'arrière et vers le haut si elle touche le sol pendant que la motocyclette se déplace vers l'avant.3 

  S5.2.5 Cale-pieds. Des cale-pieds doivent être installés à chaque place assise désignée. Tout cale-pied prévu pour un passager, autre que le conducteur, doit se rabattre vers l'arrière et vers le haut lorsqu'il n'est pas utilisé.4 

Tableau 1 — Exigences relatives à l'emplacement et au
fonctionnement des commandes des motocyclettes

Commande —
Colonne 1 		Emplacement —
Colonne 2 		Fonctionnement —
Colonne 3
1. Embrayage manuel ou combinaison embrayage et changement de vitesse  Partie gauche du guidon Serer pour désembrayer.
2. Pédale de changement de vitesse  Commande au pied gauche Un mouvement vers le haut du pied du conducteur fait passer la boîte de vitesses à la vitesse la moins élevée, et un mouvement vers le bas aux vitesses les plus élevées. Si la boîte de vitesses a trois vitesses ou plus, il ne doit pas être possible de passer directement de la vitesse la plus élevée à la vitesse la moins élevée ou vice versa.
3. Commande route-croisement du projecteur Partie gauche du guidon En haut pour le faisceau-route et en bas pour le faisceau-croisement. Si elle est combinée avec l'interrupteur du projecteur, un moyen doit être prévu pour empêcher le déclenchement par mégarde de la fonction « fermé ».
4. Avertisseur Partie gauche du guidon Pousser pour faire fonctionner l'avertisseur.
5. Feux de changement de direction Guidon  
6. Commutateur d'allumage    « Fermé » — en sens contraire des aiguilles d'une montre par rapport aux autres positions.
7. Commande manuelle de fermeture de carburant   Tourner pour mettre en marche. Les positions « Ouvert » et « Fermé » sont à 90 degrés de rotation l'une de l'autre. Les commandes « Fermé » et « Réservoir auxiliaire » (le cas échéant) sont à 90 degrés de rotation l'une de l'autre. Ordre des commandes : « Ouvert » — « Fermé » — « Réservoir auxiliaire ». 
8. Manette tournante des gaz Partie droite du guidon Retour automatique à la position de ralenti, dans le sens des aiguilles d'une montre après que la main se soit relâchée. 
9. Commande supplémentaire d'arrêt du moteur Partie droite du guidon  
10. Frein de la roue avant Partie droite du guidon Serrer pour actionner le frein.
11. Frein de la roue arrière.1 Commande au pied droit.1 La partie gauche du guidon permise pour les motocyclettes à vitesse limitée à moteur et pour un scouteur à embrayage automatique.

Pousser pour actionner le frein.

Presser pour engager.  

1 Se référer à S5.2.1 pour les exigences concernant les véhicules munis d'une commande unique pour les freins avant et arrière et d'une commande supplémentaire de frein arrière.

Tableau 2 — Exigences relatives à l'éclairage et au
fonctionnement des affichages des motocyclettes

Affichage — Colonne 1 Éclairage — Colonne 2 Fonctionnement — Colonne 3
1. Indicateur de vitesse Oui L'affichage est allumé quand le projecteur est activé.
2. Indicateur de sélection de vitesse Lampe d'affichage verte La lampe d'affichage est éclairée quand le sélecteur de vitesse est au point mort. 

Tableau 3 — Exigences relatives à l'identification des commandes et des affichages des motocyclettes5

No.

Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4
Équipement Mot d'identification de la commande et de l'affichage Symbole d'identification de la commande et de l'affichage Identification de la commande et de l'affichage à la position appropriée
1 Commutateur d'allumage Contact ou Ignition _________ Arrêt ou Off
2 Commande supplémentaire d'arrêt du moteur (Arrêt, Marche) Arrêt du moteur et Engine Stop Arrêt et Off,
Marche et Run
3 Étrangleur manuel ou enrichissement du mélange Étrangleur et Choke ou Enrichissement et Enrichener _________
4 Démarreur _________ Démarreur et Start¹
5 Commande faisceaux-route et faisceaux-croisement Phares et Lights Route et Hi,
Code et Lo
6 Avertisseur Avertisseur et Horn _________
7 Indicateur de changement de direction Clignotant et Turn G et L,
D et R
8 Indicateur de vitesse MPH ou MPH et km/h5 _________ MPH4
MPH, km/h5
9 Indicateur de sélection de vitesse Mort et Neutral _________
10 Indicateur de faisceaux-route des projecteurs Faisceau-route et High Beam _________
11 Compte-tours Tr/min ou R.P.M. ou r/min. _________ _________
12 Vanne de fermeture du réservoir de carburant (Fermé ou Off, Ouvert ou On, Aux. ou Res.) Carburant ou Fuel Fermé ou Off,
Ouvert ou On,
Aux. ou Res.
1 Cette inscription n'est exigée que si le démarreur électrique est indépendant du commutateur d'allumage.
2 Les parties internes peuvent être remplies.
3 La paire de flèches n'est qu'un seul symbole. Lorsque les indicateurs de virage à gauche et à droite fonctionnent de manière indépendante, les deux flèches seront, toutefois, considérées comme deux symboles distincts et elles peuvent donc être espacées.
4 Les mph augmentent dans le sens des aiguilles d'une montre. Les gradations et les chiffres importants apparaissent à des intervalles de 10 mph, et les gradations moins importantes à des intervalles de 5 mph.
5 Si l'indicateur de vitesse est gradué en milles à l'heure (mph) et en kilomètres à l'heure (km/h), les mots ou l'abréviation d'identification doivent être « mph » et « km/h » dans n'importe quelle combinaison de lettres majuscules et minuscules.

 

NOTA :

1 Se référer aux paragraphes 123(2) et (3) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (RSVA) pour les exigences supplémentaires.

2 Se référer aux paragraphes 123(5), (6), (8) et (9) du RSVA pour les exigences supplémentaires.

3 Se référer au paragraphe 123(13) du RSVA pour les exigences supplémentaires.

4 Se référer au paragraphe 123(14) du RSVA pour une exigence supplémentaire.

5 Se référer aux paragraphes 123(4), (5), (6), (8), (9), (10), (11), (12) et (15) du RSVA pour les exigences supplémentaires qui s'appliquent aux articles de ce tableau et à la note 4 en bas de page du tableau.
 

Date de modification :
2012-02-06