Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Avant-Propos

Transports Canada (TC) a adopté un modèle de gestion de la sécurité et de la sûreté pour insuffler un virage culturel au sein des transports. TC est conscient qu'il s'agit d'une tâche à long terme. Ce document explique pourquoi il nous faut adopter une approche différente. Il précise également les objectifs à atteindre et l'évolution de la mission. L'orientation stratégique de TC s'articulera autour de la gestion de la sécurité et de la sûreté ainsi que des systèmes indispensables à l'instauration d'une culture de sécurité et de sûreté.

Le programme de surveillance de la réglementation de TC présente une grande diversité. Il touche des exploitants d'entreprises de toutes tailles, des organismes de conception ainsi que des constructeurs, des expéditeurs et d'autres entités. L'adoption d'une démarche plus globale obligera Transports Canada et l'industrie à modifier leur façon d'aborder la sécurité et la sûreté, notamment la surveillance de la réglementation. Cela nécessitera un changement de culture de la part de l'industrie et de TC afin d'adopter un nouveau cadre de responsabilisation permettant d'atteindre les objectifs de sécurité et de sûreté.

Les méthodes de sécurité et de sûreté ont évolué dans le secteur des transports depuis dix ans. Jusqu'ici, nous avons abordé la sécurité et la sûreté selon une méthode prescriptive en adoptant des règlements et des normes et en veillant à leur exécution. Il est devenu plus difficile d'imposer des pratiques de sécurité et de sûreté, car le travail augmente, mais les ressources diminuent. Il nous faut appliquer des méthodes modernes à l'égard de la sécurité et de la sûreté, en même temps que l'industrie continue de prendre de la maturité et de s'adapter au contexte dynamique qui l'entoure, à la complexité technologique, à l'augmentation des activités et à la mondialisation.

Les organismes de réglementation reconnaissent maintenant qu'une entité peut se conformer à la réglementation, sans pour autant gérer efficacement les risques à des niveaux appropriés. Une approche plus complète, incluant une compréhension et une gestion méthodique des risques et des menaces inhérents au système, nous permettra d'avancer dans l'atteinte de nos objectifs de sécurité et de sûreté. Les systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté (SGS/SGSu) sont des cadres officiels dont le but est d'intégrer les mesures de sécurité et de sûreté dans les activités courantes d'une entreprise de transport. Ces systèmes allient toute une diversité de processus dont l'objectif global est la gestion des risques et des menaces.

Sécuritaire et sûre sont des termes relatifs fondés sur les meilleures pratiques et le contexte courant. La sécurité n'est pas une condition absolue, pas plus que la sûreté. Il y aura toujours des risques inhérents au transport. La façon dont nous gérons les risques - ou ce que nous faisons pour empêcher que des accidents ne se produisent - et les leçons que nous en tirons - deviennent le centre d'intérêt logique et nécessaire de nos efforts.

Date de modification :
2009-11-06