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Document CL9203(F) - Édition du 10/FÉv/2012

LISTE DES VÉHICULES ADMISSIBLES DES ÉTATS-UNIS

TRÈS IMPORTANT

CETTE LISTE SE BASE SUR LES INFORMATIONS QUE LES CONSTRUCTEURS AUTOMOBILES ONT FOURNIES VOLONTAIREMENT À TRANSPORTS CANADA ET AU REGISTRAIRE DES VHICULES IMPORTS (RVI). SON EXACTITUDE NE PEUT PAS ÊTRE GARANTIE. EN OUTRE, RIEN NE GARANTIT QU'UN VÉHICULE ADMISSIBLE PUISSE ÊTRE MODIFIÉ CORRECTEMENT POUR RÉPONDRE AUX EXIGENCES CANADIENNES.

NI TRANSPORTS CANADA NI LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT GARANTIR L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CETTE LISTE.
CES RENSEIGNEMENTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS.

S.V.P. VÉRIFIER L’ADMISSIBILITÉ D’UN VÉHICULE AVANT SON ACHAT AUX ÉTATS-UNIS

VEUILLEZ COMMUNIQUEZ AVEC LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS
AU 1-888-848-8240 OU VISITEZ LE SITE WEB www.riv.ca
AFIN D'OBTENIR DES INFORMATIONS DÉTAILLÉES SUR LE PROCESSUS À SUIVRE QUANT À
L'IMPORTATION DE VÉHICULES ACHETÉS AU DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS

VOUS POUVEZ AUSSI CONSULTER LA LISTE DES VÉHICULES ADMISSIBLES DES ÉTATS-UNIS VIA L’INTERNET EN SÉLECTIONNANT « IMPORTATION DE VÉHICULES » DE LA SECTION « SUJETS POPULAIRES » DU SITE WEB www.tc.gc.ca/securiteroutiere

- EXPLICATIONS GÉNÉRALES SUR LA CONFORMITÉ OBLIGATOIRE -

1. Un véhicule construit selon les normes américaines est un véhicule qui est conçu, fabriqué et certifié par le fabricant d'origine pour respecter toutes les normes de sécurité des véhicules automobiles des États-Unis. Lorsqu'un véhicule construit selon les normes américaines figure dans la colonne ADMISSIBLES et que des modifications sont nécessaires, il se peut qu'il ne soit pas facilement modifiable. Vous devriez déterminer les coûts ainsi que l'étendue des modifications requises avant d'importer un véhicule au Canada. Les véhicules non modifiables, pour une raison ou une autre, ne doivent pas demeurer au Canada et doivent normalement être exportés. Lorsqu'il n'y a aucune information dans la présente liste concernant un modèle construit selon les normes américaines, vous devez communiquer directement avec le fabricant pour déterminer s'il est admissible ou non. Les fabricants de véhicules américains n'ont pas la responsabilité légale d'informer Transports Canada du statut concernant l'admissibilité de leurs véhicules. Lorsque les fabricants déterminent que certains modèles de véhicules sont inadmissibles pour l'importation au Canada, ils n'ont pas la responsabilité légale d'en expliquer les raisons. Certains en informent Transports Canada sur une base volontaire. Transports Canada n'est pas responsable légalement de la justesse des informations recueillies auprès des fabricants, ni des implications sur le plan de la sécurité ou des coûts reliés à l'importation de ces véhicules américains.

2. Les véhicules admissibles, sauf les véhicules de compétition, les traîneaux de motoneige et les véhicules tout terrain, doivent être certifiés conformes aux normes fédérales de sécurité des véhicules automobiles des États-Unis par le fabricant d'origine. Deux critères peuvent être utilisés pour démontrer la conformité :

a) Une étiquette de conformité apposée sur le véhicule au moment de l'assemblage principal. L'une des phrases suivantes doit apparaître sur l'étiquette de conformité:
"This vehicle conforms to the applicable federal motor vehicle safety, bumper and theft prevention standards in effecton the date of manufacture shown above"; ou
"This vehicle conforms to all applicable U.S. federal motor vehicle safety standards in effect on the date of manufacture shown above";
ou
b) Une lettre du fabricant d'origine et du fabricant de dernière étape (s'il y a lieu) contenant la même information que celle qui apparaîtrait normalement sur l'étiquette de conformité.

3. Les véhicules dont l'état d'origine a été modifié, autre que l'entretien régulier, pourraient ne pas être importables au Canada. Par exemple: fourgon transformé en autocaravane (souvent connue sous le nom d'autocaravane de classe B), fourgon dont la toiture fut surélevée et/ou dont l'habitacle intérieur a été modifié, suspension surélevée ajoutée à une camionnette ou à une voiture de tourisme, une motocyclette modifiée à un tricycle à moteur (trike), etc.

4. Certains véhicules de la SECTION 3 - Véhicules de tourisme, de la SECTION 5 Véhicules de tourisme à usages multiples et de la SECTION 12 - Camions sont marqués des symboles suivants : a) d'une flèche '>', ou b) '[SIE]', ou c) '>[SIE]', avec explications suivantes :

a) la flèche '>' indique que le véhicule devra être modifié pour recevoir les ancrages pour les systèmes de retenue pour enfant (ces modifications pourraient aussi être complexes et dispendieuses);

b) les lettres '[SIE]' indiquent que le véhicule est soit équipé d'un système d'immobilisation électronique installé par le constructeur, mais que le véhicule est non certifié pour être conforme à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC) 114 ou ne dispose d'aucun système d'immobilisation électronique. Veuillez consulter le paragraphe 9 des présentes explications pour de plus amples informations sur les systèmes d'immobilisation; et

c) les symboles '>[SIE]' indiquent que des modifications devront être apportées aux ancrages des ensembles de retenues pour enfants, et certaines mesures sont nécessaires en ce qui concerne le système d'immobilisation (voir le paragraphe 9 pour de plus amples détails). Lorsque la flèche '>' et les lettres '[SIE]' sont placés à la fin d'un groupe où les modèles sont joints par une virgule ',' le signe typographique '&', la flèche '>' et les lettres '[SIE]' s'appliquent à tous les modèles de ce groupe.

5. Les sacs gonflables installés en équipement standard sur les véhicules en provenance des États-Unis doivent être fonctionnels au moment de l'inspection par le Registraire des véhicules importés.

6. Tous les véhicules admissibles, incluant tous les types de remorques, les motoneiges construites après le 1er janvier 2001 et les motocyclettes à usage restreint construites après le 1er décembre 2004 doivent porter 17 caractères alphanumériques suivant la norme NSVAC 115 - Numéros d'identification des véhicules. Les motocyclettes à usage restreint fabriquées avant décembre 2004, doivent avoir un NIV entre 14 et 17 caractères alphanumériques suivant la norme NSVAC 115.

7. SYSTÈME DE RETENUE ACTIF et SYSTÈME DE RETENUE PASSIF - Un système de protection passif est identifié par sa ceinture-baudrier motorisée ou par un système de ceinture de sécurité à trois points monté sur la porte. Le fait que le système de protection soit actif ou passif ne sert pas à déterminer l'admissibilité des véhicules à l'importation au Canada. L'admissibilité est déterminée par la conformité à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada 210 - Ancrages de ceinture de sécurité. Lorsqu'un fabricant a déterminé que le véhicule ne respecte pas les exigences de la norme 210 au moment de sa fabrication, le véhicule ne peut être importé sous aucun prétexte. La législation canadienne ne permet pas que le système d'ancrages de ceinture de sécurité soit modifié.

8. ATTESTATION D'ABSENCE DE RAPPEL - L'attestation d'absence de rappel est obligatoire pour le programme du Registraire des véhicules importés (RVI). Cette attestation doit être envoyée au RVI par l'importateur le plus tôt possible après l'importation du véhicule au Canada. Le formulaire permettant de passer l'inspection fédérale obligatoire (formulaire 2) vous sera envoyé par le RVI seulement lorsque celui-ci aura reçu et accepté votre attestation d'absence de rappel. Afin de connaître les détails concernant les types d'attestation d'absence de rappel acceptés par le RVI, veuillez consulter leur site web à http://www.riv.ca/french/html/absence_rappel.html. Veuillez envoyer votre attestation d'absence de rappel au RVI soit par courriel: recall@support.riv.ca, ou par télécopieur au 1-888-642-9899, ou par la poste au 405 The West Mall, Toronto ON M9C 5K7.

Le symbole (#) indique que le fabriquant n'émettra pas l'attestation d'absence de rappel pour les véhicules identifiés "récupérable" aux États-Unis. S'il ne vous est pas possible de présenter cette attestation, le véhicule échouera automatiquement l'inspection fédérale obligatoire du RIV, ce qui le rendra inadmissible au Canada. Veuillez contacter le fabriquant du véhicule afin de vous assurer qu'une attestation d'absence de rappel peut être émise.

9. [SIE] SYSTÈMES D'IMMOBILISATION ÉLECTRONIQUES - Toutes les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions et tous les véhicules à trois roues construits après le 1er septembre 2007, et dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est inférieur à 4 536 kg (10 000 lbs), sauf les véhicules de secours et les fourgons à accès en position debout, doivent être équipés d'un système d'immobilisation électronique conforme à la Norme de la sécurité des véhicules automobiles canadienne (NSVAC) 114 - Protection contre le vol.

Le système d'immobilisation électronique permet de mettre le moteur du véhicule en marche au moyen d'une clé spéciale ou d'un petit instrument électronique qui est associé au système. Ce type de système, lorsqu'il est activé, rend impossible le démarrage du véhicule sans l'utilisation de la clé autorisée, en immobilisant un ou plusieurs composants des circuits électriques du moteur, par exemple, le démarreur, le circuit d'allumage ou le circuit d'alimentation en carburant.

De nombreux fabricants qui construisent des véhicules pour le marché américain munissent certains de leurs véhicules d'un système d'immobilisation électronique conforme à la NSVAC 114. Dans certains cas, le système d'immobilisation électronique conforme à la NSVAC 114 est offert seulement en option par le fabricant. En outre, plusieurs véhicules construits pour le marché américain ne sont pas munis d'un système d'immobilisation électronique ou sont équipés d'un système d'immobilisation électronique non conforme à la norme NSVAC 114. Trois situations sont donc possibles en fonction du type de système d'immobilisation :

a) Système d'immobilisation électronique d'origine conforme à la norme NSVAC 114
Les véhicules équipés de tels systèmes n'ont pas besoin d'inspection ou de modifications spéciales. Ils sont répertoriés comme étant admissibles.

b) Système d'immobilisation électronique d'origine, mais non conforme à la norme NSVAC 114
Ces véhicules qui ne sont pas conformes à la norme NSVAC 114, sont répertoriés comme étant admissibles avec une mention spéciale [SIE] portant sur le système d'immobilisation électronique. Pour les véhicules munis d'un système d'immobilisation électronique, il faudra confirmer la présence du système au moment de l'inspection du RVI, de l'une des façons suivantes :
- Présentation de l'entente d'achat du véhicule dûment rempli montrant le numéro d'identification du véhicule et indiquant la présence d'un système d'immobilisation électronique.
- Présentation de l'autocollant apposé sur le véhicule (Monroney label) montrant le numéro d'identification du véhicule et indiquant la présence d'un système d'immobilisation électronique.
- Une lettre du constructeur montrant le numéro d'identification du véhicule et indiquant la présence d'un système d'immobilisation électronique.
- Autre type d'information affichée sur le véhicule ou sur la clé de contact permettant de bien identifier un tel système.

c)Absence d'un système d'immobilisation électronique
Ces véhicules sont répertoriés comme étant admissibles avec une mention spéciale [SIE] portant sur le système d'immobilisation électronique. Ces véhicules devront être munis d'un système d'immobilisation qui est conforme à la norme nationale du Canada CAN/ULC-S338-98, intitulée Norme sur les systèmes et les appareillages de prévention du vol de véhicules automobiles : immobilisation électronique (mai 1998) et publiée par les Laboratoires des assureurs du Canada, avant leur présentation pour immatriculation sous le régime des lois d'une province.

Au moment de l'inspection fédérale obligatoire à l'un des centres d'inspection du RVI, l'importateur doit présenter la facture originale (et en remettre une copie au RVI) confirmant l'installation d'un système électronique d'immobilisation conforme à CAN/ULC-S338-98, tel que mentionné ci-haut. La facture doit clairement faire mention, du nom et de l'adresse de l'installateur du système, de la date d'installation, de la conformité du système à CAN/ULC-S338-98 et du numéro d'identification du véhicule (NIV).

Les importateurs devraient prendre connaissance des points suivants AVANT d'acheter un véhicule aux États-Unis :
- il n'existe aucune garantie qu'un système d'immobilisation du marché secondaire peut être installé sur le véhicule,
- certains constructeurs ont indiqué que l'installation d'un système d'immobilisation du marché secondaire peut avoir une influence sur la garantie du véhicule;
- certains constructeurs ont indiqué que l'installation d'un système d'immobilisation du marché secondaire peut influencer la performance de certains éléments de l'équipement de sécurité du véhicule;
- les installateurs certifiés de systèmes d'immobilisation du marché secondaire conformes à la norme CAN/ULC-S338-98 pourraient ne pas être disponibles dans votre localité;
- les modifications pourraient être complexes et coûteuses; et
- l'importateur s'engage dans le processus d'importation à ses propres risques et Transports Canada n'assume aucune responsabilité.

Transports Canada n'appuie aucune marque de systèmes d'immobilisation électroniques ni aucun installateur. Pour de plus amples renseignements sur les systèmes d'immobilisation et les installateurs, vous pouvez communiquer avec Vehicle Anti-Theft Security Installation Standards (VATSIS) (http://www.vatsis.com) ou le Vehicle Security Installation Bureau (VSIB) (http://www.vsib.ca/index.html). D'autres organisations peuvent également fournir des renseignements.

10. ATTENTION : Les remorques ayant un poids nominal brut du véhicule (PNBV) de 4 536 kg (10 000 lbs) ou plus, fabriquées après le 1er septembre 2007 - Toutes les remorques fabriquées à partir du 1er septembre 2007 et importées au Canada, doivent être munies d'un dispositif de protection conforme à la norme NSVAC 223 - Dispositifs de protection arrière.

La norme NSVAC 223 s'applique à toutes les remorques ayant un PNBV de 4 536 kg ou plus, à l'exception :

a) des remorques à poutre télescopique, les remorques pour bois à pâte, les remorques à roues arrière reculées ou les remorques aménagées en habitation temporaire;
b) des remorques à châssis surbaissé; et
c) des remorques qui sont conçues pour interagir avec un équipement de travail ou qui sont dotées d'un tel équipement de travail situé dans, ou se déplaçant dans, l'espace qui serait occupé par une pièce horizontale conforme aux exigences spécifiques de la norme.

Plusieurs des remorques ayant un PNBV de 4 536 kg ou plus, construites après le 1er septembre 2007 pour le marché américain, peuvent ne pas être munies d'un dispositif de protection arrière qui répond aux exigences canadiennes. Avant d'acheter ou d'importer une telle remorque, nous vous prions de vérifier son admissibilité (voir la SECTION 11 de ce document).

11. REMORQUES ARTISANALES - Une remorque artisanale est une remorque qui a été fabriquée par l'importateur. Une remorque artisanale peut être importée au Canada. Cependant, elle doit être importée à travers le programme du Registraire des véhicules importés.

12. FEUX DE JOUR - Avant de faire installer des feux de jour sur votre véhicule, vous devez savoir que plusieurs véhicules achetés sur le marché américain sont déjà munis de feux de jour. Cependant, le dispositif opérationnel interne n'a pas été activé. Dans plusieurs instances, les concessionnaires du fabricant du véhicule peuvent activer la fonction des feux de jour.

13. IMPORTATION DE VÉHICULES QUINZE (15) ANS OU PLUS ET AUTOBUS FABRIQUÉS AVANT LE 1er JANVIER 1971 - Les véhicules de quinze (15) ans ou plus, tels que déterminés par le mois et l'année où l'assemblage principal du véhicule a pris fin, et les autobus fabriqués avant le 1er janvier 1971, ne sont plus réglementés sous la Loi sur la sécurité automobile en vertu de leurs âges. Bien que Transports Canada ne réglemente pas l'importation de ces véhicules, cela n'empêche pas ces véhicules d'avoir à satisfaire les exigences sécuritaires et d'immatriculation provinciales et territoriales. Un importateur d'un tel véhicule doit, au moment de l'importation, compléter un formulaire d'importation de véhicule (Formulaire 1) et démontrer qu'il en est le propriétaire. L'importateur doit aussi communiquer avec l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les exigences de dédouanement.

14. BOÎTE DE VITESSES MANUELLE ET PÉDALE DE DÉBRAYAGE (Véhicules fabriqués après le premier mai 2005 et plus récents seulement) - Dans le cas de voitures de tourisme, de véhicules à trois roues, de véhicules de tourisme à usages multiples et de camions qui ont un PNBV de 4 536 kg ou moins et qui sont munis d'une boîte de vitesses manuelle, il doit être impossible de faire démarrer le moteur sans appuyer sur la pédale de débrayage ou sans désactiver le rouage d'entraînement. Si le moteur démarre sans appuyer sur la pédale de débrayage ou lorsque que le rouage d'entraînement est activé, le véhicule faillira l'inspection du RIV.

SUJET À CHANGEMENTS SANS PRÉAVIS

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