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Figure 1: Architecture d'alignement des programmes (AAP) 2015-2016 de Transports Canada

  • 1 Un réseau de transport efficient (Résultat stratégique)
    • 1.1 Cadres qui appuient le marché des transports (Programme)
      • 1.1.1 Cadre qui appuie le marché du transport aérien (Sous-programme)
      • 1.1.2 Cadre qui appuie le marché du transport maritime (Sous-programme)
      • 1.1.3 Cadre qui appuie le marché du transport terrestre (Sous-programme)
      • 1.1.4 Commerce et cadres internationaux (Sous-programme)
      • 1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des transports (Sous-programme)
    • 1.2 Portes d'entrée et corridors (Programme)
      • 1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l'Asie-Pacifique (Sous-programme)
      • 1.2.2 Fonds pour les portes d'entrée et les passages frontaliers (Sous-programme)
    • 1.3 Infrastructures de transport (Programme)
      • 1.3.1 Infrastructure de transport aérien (Sous-programme)
        • 1.3.1.1 Gérance des administrations aéroportuaires (Sous-sous-programme)
        • 1.3.1.2 Exploitation des aéroports (Sous-sous-programme)
        • 1.3.1.3 Soutien aux petits aérodromes (Sous-sous-programme)
      • 1.3.2 Infrastructure de transport maritime (Sous-programme)
        • 1.3.2.1 Gérance des administrations portuaires canadiennes (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.2 Gérance de la voie maritime et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.3 Gérance des services de traversiers et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.4 Exploitation des ports (Sous-sous-programme)
      • 1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale (Sous-programme)
        • 1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.3.2 Gérance des ponts fédéraux (Sous-sous-programme)
        • 1.3.3.3 Soutien aux infrastructures routières et à d'autres modes de transport (Sous-sous-programme)
  • 2 Un réseau de transport respectueux de l'environnement (Résultat stratégique)
    • 2.1 Air pur - Transport (Programme)
      • 2.1.1 Cadre réglementaire sur la qualité de l'air et surveillance (Sous-programme)
      • 2.1.2 Initiatives sur l'air pur (Sous-programme)
    • 2.2 Eau propre - Transport (Programme)
      • 2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre (Sous-programme)
      • 2.2.2 Programme de surveillance réglementaire pour l'assainissement de l'eau (Sous-programme)
    • 2.3 Gérance de l'environnement - Transport (Programme)
  • 3 Un réseau de transport sécuritaire et sûr (Résultat stratégique)
    • 3.1 Sécurité aérienne (Programme)
      • 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne (Sous-programme)
      • 3.1.2 Surveillance de la sécurité aérienne (Sous-programme)
        • 3.1.2.1 Service à l'industrie aéronautique (Sous-sous-programme)
        • 3.1.2.2 Surveillance du réseau aérien (Sous-sous-programme)
      • 3.1.3 Services des aéronefs (Sous-programme)
    • 3.2 Sécurité maritime (Programme)
      • 3.2.1 Cadre réglementaire de la sécurité maritime (Sous-programme)
      • 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime (Sous-programme)
      • 3.2.3 Protection des eaux navigables (Sous-programme)
    • 3.3 Sécurité ferroviaire (Programme)
      • 3.3.1 Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
      • 3.3.2 Surveillance de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
      • 3.3.3 Programme d'amélioration des passages à niveau et de sensibilisation de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
    • 3.4 Sécurité des véhicules automobiles (Programme)
      • 3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)
      • 3.4.2 Surveillance de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)
      • 3.4.3 Sécurité des transporteurs routiers (Sous-programme)
    • 3.5 Transport des marchandises dangereuses (Programme)
      • 3.5.1 Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
      • 3.5.2 Surveillance du transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
      • 3.5.3 Intervention d'urgence – Transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
    • 3.6 Sûreté aérienne (Programme)
      • 3.6.1 Cadre réglementaire de la sûreté aérienne (Sous-programme)
      • 3.6.2 Surveillance de la sûreté aérienne (Sous-programme)
      • 3.6.3 Infrastructure technologique de la sûreté aérienne (Sous-programme)
    • 3.7 Sûreté maritime (Programme)
      • 3.7.1 Cadre de réglementation en matière de sûreté maritime (Sous-programme)
      • 3.7.2 Surveillance de la sûreté maritime (Sous-programme)
      • 3.7.3 Centres d'opérations de sécurité maritime (Sous-programme)
    • 3.8 Sûreté du transport terrestre et intermodal (Programme)
    • 3.9 Sécurité et sûreté multimodale (Programme)
      • 3.9.1 Stratégies et services intégrés multimodals (Sous-programme)
      • 3.9.2 Préparatifs d'urgence et centres d'intervention (Sous-programme)
      • 3.9.3 Formation technique intégrée (Sous-programme)
  • 4.1 Services internes (soutien aux résultats stratégiques) (Programme)
    • 4.1.1 Soutien à la gouvernance et à la gestion (Sous-programme)
    • 4.1.2 Services de gestion des ressources (Sous-programme)
    • 4.1.3 Services de gestion des biens (Sous-programme)

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Profil de risque ministériel de Transports Canada de Septembre 2014

La gamme des valeurs pour l'incidence est la suivante :

  1. négligeable
  2. faible
  3. moyenne
  4. élevée
  5. extrême

La gamme des valeurs pour la probabilité est la suivante :

  1. rare
  2. improbable
  3. modérée
  4. probable
  5. presque certaine
Opportunités principales Incidence Probabilité
(1) Efficacité de la surveillance de sécurité et sûreté : Renforcer et normaliser la surveillance pour tous les modes de transport et veiller à ce que les données opérationnelles soient exploitées moyenne-élevée modérée

(2) Gestion des personnes : Attirer, perfectionner et maintenir en poste les employés ayant les compétences nécessaires pour l’avenir.

faible-moyenne probable
(3) Efficience et fiabilité du réseau de transport: Prendre des mesures pour protéger et améliorer la compétitivité, la durabilité et la résilience des services de transports en tenant compte de l’évolution des marchés et de notre environnement ainsi que des exigences de la de sécurité et la sûreté. moyenne-élevée improbable
(4) Menace contre la sûreté : Travailler avec les intervenants en vue d'intervenir en cas d'incidents liés à la sûreté moyenne-élevée rare-improbable

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Figure 2 : Graphique des tendances relatives aux dépenses du Ministère

  • 2012-2013
    • Postes législatifs – 203 945 608 $
    • Crédits votés – 1 128 532 561 $
  • 2013-2014
    • Postes législatifs – 253 591 125 $
    • Crédits votés – 1 087 041 710 $
  • 2014-2015
    • Postes législatifs – 273 308 619 $
    • Crédits votés – 1 439 403 985 $
  • 2015-2016
    • Postes législatifs – 273 663 443 $
    • Crédits votés – 1 341 348 835 $
  • 2016-2017
    • Postes législatifs – 251 185 183 $
    • Crédits votés – 775 010 035 $
  • 2017-2018
    • Postes législatifs – 205 800 949 $
    • Crédits votés – 932 285 956 $

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