Tableaux supplémentaires - Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vous trouverez ci-dessous les projets éventuels à examiner pour 2013-2014. Les projets individuels seront choisis et les ressources de vérification seront assignées aux secteurs hautement prioritaires de la vérification à la fin de l'exercice de planification de la vérification.

 A. Vérifications internes et évaluations à venir au cours des trios prochains exercices1
1. Titre de la vérification interne 2. Type de vérification interne 3. État 4. Date d'achèvement prévue
Vérification du cadre de contrôle de la gestion de Sécurité et Sûreté maritimes Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification de la gouvernance de la gestion financière ainsi que des budgets et des prévisions financières Gouvernance et contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification de l'Initiative de la Porte et du Corridor de l'Asie-Pacifique Contrôle interne Prévu À confirmer
Projet en développement - Vérification du passage frontalier international de la rivière Detroit Gouvernance et contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification des programmes d'enquête de sécurité Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification de suivi de la Sûreté aérienne Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification de la mise en œuvre de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique à Transports Canada Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification des services de conception et de classification organisationnelles Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification des pratiques de gestion des risques de fraude à Transports Canada Gouvernance et contrôle interne Prévu À confirmer
Examen de la gouvernance ministérielle Gouvernance Prévu À confirmer
Vérification du cadre de contrôle de la gestion des préparatifs d'urgence Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification du cadre de contrôle de la gestion des Infrastructures de surface et Sûreté Contrôle interne Prévu À confirmer
Vérification des pratiques et des contrôles de la perception des recettes pour les activités d'inspection et de réglementation Contrôle interne En cours À confirmer

5. Hyperlien menant au plan de vérification interne (si le public y a accès) :

Le plan de vérification axé sur les risques actuel a été révisé pour 2012-2013 et il a été recommandé au Sous-ministre en avril 2012. Une mise à jour de mi-exercice concernant la mise en œuvre du plan et l'utilisation des ressources a été présentée au Sous-ministre et au Comité ministériel de vérification en octobre 2012.

Les projets éventuels préliminaires pour 2013-2014 à 2015-2016 feront l'objet de discussions au cours de la réunion Comité ministériel de vérification qui aura lieu en janvier 2013.

 B. Évaluations à venir trois prochains exercices2
1. Titre de l'évaluation 2. Programme 3. État 4. Date d'achèvement prévue
Programme d'infrastructure de transport maritime Infrastructures de transport Prévu 2013-2014
Cadre réglementaire et surveillance de la sécurité ferroviaire Sécurité ferroviaire Prévu 2013-2014
Sûreté du transport terrestre et intermodal Sûreté du transport terrestre et intermodal Prévu 2013-2014
Gérance des ponts fédéraux Infrastructures de transport Prévu 2013-2014
Cadres qui appuient le marché des transports Cadres qui appuient le marché des transports Prévu 2013-2014
Sécurité des transporteurs routiers Sécurité routière Prévu 2014-2015
Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien Infrastructures de transport Prévu 2014-2015
Exploitation et entretien des aéroports Infrastructures de transport Prévu 2014-2015
Gérance des services de traversiers et soutien Infrastructures de transport Prévu 2014-2015
Infrastructures routières et frontalières Infrastructures de transport Prévu 2014-2015
Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires Sécurité aérienne Prévu 2014-2015
Air pur – Transport Air pur – Transport Prévu 2015-2016
Transport des marchandises dangereuses Transport des marchandises dangereuses Prévu 2015-2016

5. Hyperlien au plan d'évaluation (s'il est accessible sur le site Web du ministère): N/A

1Le plan de vérification axé sur les risques de 2013-2014 à 2015-2016 est en cours de révision afin de tenir compte des risques nouveaux et émergents. Un plan révisé fera l'objet d'une discussion au cours de la réunion du Comité ministériel de vérification de janvier 2013 et un plan définitif sera approuvé en avril 2013. Les projets actuels prévus pour 2013-2014 seront examinés et confirmés en avril.

2Le processus de planification actuel fait l’objet d’un examen, ce qui entraînera le changement de certaines activités planifiées.

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