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Rapports d'évaluation

Couvrant une grande variété de questions liées au transport, nos rapports d'évaluation formulent des recommandations visant à aider à concevoir et à offrir des programmes et services fédéraux responsables, axés sur les résultats et répondant aux besoins des citoyens canadiens.

Vous trouverez ci-dessous des liens vers nos rapports d'évaluation de 2000 à aujourd'hui. Sélectionnez une année pour visionner les liens se rapportant aux rapports publiés pour l'année en question.

Rapports d'évaluation de 2011

Rapports d'évaluation de 2010



 



 

Les rapports antérieurs d’évaluation énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande. Veuillez communiquer avec le bureau des Services de vérification, d’évaluation et de conseils pour obtenir de l’aide afin de recevoir les documents dans un format PDF.

Services de vérification, d’évaluation et de Conseils
Transports Canada
330, rue Sparks, 23ième étage
Ottawa (Ontario) K1A 0H5
Téléphone : 613 991-1764
Téléimprimeur (ATS) : 613 993-5146
Télécopieur : 613 990-6455

Rapports d'évaluation archivés

Plan d'évaluation ministériel

  • Plan d'évaluation ministériel 2009-2010 à 2013-2014 

Fiches de rendement annuelles des Services d'évaluation ministériels

  • Fiche de rendement annuelle 2007/08
  • Fiche de rendement annuelle 2006/07  

2009

  • Évaluation du Programme de contributions de Transports Canada à l’appui du Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers
    • Plan d’action de gestion
  • Évaluation du Programme de démonstration en transport urbain
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme de contribution sur l'entente d'aménagement des routes dans l'Outaouais
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation de la contribution de Transports Canada à Opération Gareautrain
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l’entretien (PSFE) des aéroports
    • Plan d'action de gestion

2008

  • Évaluation de l'initiative de sûreté du fret aérien
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme de fermeture de passages à niveau
    • Plan d'action de gestion

2007

  • Évaluation des initiatives prises par Transports Canada pour accroître la sûreté du transport ferroviaire et du transport en commun urbain
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du financement des aéroports éloignés par Transport Canada
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme stratégique d’infrastructures routières (PSIR)
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation des initiatives de Transports Canada en matière de sûreté maritime
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme de cession des ports
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du programme de sécurité ferroviaire de Transports Canada - phase 1
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du programme de services de police pour le pont de la Confédération du Canada
    • Plan d'action de gestion
  • Évaluation du Programme de réfection des bandes d’atterrissage de la côte du Labrador de Transports Canada
    • Plan d'action de gestion

2006

  • Évaluation de la contribution de Transports Canada au Conseil canadien de la sécurité nautique et à la Croix-Rouge canadienne
    • Plan d'action de la direction
  • Évaluation de la contribution à la Commission canadienne du blé pour la location de wagons-trémies
  • Évaluation du programme sur la route du transport durable de Transports Canada
    • Plan d'action de la direction
  • Évaluation de D2006
    • Plan d'action de la direction

2005

  • Évaluation du Programme d'amélioration des passages à niveau
    • Plan d'action de la direction
  • Évaluation du Programme de contributions de l'entente d'aménagement des routes dans l'Outaouais
    • Plan d'action de la direction
  • Évaluation du financement de Transports Canada versé à l'Association des transports du Canada (ATC)
    • Plan d'action de la direction
  • Évaluation de la subvention octroyée par Transports Canada à la province de la Colombie-Britannique pour la prestation de services de traversier
  • Évaluation formative de la présence de Transports Canada sur le Web
    • Plan d'action de la direction
  • Programme de contributions aux accords de financement collectif avec le Danemark et l'Islande

2004

  • Évaluation du Programme de cession des aéroports ne faisant pas partie du Réseau national d'aéroports (RNA)
  • Évaluation du Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires (PAIA)
  • Évaluation du Programme de déploiement et d'intégration des Systèmes de transport intelligents (STI)

2003

  • Étude pilote axée sur la démocratie délibérative
  • Évaluation de la contribution de Transports Canada à Opération Gareautrain
  • Évaluation du Programme de contributions de Transports Canada à l'appui du Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers
  • Évaluation du Programme de cession des ports
  • Évaluation des services de traversier subventionnés dans le Canada atlantique
  • Recrutement postsecondaire à Transports Canada - Sondage mené auprès des gestionnaires responsables du recrutement
  • Programme de coopération internationale
  • Campagne nationale de recrutement de Sûreté et Préparatifs d'urgence de Transports Canada – Évaluation des leçons apprises
  • Évaluation du Programme de prix et de reconnaissance de Transports Canada
Date de modification :
2012-03-09