Gestion et rapports ministériels

De Transports Canada

Les rapports ministériels expliquent les finances, les activités et les objectifs du ministère.

Sur cette page

Planification et établissement des rapports ministériels

Plan ministériel (PM)

Ce plan décrit en grandes lignes les priorités établies pour le ministère, les activités et les ressources connexes pour les prochains exercices financiers et au-delà.

Rapport sur les résultats du ministère (RRM)

Ce rapport présente une évaluation de notre performance par rapport aux plans et aux priorités étables dans le Plan ministériel.

Développement durable

Stratégie du ministère pour un développement durable (SMDD) pour 2017 à 2020

Rapports financiers

États financiers

Les états financiers rendent compte de la nature et de l’étendue des activités du ministère. Les renseignements financiers contenus dans le Rapport ministériel sur le rendement concordent avec les états financiers. Les états financiers sont conformes aux conventions comptables du gouvernement et préparés selon les normes comptables de la fonction publique du Canada.

Rapports financiers trimestriels

Les rapports financiers trimestriels sont préparés en utilisant un référentiel à usage particulier. Ces rapports sont préparés pour les trois premiers de chaque exercice financier en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses prescrite par le Conseil du Trésor.

États financiers prospectifs

Les états financiers prospectifs font état des prévisions financières basées sur les priorités et les plans du gouvernement tels qu’ils sont décrits dans le plan ministériel. Ces états sont conformes aux conventions comptables du gouvernement et préparés selon les normes comptables de la fonction publique du Canada.

Rapports de vérification

Tous les rapports de vérification internes sont affichés sur l’Internet conformément aux directives prescrites sans les Lois sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnels. Les rapports finaux sont approuvés par notre Comité d’examen et de vérification et comprennent une réponse et un plan d’action de la direction.

Rapports d’évaluation ministériels

Ces rapports d’évaluation contiennent des recommandations visant à aider le gouvernement dans la conception et la prestation des programmes et des services.

Rapports sur la gestion de l’information et la technologie de l’information (GI/TI)

Environnement de la GI/TI à Transports Canada de 2011 à 2012

Ce rapport décrit les activités et les ressources en GI/TI de Transports Canada ainsi que l’environnement dans lequel ces technologies fonctionnent.

Plan stratégique et d’investissement en GI/TI, exercices financiers de 2009 à 2013

Ce plan stratégique décrit les objectifs établis pour l’expansion des services afin de répondre aux besoins croissants du ministère et du public stimulés par une croissance rapide des technologies de communication et d’information et un virage vers une économie du savoir.

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