Première réunion du groupe de travail sur les interventions d’urgence

Compte rendu de décisions

Le jeudi 10 juillet 2014

Point Décisions / Mesures à prendre BPR
1. Mots de bienvenue de la directrice générale et présentation du président, du vice-président et de la directrice exécutive du secrétariat du groupe de travail

Nicole Girard, directrice générale intérimaire, TMD, présente l’initiative du groupe de travail sur les IU.

Elle présente également Chris Powers, président du groupe de travail sur les IU, Louis Laferrière, vice-président du groupe de travail sur les IU et Mylaine Desrosiers, directrice exécutive du secrétariat du groupe de travail sur les IU.

Nicole Girard, directrice générale intérimaire, TMD
2. Présentation de l’équipe du secrétariat
Rôles et responsabilités
Procédures administratives
Procédures d’urgence et commodités
Accueil et restauration
Présentation des SMC

Le président et la directrice générale présentent les membres de l’équipe du secrétariat du groupe de travail sur les IU (le secrétariat) qui appuieront le groupe de travail dans la réalisation de son mandat.

On présente également les spécialistes des mesures correctives et les conseillers de TC qui mettront leur expertise technique au service du groupe de travail.

Chris Powers, président du groupe de travail sur les IU, et Mylaine Desrosiers, directrice exécutive du secrétariat du groupe de travail sur les IU
4. Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Tous
5. Examen du mandat du groupe de travail sur les IU et confirmation des membres du groupe de travail

On examine le mandat du groupe de travail sur les IU avec la présentation PowerPoint suivante :

Les membres expriment le désir de partager le mandat et le plan de travail avec leur organisme avant d’émettre des commentaires ou des suggestions.

Mesures :

  • (1) Le secrétariat doit remettre le mandat révisé aux membres.
  • (2) Les membres feront part de leurs commentaires ou suggestions concernant le mandat ou le plan de travail au secrétariat d’ici le 25 juillet 2014.
  • (3) Le secrétariat réunira les commentaires et révisera le mandat en conséquence. Un résumé des commentaires émis/préoccupations soulevées sera fourni dans un document de consultation. Le mandat révisé sera ensuite soumis à l’approbation des membres lors de la prochaine réunion, en août 2014.
Tous
6. Développement du plan de travail du groupe de travail sur les IU

Le groupe de travail sur les IU est un forum d’experts techniques. Les membres ont été choisis en fonction de leurs connaissances hautement spécialisées de l’enjeu central – les liquides inflammables transportés par rail. Toutefois, tout observateur peut demander le statut de membre. Les recommandations seront basées sur une approche consensuelle (le même processus que le CCPG). Les recommandations et toute différence d’opinion seront présentées à la directrice générale (DG), Transport des marchandises dangereuses.

TC a identifié les tâches et les défis et se fie aux membres pour l’aider à les préciser/simplifier. De plus, le Ministère est ouvert à en considérer d’autres.

Pour permettre au groupe de travail de soumettre des recommandations dès que possible à TC dans le but de les mettre en œuvre au fur et à mesure, le président propose que les travaux soient répartis en catégories, divisés en tâches gérables, placés en ordre de priorité (commencer par les tâches simples à court terme) et réalisés par des groupes de travail.

Produits livrables : Rapports trimestriels pour 2014 2015–31 octobre, 31 janvier et 31 mars. Rapport final - 30 juin 2015 La DG recevra les rapports, puis convoquera la sous-ministre adjointe et la ministre.

Mesure :

Établir les priorités de travail et préciser quelles tâches nécessiteront des groupes de travail, déterminer le niveau de priorité des tâches, et identifier les membres, la structure et le processus des groupes de travail.

Tous
7. Tour de table - Questions et réponses

Les préoccupations, les questions ou les suggestions des membres se trouvent dans le document de consultation ci-dessous, qui sera mis à jour sur une base régulière :

Mesures :

  • (1) La Renewable Fuels Association (États-Unis) partagera de la documentation et son adresse du site Web avec les membres. Cette dernière est prête à réviser une partie de sa documentation pour y inclure du contenu canadien. De plus, l’association fournit de la formation et a offert de partager ses expériences en matière de pratiques exemplaires. La Justice Institute of British Columbia et la Corporation d’intervention d’urgence des gaz de pétrole liquéfiés fournissent également des ressources et de la formation.
  • (2) Le Ministère de la sécurité publique du Québec étudie la possibilité de fournir au secrétariat la liste des municipalités traversées par une voie ferrée.
  • (3) Le secrétariat affichera sur le site Web le document sur le pétrole brut produit conjointement par le Canada et les États-Unis.
  • (4) Le secrétariat fournira aux membres l’adresse du site Web du groupe de travail sur les IU.

RFA (États-Unis)

Ministère de la sécurité publique du Québec

Secrétariat

8. Prochaines étapes

Les membres peuvent s’attendre à continuer de recevoir de l’information par courriel. Toutefois, le calendrier des réunions, le compte rendu des décisions et d’autres renseignements importants du groupe de travail seront affichés sur le site Web.

Mesures :

  • (1) Les membres du groupe de travail sont invités à transmettre au secrétariat, d’ici le 25 juillet 2014, leurs commentaires sur le mandat et le plan de travail.
  • (2) Le secrétariat fournira le mandat et le plan de travail proposés au plus tard 10 jours avant la réunion d’août 2014 aux fins d’approbation au cours de la réunion.
Tous
9. Prochaine réunion Dates proposées des futures réunions :

Le 14 ou le 15 août 2014
Le 4 septembre 2014
Le 2 octobre 2014
La semaine du 17 novembre 2014

Points à l’ordre du jour proposés pour la réunion du mois d’août 2014 :

  • (1) Examiner/approuver le mandat révisé
  • (2) Confirmer la liste révisée des membres
  • (3) Discuter des priorités du plan de travail et établir la structure, le plan de travail et la composition des groupes de travail
  • (4) Vidéo et présentation : Lac Mégantic - de l’intervention d’urgence à l’enquête
  • (5) Présentation par CANUTEC et visite du Centre

Mesure :

  • (1) Les membres du groupe de travail sont invités à proposer des points à l’ordre du jour ou des présentations au plus tard 12 jours avant la tenue d’une réunion.

À noter : Les membres doivent soumettre tout point/tout document de présentation au secrétariat au moins 2 ou 3 jours avant la date de la réunion afin d’en faire la distribution à tous les participants. Prière d’indiquer que vous autorisez l’affichage sur le site Web.

Membres
Date de modification :