Évaluations à venir au cours du prochain exercice

Exercice (de la date prévue d’approbation du rapport d’évaluation par l’administrateur général Titre de l’évaluation Achèvement de la dernière évaluation Lien au Répertoire des programmes du ministère Dépenses prévues (en dollars) liées aux programmes évalués
2017-2018 L’évaluation du programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs 2010 Sous-sous-programme 1.3.3.1 : Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien 12 145 586
2017-2018 L’évaluation du Système de gestion de la sécurité dans le contexte de l’aviation civile S.O.Note de bas de page 1 Programme 3.1 : Sécurité aérienne et tous ses Sous- et Sous-sous-programmes 71 121 567
2017-2018 L’évaluation des services de soutien opérationnel S.O. Sous-programme 3.9.3 : Formation technique intégrée 1 421 100
2017-2018 L’évaluation de la surveillance des petits bateaux 2010 Sous-programme 3.2.2 : Surveillance de la sécurité maritime 5 907 161
2017-2018 L’évaluation des mesures d'urgence pour le transport des marchandises dangereuses 2011 Sous-programme 3.5.3 : Intervention d’urgence – Transport des marchandises dangereuses 2 317 225
2017-2018 L’évaluation du programme de surveillance de l’eau de ballast S.O. Sous-programme 2.2.2 : Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau 4 656 335
2017-2018 L’évaluation du programme de financement de la participation communautaire S.O. Programme 2.2 : Eau propre – Transport 4 656 335

Lien aux évaluations de TC : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm

Date de modification :