Réunions de consultation

Révision de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Réunions de consultation

Le processus de la révision de la Loi sur le TMD est conçu de façon à ce que la révision puisse se faire entièrement par l’entremise du site Web et en utilisant le courrier électronique.

De plus, les participants peuvent utiliser la poste et le téléphone.

Nous aurons aussi des réunions publiques de consultation et nous accepterons des invitations des groupes d’intéressés dans le cadre de certaines réunions moins publiques, notamment les réunions annuelles des associations dont les membres sont touchés par l’application de la Loi sur le TMD.

N’hésitez pas à nous inviter. Sachez, cependant, que notre capacité d’accepter les invitations dépendra de plusieurs facteurs, notamment de la disponibilité des personnes et des ressources (par exemple, les frais de voyage).

Réunions passées (publiques ou non)

Cliquez sur les hyper-liens pour regarder les sommaires et les présentations des réunions

Scarborough (Ontario), le lundi 22 mars 2004 : lancement public de la consultation.

Association canadienne des distributeurs agricoles, réunion annuelle,
le mardi 23 mars 2004.

Montréal (Québec), le mercredi 12 mai 2004

Halifax (Nouvelle-Écosse), le vendredi 14 mai 2004

Vancouver (Colombie Britannique), le mardi 18 mai 2004

Edmonton (Alberta), le jeudi 20 mai 2004

Winnipeg (Manitoba), le mardi 25 mai 2004

Sudbury (Ontario), le jeudi 27 mai

Saint-Jean (Terre-Neuve et Labrador), le mardi 6 juillet 2004


Toutes nos excuses aux régions de l’Atlantique et du Québec qui ont reçu l’invitation pour la première vague des réunions tardivement. Soyez assuré que le temps d’avis pour le deuxième ronde de consultations qui se tiendra à l’automne sera adéquat. Veuillez visiter notre site Web pour des informations à jour sur les dates et les lieux des rencontres à venir.

Réunions à venir (publiques seulement)

Attention : Les dates et les lieux peuvent encore être modifiés.

Deuxième vague en Octobre 2004

Nous tiendrons une deuxième vague des réunions publiques afin de revoir les questions identifiées et de discuter des solutions possibles. Nous vous invitons à prendre part à ces réunions.

Votre opinion et vos commentaires sont importants pour la révision. S'il vous plaît lire les nouveaux documents de consultation. Nous attendons vos commentaires, aux réunions, par la poste, au téléphone ou par courriel.

Ville, Province Lieu
Montréal, QC le 6 octobre 2004 10h00 am
800 René-Lévesque Ouest (No 1-2)
Montréal, Québec
Québec (QC) le 7 octobre 2004 10h00
Best Western Centre-Ville
330 Rue de la Couronne, Québec
Winnipeg (MB) le 14 octobre 2004 10h00
Greenwood Inn
1715 Rue Wellington
Moncton (NB) le 18 octobre 2004 10h00
Coastal Inn Champlain
502 Rue Kennedy, Dieppe
Halifax (Dartmouth)(NÉ) le 20 octobre 2004 10h00
Ramada Park Plaza
240 Rue Brownlow, Dartmouth
Victoria (CB) le 25 octobre 2004 10h00
L’Hôtel Harbour Towers
345 Rue Quebec, Victoria
Regina (SK) le 26 octobre 2004 10h00
Regina Inn, Hotel and Conference Centre
1975 Rue Broad, Regina
Calgary (AB) le 28 octobre 2004 10h00
Calgary Telus Convention Centre
120 Rue 9ième SE, Calgary
Mississauga (ON) (autrefois Waterloo) le 3 novembre 2004 10h00
Best Western Toronto Airport West
5825 Rue Dixie, Mississauga

Réunion de clôture

Ville, Province Lieu
Ottawa, ON le 9 novembre 2004
Marriot Hotel
100 Kent Street. Salon Laurier
Ottawa, Ontario
* Cette réunion ne fait pas partie du congrès TMD (le 8 et 9 novembre)

Inscription

Il n’est pas nécessaire de vous inscrire à l’avance. Cependant, cela pourrait nous être utile.

Pour vous inscrire, envoyez-nous un courriel à LoiTMD@tc.gc.ca dont le titre serait :

Inscription, réunion de consultation de (ville).

Le message devrait nous donner ces renseignements :

Votre nom, affiliation (société, groupe, association), intérêt (par exemple, transport, fabrication, environnement).

adresse électronique; pouvons-nous ajouter votre adresse à notre liste d’envoi automatique?

Voulez-vous faire une présentation? Quel en sera le(s) sujet(s)?

Pouvez-vous nous envoyer une copie de votre présentation? (peut être envoyée séparément et plus tard)

Pouvons-nous afficher votre présentation (ou un résumé) sur notre page Web?

Présentations

Il y aura une présentation sur la Loi sur le TMD et sur le déroulement de la révision. Ensuite, il y aura des présentations de 10 minutes par les participants qui le veulent.

Les présentations seront normalement faites dans l’ordre d’inscription. Cependant, si il y a plusieurs présentations sur un même sujet, il nous arrivera peut-être de les regrouper dans l’horaire.

Toutes les présentations qui nous seront envoyées (même si elles ne sont pas lues lors de la réunion) seront étudiées pour les fins de la révision. Il sera possible de nous faire parvenir de longues présentations puis de présenter un résumé (de dix minutes ou moins) lors de la réunion.

Enfin, il est toujours possible de nous faire parvenir des commentaires sans avoir à faire de présentation officielle (LoiTMD@tc.gc.ca).

(716390 - 718605)

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