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Approche de Transports Canada

Politique de gestion de la sécurité et de la sûreté

La gestion de la sécurité et de la sûreté s'appuie sur le principe qu'il y aura toujours des dangers, des risques et des menaces. Nous devons donc adopter une gestion systématique et proactive pour déterminer et contrôler ces dangers, risques et menaces avant qu'ils n'occasionnent des accidents. TC appuie et favorise une gestion de la sécurité et de la sûreté dans tout le réseau de transport. Sa politique prévoit que l'industrie doit être responsable de la gestion systématique et proactive des risques et des menaces qui pèsent sur ses activités de transport.

TC reconnaît que fondamentalement, la gestion de la sécurité et de la sûreté nécessite ce qui suit :

  • Établir des responsabilités claires.
  • Fixer des objectifs de rendement5 et s'employer à les atteindre.
  • Gérer les risques de sécurité et les menaces pour la sûreté de manière systématique et proactive, notamment par l'amélioration continue et l'apprentissage permanent.
  • Surveiller et évaluer le rendement par rapport aux buts fixés.

Bien que ces principes fondamentaux puissent paraître assez simples, leur mise en œuvre, c'est-à-dire passer du concept à la réalité, présente tout un défi, principalement parce que cette nouvelle politique exige un changement de culture.

TC a défini les systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté (SGS/SGSu) comme des cadres formels conçus pour intégrer la sécurité et la sûreté aux activités courantes d'une entreprise de transport. Nous pouvons les classer en trois groupes de stratégies :

  • Les stratégies de sécurité/sûreté axées sur la conformité et la prévention ou la réduction des préjudices provoqués par les décisions et les opérations des entreprises.
  • Les stratégies de gestion axées sur la systématisation des fonctions et des processus de gestion afin de favoriser ou d'augmenter le rendement organisationnel.
  • Les stratégies commerciales axées sur la valeur obtenue pour les actionnaires.

Ces stratégies visent à gérer de façon systématique et proactive les risques pour les maintenir à des niveaux acceptables. On veut intégrer les SGS/SGSu à l'ensemble des systèmes de gestion.

Pour atteindre l'objectif de la politique, lorsque cela est opportun et faisable, TC :

  • Exigera des systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté.
  • Déléguera la gestion de la sécurité et de la sûreté à l'industrie en fixant des normes et des résultats à atteindre.
  • Encouragera l'adoption volontaire des principes et systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté.
  • Encouragera l'amélioration continue et tirera des leçons de ses expériences.

Bref, le changement touche le cadre de responsabilisation vis-à-vis de la gestion des risques et des menaces.



Note en bas de page

[5] Le terme objectifs signifie ici les objectifs, les cibles, les normes, les résultats, etc.

Date de modification :
2009-11-13