Audits internes et évaluations

Audits internes achevées en 2016-2017

Titre de l’audit interne

Type d’audit interne

Date d’achèvement

Vérification des stratégies de recrutement et du processus de dotation

Assurance

juin 2016

Vérification de la planification opérationnelle axée sur le risque de la Sécurité et sûreté

Assurance

février 2017

Vérification des pratiques de surveillance des systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté

Assurance

février 2017

Vérification de la planification de la continuité des activités

Assurance

février 2017

Lien aux vérifications internes de Transports Canada : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/svc-verifications-62.htm

Évaluations en cours ou achevées en 2016-2017

Titre de l’évaluation

Statut

Date d’approbation par l’Administrateur général

Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère

Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles

Achevée

mai 2016

3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles

Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l’entretien des aéroports

Achevée

juillet 2016

1.3.1.3 Soutien aux petits aérodromes

Évaluation de la contribution de Transports Canada au Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada

Achevée

juillet 2016

1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des Transport Canada

Évaluation de la subvention à l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP)

Achevée

juillet 2016

3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne

Évaluation du programme de Transports Canada des paiements à d’autres gouvernements ou organismes internationaux au titre de l’exploitation et de l’entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes (également appelé programme des accords DAN/ISL)

Achevée

juillet 2016

3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne

Évaluation de la recherche et du développement sur le transport ferroviaire du Centre de développement des transports

Achevée

janvier 2017

1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des Transport Canada

Évaluation de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique et du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

Achevée

janvier 2017

1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique

1.2.2 Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires

Achevée

mars 2017

2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre,

2.2.2 Programme de surveillance pour l’assainissement de l’eau,

2.2.3 Surveillance de la sécurité maritime

Évaluation de la Subvention à BC Ferries

En cours

avril 2017

1.3.2.3 Gérance des services de traversiers et de soutien

Évaluation du programme de contributions de l’Entente d’aménagement des routes de l’Outaouais

En cours

avril 2017

1.3.3.3 Soutien aux infrastructures routières et a d’autres modes de transport

Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité (SGS) dans le contexte de l’aviation civile

En cours

2017-2018

3.1.1. Cadre règlementaire de la sécurité aérienne

Évaluation du Programme de services ferroviaires voyageurs en région éloignée

En cours

2017-2018

1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien

Services du soutien opérationnel

En cours

juin 2017

Gestion et surveillance

Lien aux évaluations de Transports Canada : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm

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