Gestion et rapports ministériels

Les publications des Services généraux présentent un aperçu des priorités des organismes de Transports Canada et comportent des documents tels des rapports de la Planification et établissement de rapports ministériels, des rapports financiers, des rapports de vérification, des rapports d'évaluation, et des rapports de la GI/TI.

Planification et établissement de rapports ministériels

Architecture d'alignement des programmes (AAP)

L’AAP est un répertoire de tous les programmes de Transports Canada. Elle illustre les relations entre les programmes du Ministère et la façon dont les résultats attendus sont organisés pour contribuer à la réalisation des résultats stratégiques et à l’exécution du mandat du Ministère.

L’AAP fournit également une structure qui montre les liens entre l’information financière et non financière sur le rendement. Cette structure est utilisée pour la préparation des rapports annuels au Parlement comme le Plan ministériel et le Rapport ministériel sur le rendement.

Pour voir l’AAP de Transports Canada, veuillez consulter les liens ci-dessous pour le Plan ministériel ainsi pour le Rapport ministériel sur le rendement.

Plan ministériel (PM)

Le Plan ministériel fait état de l'orientation générale du Ministère et ses priorités, activités et les ressources associées pour les trois prochains exercices.

Rapport ministériel sur le rendement (RMR)

Le Rapport ministériel sur le rendement décrit la performance du Ministère contre les priorités et objectifs qui ont été établis dans le PM précédent.

Rapports financiers

États financiers

Les états financiers rendent compte de la nature et de l'étendue des activités ministérielles. Les renseignements financiers figurant dans le Rapport ministériel sur le rendement concordent avec les états financiers. Les états financiers sont préparés par la direction à partir des politiques comptables du gouvernement, lesquelles s’appuient sur les normes comptables canadiennes du secteur public. Cliquez ici pour consulter les états financiers.

Rapports financiers trimestriels

Les rapports financiers trimestriels sont préparés en utilisant un référentiel à usage particulier conçu pour répondre aux besoins d'information financière à l'égard de l'utilisation des autorisations de dépenser. Les rapports financiers trimestriels sont préparés par la direction en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses, dans la forme et la manière prescrites par le Conseil du Trésor. Cliquez ici pour consulter les rapports financiers trimestriels.

États financiers prospectifs

Les états financiers prospectifs présentent les prévisions financières établies en fonction des priorités du gouvernement et des plans du ministère qui sont décrits dans le Plan ministériel. Les états financiers prospectifs sont préparés par la direction à partir des politiques comptables du gouvernement, lesquelles s’appuient sur les normes comptables canadiennes du secteur public. Cliquez ici pour consulter les états financiers prospectifs.

Guide de l'analyse coûts-avantages à Transports Canada

Le guide porte sur l'analyse coûts-avantages de projets relatifs aux transports. Il donne des conseils pratiques sur les façons d'évaluer le bien-fondé d'autres propositions de dépense selon l'analyse coûts-avantages. On présente des exemples tirés de différents projets de Transports Canada. Au besoin, le guide traite de la justification de certains éléments clés relatifs à l'analyse coûts-avantages.

Rapports de la vérification

Rapports de la vérification interne

Suivant l'exigence de rendre l'information accessible au public dans les deux langues officielles, Transports Canada fait en sorte que tous les rapports de vérification interne soient affichés sur l'Internet conformément à l'esprit des Lois sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels. Cliquez ici pour consulter les Rapports de la vérification interne.

Rapports d'évaluation

Rapports d'évaluation ministériels

Ce site fournit des renseignements sur SEM, les services que nous proposons et des rapports d'évaluation complets. Il regorge d'informations et de ressources utiles aux gestionnaires pour la mise en œuvre de la gestion axée sur les résultats et le traitement du processus d'évaluation. Cliquez ici pour consulter les Rapports d'évaluation ministériels.

Rapports GI/TI

Environnement de la GI/TI à Transports Canada 2011-2012

Transports Canada a pour mission d'élaborer et d'administrer les politiques, les règlements et les services afin que le système de transport canadien soit moderne, efficace, fiable, sécuritaire et abordable, ce qui est essentiel à la consolidation de la croissance et de la prospérité du Canada. Le Ministère est composé de groupes travaillant au siège social d'Ottawa et dans cinq régions, ainsi que dans ses Centres de services. Cliquez ici pour consulter le rapport Environnement de la GI/TI 2011-2012 à Transports Canada.

Plan stratégique et d’investissement en GI/TI Exercices financiers 2009-2010 à 2012-2013 Version pour les fournisseurs

Avec l'évolution rapide des technologies de l'information et de communication, la venue de la mondialisation et le passage à une économie fondée sur la connaissance, la gestion de l'information (GI) et la technologie de l'information (TI) sont cruciales pour aider le gouvernement fédéral et ses ministères à fournir des programmes et des services aux citoyens, aux communautés d'intérêts et aux entreprises..Cliquez ici pour consulter le Plan stratégique et d'investissement en GI-TI Exercices financiers 2009-2010 à 2012-2013- Version pour les fournisseurs.

Date de modification :