Vérifications internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices

Vérifications internes

Titre de la vérification interne Type de la vérification interne État Date d’achèvement prévue

Vérification de suivi de l’aviation civile

Conformité

En cours

mars 2016

Manifestations aéronautiques spéciales- spectacles aériens

Contrôle interne

En cours

mars 2016

Vérification des stratégies de recrutement et processus en dotation

Contrôle interne

En cours

mars 2016

Plan d’affaires axé sur le risque pour les activités en sécurité et sûreté

Contrôle interne

En cours

mai 2016

Vérification des pratiques de surveillance pour les systèmes de gestion en sécurité et sûreté

Contrôle interne

En cours

mai 2016

Plan de continuité des activités

Contrôle interne

Planifiée

octobre 2016

Vérification de suivi des déversements de pétrole provenant de navires

Conformité

Planifiée

octobre 2016

Évaluations

Lien à l’architecture d’alignement des programmes du ministère Type de l’évaluation Date prévue du début de l’évaluation Date de l’approbation de l’administrateur général

3.4.1 Cadre règlementaire de la sécurité des véhicules automobiles

Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles de Transports Canada

avril 2015

mai 2016

1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale

Évaluation du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs

avril 2015

mai 2016

2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre; 2.2.2

Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau; 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime

Examen horizontal de la mise en œuvre du régime de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures provenant des navires

avril 2015

décembre 2016

1.2.2 Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

Évaluation du fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

À confirmer

À confirmer

1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique

Évaluation des fonds d’infrastructure de transport de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique

À confirmer

À confirmer

3.1.2 Surveillance de la sécurité arienne

Évaluation du Système de gestion de la sécurité pour l’aviation civile

janvier 2016

février 2017

1.2.2. Surveillance de la sécurité maritime

Évaluation de la Subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs (rationalisée)

juin 2016

novembre 2016

1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale

Évaluation de l’Entente des routes de l’Outaouais. (rationalisée)

juin 2016

novembre 2016

1.3.1 Infrastructure de transport aérien

Évaluation du Programme de réfection des bandes d’atterrissage de la côte du Labrador (rationalisé)

juin 2016

novembre 2016

2.2.1 Cadre réglementaire du Programme Eau Propre

Programme de financement de la participation communautaire

septembre 2016

février 2017

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