À PROPOS DU CAHIER DE TRANSITION DE TRANSPORTS CANADA

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A. Aperçu de Transports Canada

  1. À propos de Transports Canada (y compris la carte des CTC)
  2. Organigramme des cadres supérieurs de Transports Canada
  3. Organigramme du cabinet du sous-ministre
  4. Profils des cadres supérieurs de Transports Canada

B. Portefeuille des Transports

  1. Gouvernance
  2. Nominations au sein du portefeuille

C. Sociétés d’ État

  1. Administration de pilotage de l’Atlantique (APA)
  2. Administration de pilotage des Laurentides (APL)
  3. Administration de pilotage des Grands Lacs (APGL)
  4. Administration de pilotage du Pacifique (APP)
  5. Société canadienne des postes (SCP)
  6. Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
  7. Société des ponts fédéraux Limitée (SPFL)
  8. Marine Atlantique S.C.C.
  9. Ridley Terminals Inc. (RTI)
  10. VIA Rail Canada Inc. (VIA)
  11. Autorité du pont Windsor-Detroit (APWD)

D. Sociétés à régie partagée

  1. Administrations aéroportuaires
  2. Administrations portuaires
  3. Buffalo and Fort Erie Public Bridge Authority
  4. Autorité internationale (Autorité du pont Windsor-Detroit)
  5. NAV CANADA
  6. Corporation de gestion de la Voie maritime du Saint-Laurent

E. Organismes et tribunaux administratifs

  1. Office des transports du Canada (OTC)
  2. Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causé par les navires (CIDPHN)
  3. Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC)
  4. Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées

F. Processus ministériels

  1. Appui au ministre
  2. Affaires parlementaires
  3. Affaires du Cabinet
  4. Communications
  5. Vérification et Évaluation
  6. Réglementation fédérale et son importance pour Transports Canada
  7. Délégations des pouvoirs de signature en matière financière
  8. Processus fédéral-provincial-territorial
  9. Engagements et forums internationaux
  10. Services juridiques

G. Lois relevant du ministre des Transports

H. Secteur des transports

  1. Document de présentation sur le contexte stratégique
  2. Napperons

I. Présentations des aperçus régionaux

  1. Aperçu de la région de l’Atlantique
  2. Aperçu de la région du Québec
  3. Aperçu de la région de l’Ontario
  4. Aperçu de la région du Pacifique
  5. Aperçu de la région des Prairies et du Nord
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