Gestion et rapports ministériels

Plans ministériels, rapports sur les résultats du Ministère, rapports sur les stratégies pour un développement durable, rapports financiers, rapports de vérification, rapports d’évaluation, rapports annuels sur les transports au Canada, déclarations publiques relatives aux évaluations environnementales stratégiques.

Services et renseignements

Plans ministériels

Prévisions touchant les priorités, les activités, les ressources connexes du Ministère.

Rapports sur les résultats ministériels

Rapports d’évaluation du rendement de Transports Canada par rapport aux priorités et au plan énoncés dans les plans ministériels.

Développement durable à Transports Canada

Les mesures que prend Transports Canada pour appuyer la Stratégie fédérale de développement durable.

 

Rapports financiers de Transports Canada

États financiers, rapports financiers trimestriels, états financiers prospectifs.

Rapports de la vérification interne

Rapports de la vérification interne, réponses de la direction, plans d’action.

Rapports d'évaluation ministériels

Rapports assortis de recommandations qui aident le gouvernement du Canada à concevoir et à exécuter des programmes et des services.

 

Environnement de gestion de l'information et de technologie de l'information de Transports Canada, de 2011 à 2012

Rapports sur les activités et les ressources de GI-TI à Transports Canada.

Plan stratégique et d'investissement en GI-TI, de 2009 à 2013

Plan stratégique d’expansion des services pour répondre aux besoins du Ministère et du public.

Rapports annuels sur les transports au Canada

Analyses et recherches sur les tendances et l’évolution du réseau de transport du Canada.

 

Rapports sur les frais de Transports Canada

Rapports préparés en vertu de la Loi sur les frais de service

Déclarations publiques relatives aux évaluations environnementales stratégiques

Déclarations publiques sur les effets environnementaux des politiques, plans et programmes.

Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères

Rapport sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères