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Figure 1: Architecture d’alignement des programmes (AAP) 2013-2014 de Transports Canada

  • 1 Un réseau de transport efficient (Résultat stratégique)
    • 1.1 Cadres qui appuient le marché des transports (Programme)
      • 1.1.1 Cadre qui appuie le marché du transport aérien (Sous-programme)
      • 1.1.2 Cadre qui appuie le marché du transport maritime (Sous-programme)
      • 1.1.3 Cadre qui appuie le marché du transport terrestre (Sous-programme)
      • 1.1.4 Commerce et cadres internationaux (Sous-programme)
    • 1.2 Portes d’entrée et corridors (Programme)
      • 1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique (Sous-programme)
      • 1.2.2 Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers (Sous-programme)
    • 1.3 Infrastructures de transport (Programme)
      • 1.3.1 Infrastructure de transport aérien (Sous-programme)
        • 1.3.1.1 Gérance des administrations aéroportuaires (Sous-sous-programme)
        • 1.3.1.2 Exploitation des aéroports (Sous-sous-programme)
        • 1.3.1.3 Soutien aux petits aérodromes (Sous-sous-programme)
      • 1.3.2 Infrastructure de transport maritime (Sous-programme)
        • 1.3.2.1 Gérance des administrations portuaires canadiennes (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.2 Gérance de la voie maritime et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.3 Gérance des services de traversiers et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.2.4 Exploitation des ports (Sous-sous-programme)
      • 1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale (Sous-programme)
        • 1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien (Sous-sous-programme)
        • 1.3.3.2 Gérance des ponts fédéraux (Sous-sous-programme)
        • 1.3.3.3 Soutien aux infrastructures routières et à d’autres modes de transport (Sous-sous-programme)
    • 1.4 Analyse et innovation dans le secteur des transports (Programme)
      • 1.4.1 Analyse et recherche socio-économiques (Sous-programme)
      • 1.4.2 Innovation, recherche, développement et technologie dans le secteur des transports (Sous-programme)
      • 1.4.3 Cadre et gérance des données sur le transport
  • 2 Un réseau de transport respectueux de l’environnement (Résultat stratégique)
    • 2.1 Air pur - Transport (Programme)
      • 2.1.1 Cadre réglementaire sur la qualité de l’air et surveillance (Sous-programme)
      • 2.1.2 Initiatives sur l’air pur (Sous-programme)
    • 2.2 Eau propre - Transport (Programme)
      • 2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre (Sous-programme)
      • 2.2.2 Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau (Sous-programme)
    • 2.3 Gérance de l’environnement - Transport (Programme)
  • 3 Un réseau de transport sécuritaire et sûr (Résultat stratégique)
    • 3.1 Sécurité aérienne (Programme)
      • 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne (Sous-programme)
      • 3.1.2 Surveillance de la sécurité aérienne (Sous-programme)
        • 3.1.2.1 Service à l’industrie aéronautique (Sous-sous-programme)
        • 3.1.2.2 Surveillance du réseau aérien (Sous-sous-programme)
      • 3.1.3 Aide aux immobilisations aéroportuaires (Sous-programme)
      • 3.1.4 Services des aéronefs (Sous-programme)
    • 3.2 Sécurité maritime (Programme)
      • 3.2.1 Cadre réglementaire de la sécurité maritime (Sous-programme)
      • 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime (Sous-programme)
      • 3.2.3 Protection des eaux navigables (Sous-programme)
    • 3.3 Sécurité ferroviaire (Programme)
      • 3.3.1 Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
      • 3.3.2 Surveillance de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
      • 3.3.3 Programme d’amélioration des passages à niveau et de sensibilisation de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)
    • 3.4 Sécurité des véhicules automobiles (Programme)
      • 3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)
      • 3.4.2 Surveillance de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)
      • 3.4.3 Sécurité des transporteurs routiers (Sous-programme)
    • 3.5 Transport des marchandises dangereuses (Programme)
      • 3.5.1 Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
      • 3.5.2 Surveillance du transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
      • 3.5.3 Intervention d’urgence – Transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)
    • 3.6 Sûreté aérienne (Programme)
      • 3.6.1 Cadre réglementaire de la sûreté aérienne (Sous-programme)
      • 3.6.2 Surveillance de la sûreté aérienne (Sous-programme)
      • 3.6.3 Programme d’infrastructure technologique (Sous-programme)
    • 3.7 Sûreté maritime (Programme)
      • 3.7.1 Cadre de réglementation en matière de sûreté maritime (Sous-programme)
      • 3.7.2 Surveillance de la sûreté maritime (Sous-programme)
      • 3.7.3 Centres d’opérations de sécurité maritime (Sous-programme)
    • 3.8 Sûreté du transport terrestre et intermodal (Programme)
    • 3.9 Sécurité et sûreté multimodale (Programme)
      • 3.9.1 Stratégies et services intégrés multimodales (Sous-programme)
      • 3.9.2 Préparatifs d’urgence et centres d’intervention (Sous-programme)
      • 3.9.3 Formation technique intégrée (Sous-programme)
  • 4.1 Services internes (soutien aux résultats stratégiques) (Programme)
    • 4.1.1 Soutien à la gouvernance et à la gestion (Sous-programme)
    • 4.1.2 Services de gestion des ressources (Sous-programme)
    • 4.1.3 Services de gestion des biens (Sous-programme)

Figure 2: Profil de risque ministériel de Transports Canada, approuvé en octobre 2012

Principaux risques Incidence* Probabilité**
(1) Efficience du réseau de transport : Il est important que Transports Canada ait les outils adéquats lui permettant d’influencer des projets d’amélioration de l’infrastructure stratégique nécessaires pour appuyer des initiatives critiques d’expansion du commerce et de développement des ressources. moyen improbable
(2) Efficacité de la surveillance : Veiller à ce que les efforts de renforcement des systèmes, des processus et de l’orientation fonctionnelle du personnel de première ligne soient bien communiqués afin de promouvoir un régime de surveillance uniforme et rigoureux pour tous les modes de transport. modéré modéré
(3) Menace contre la sûreté : Il est important d’avoir en place des systèmes et des processus robustes pour répondre en temps opportun et de manière appropriée en cas de menace majeure pour la sûreté du transport ou d’incident majeur. improbable improbable
(4) Gestion du changement : Appuyer efficacement les initiatives internes de gestion du changement. moyen probable

*La gamme des valeurs pour l'incidence est la suivante :

  1. négligeable
  2. faible
  3. moyen
  4. élevée
  5. extrême

**La gamme des valeurs pour la probabilité est la suivante :

  1. rare
  2. improbable
  3. modéré
  4. probable
  5. presque certaine

Figure 3 : Tendances relatives aux dépenses du Ministère

Tendances relatives aux dépenses du ministère
  2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016 2016-2017
Programmes temporisés 0 0 0 0 0 0
Dépenses totales 1 281 1 332 1 341 1 667 1 401 951
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