Première réunion du groupe de travail sur les interventions d'urgence

Compte rendu de décisions

Jeudi 14 août 2014

Point Décisions et mesures à prendre, BPR
1. et 2. Observations préliminaires du président et du vice-président Le président a ouvert la réunion avec les présentations d'usage, les procédures d'urgence et les commodités ainsi que les questions liées à l'accueil ou d'ordre administratif. Chris Powers, président
Louis Laferrière, vice-président du groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU)
3. Adoption de l'ordre du jour L'ordre du jour est adopté. Tous
4. Adoption du compte rendu de la réunion du 10 juillet 2014

Le compte rendu du 10 juillet 2014 est adopté.

Mesure à prendre :

  • (1) Le Secrétariat apportera les corrections soulignées suivantes : point 7, mesure à prendre 2) des versions anglaise et française du compte rendu du 10 juillet 2014 : Ministère de la sécurité publique du Québec examinera la possibilité de fournir au Secrétariat la « liste des municipalités traversées par une voie ferrée ».
Tous Secrétariat du GTIU
5. Le point sur l'effectif du GTIU La liste des membres et observateurs a été mise à jour pour inclure les participants et suppléants supplémentaires. Secrétariat du GTIU
6. Examen du mandat du GTIU et adoption Le mandat a été approuvé par les membres. Une fois qu'il sera approuvé par le directeur général (TMD), il s'agira de la version définitive, et une copie sera envoyée à tous les participants. Tous
7. Commentaires sur le Guide d'urgence 2016 CANUTEC désire recevoir des commentaires sur le Guide d'urgence 2016 d'ici le 18 septembre. Les membres du GTIU recommandent que Transports Canada appuie la demande d'inclure des renseignements de base sur les plans d'intervention d'urgence (PIU) dans la section de référence du Guide et de baliser les produits qui doivent comprendre un plan d'intervention d'urgence et un logo canadien par souci de commodité. Carieanne Picard au nom d'Angelo Boccanfuso
8. Examen du plan de travail révisé du GTIU Le plan de travail a fait l'objet d'une discussion et a été approuvé par les membres. Tous
9. Création de sous-groupes Les deux sous-groupes suivants ont été créés. Les membres en faisant partie sont décrits dans les documents ci-joints :
  • Le sous-groupe 1 s'attardera à faire fond sur l'ordre préventif no 33 pour le transport des liquides inflammables par rail ainsi que sur l'approche de l'industrie à l'égard des interventions d'urgence.
  • Le sous-groupe 2 se concentrera sur la gestion des incidents, notamment la clarification des rôles et responsabilités des plans d'intervention d'urgence et les stratégies de sensibilisation.
  • La création d'un troisième sous-groupe est également prévue pour étudier la possibilité d'élargir les exigences relatives aux plans d'intervention d'urgence en vue d’englober d'autres liquides inflammables transportés par rail.
Tous
10. Confirmation du calendrier des réunions de 2014

Les réunions de 2014 auront lieu comme suit :

GTIU

10 juillet 2014
14 août 2014
11 septembre 2014
9 octobre 2014
20 novembre 2014
11 décembre 2014

Sous-groupes :

Sous-groupe 1 : réunions hebdomadaires d’une à deux heures tous les vendredis, à compter du 22 août 2014 jusqu'au 15 octobre 2014.

Sous-groupe 2 : réunions hebdomadaires d’une à deux heures tous les mercredis, à compter du 27 août 2014 jusqu'au 15 octobre 2014.

Sous-groupe 3 : à déterminer

(Veuillez noter que les sous-groupes doivent faire rapport au GTIU tous les mois, et ce, dès septembre 2014).

Tous
11. et 12. Présentation sur le déraillement à Lac-Mégantic à propos de l'organisation LPGERC et des éléments du plan d'intervention pour les liquides inflammables de LPGERC. Les membres ont assisté à deux excellentes présentations. Merci à M. Denis Lauzon et à M. Spencer Buckland pour leurs présentations respectives. Denis Lauzon et Spencer Buckland, membres du GTIU
13. Table ronde - Questions et réponses Les préoccupations, questions et suggestions des participants sont incluses dans le fichier de consultation qui sera mis à jour sur une base régulière Membres
14. Prochaines étapes

Les membres devraient recevoir des invitations aux réunions et de la documentation par Outlook. Le calendrier des réunions, les comptes rendus de décision et d'autres renseignements importants du groupe de travail seront affichés sur le site Web.
http://www.tc.gc.ca/fra/tmd/securite-menu-1186.html

Secrétariat du GTIU
15. Prochaine réunion

Quand : 11 septembre 2014
Où : Transports Canada, Place de Ville – Tour C
Salles de conférences FC-27-28-29
Heure : de 9 h 30 à 16 h 30 HAE

Points proposés pour l'ordre du jour de la réunion de septembre 2014 :

  • (1) Mise à jour sur les membres constituant le GTIU et les groupes de travail
  • (2) Mise à jour concernant les groupes de travail
  • (3) Présentation par la division de la recherche, de l'évaluation des risques et des systèmes du TMD sur le projet de recherche concernant la classification du pétrole brut
  • (4) Visite du Centre CANUTEC.
Mesure à prendre :
  • (1) Les membres du groupe de travail sont invités à proposer des points à l'ordre du jour ou des présentations au plus tard 12 jours avant la tenue d'une réunion.

Veuillez noter que les membres désirant faire une présentation doivent déposer les documents à ce sujet au secrétariat au moins deux à trois jours avant la date de la réunion aux fins de distribution aux participants. Veuillez indiquer l'autorisation de les afficher sur le site Web.

Membres

Tous

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