Innovation et collaboration en matière de drones

Nous travaillons à l’intégration sécuritaire des drones dans le réseau de transport du Canada. Nous y parvenons en recourant à des essais et à des sites d’essai, ainsi qu’à des partenariats avec des organisations canadiennes et internationales clés.

Découvrez comment nous assurons la sécurité des drones et l’innovation au Canada.

Sur cette page

Améliorer la prestation de services pour les utilisateurs de drones commerciaux

En 2017, nous avons ouvert un centre d’expertise pour nous concentrer sur le traitement des demandes de certificat d’opérations aériennes spécialisées. Le Centre d’expertise est basé à Dorval (Québec) et compte du personnel dans chaque région de Transports Canada.

Aider les utilisateurs de drones à acquérir de l’expérience de vol et à mettre leurs systèmes à l’essai

En février 2018, nous avons invité l’industrie à créer des concepts d’opération (ConOps) pour les opérations hors visibilité directe (BVLOS).

Des membres de l’industrie ont présenté une demande afin de participer à l’un des quatre essais BVLOS en 2018-19. Ces essais permettront aux utilisateurs de drones d’acquérir de l’expérience de vol et de mettre leurs systèmes à l’essai. Ils faciliteront également l’élaboration d’éventuels règlements BVLOS.

Quatre organisations ont été sélectionnées pour ces essais :

  • Postes Canada explorera le déploiement de drones dans les régions rurales et éloignées du Canada.
  • Canadian UAVS  (anglais seulement) effectuera un relevé de pipelines hors de portée visuelle dans l’Ouest de l’Alberta afin de prouver la faisabilité et la capacité d’utiliser un système radar terrestre.
  • Drone Delivery Canada (anglais seulement) explorera l’utilisation des drones pour la livraison sécuritaire d’aliments et de services médicaux à Moosonee, en Ontario.
  • ING Robotic Aviation (anglais seulement) mènera un essai pour effectuer des études d’infrastructure dans l’Ouest canadien avec l’appui de partenaires clés.

Collaborer au Canada

Appel à projets de recherche et développement

Nous avons lancé, en collaboration avec Le Centre de recherche en aérospatiale du Conseil de recherches du Canada (CNRC), Le Consortium en aérospatiale pour la recherche et l’innovation au Canada (CARIC), et le Consortium de recherche et d’innovation en aérospatiale au Québec (CRIAQ), un appel de propositions de projets pour renforcer l’implication du Canada dans l’industrie des drones.

Ce programme vise à promouvoir le développement de la recherche et des technologies liées :

  • aux systèmes de détection et d’évitement (DAA)
  • à la robustesse du lien de commandement et de contrôle (C2)
  • à la probabilité de blessure humaine
  • à la gravité des blessures humaines
  • les systèmes de détections de drones

Grâce aux activités de recherches collaboratives, les résultats de ce programme appuieront l'élaboration de règlements pour l'exploitation des SATP.

Drones dans l’Arctique canadien

Les drones pourraient bientôt être utilisés pour surveiller la sécurité, la sûreté et l’environnement dans le Nord du Canada dans le cadre de l’initiative des systèmes d’aéronef sans pilote dans l’Arctique. Pour nous y préparer, nous avons effectués plusieurs essais en vol pendant le printemps 2019.

Drones, baleines et routes

Nous utilisons des drones à des fins de surveillance des baleines noires de l’Atlantique Nord à Gaspé et à des fins d’examen de la population de bélugas dans la baie Mackenzie.

Nous utiliserons également des drones pour dresser une carte de la route d’Inuvik-Tuktoyaktuk et de la route de Dempster entre Inuvik et la frontière du Yukon.

Ce projet nous aidera à élaborer un cadre réglementaire en améliorant nos connaissances sur les opérations hors visibilité directe au Canada.

Centres d’essai de drone

Nous avons approuvé 2 centres d’essai de drones au Canada :

Ces centres d’essais soutiennent la recherche et le développement dans l’industrie des drones.

Les deux centres d’essai ont accès à un espace aérien restreint. Il s’agit d’environnements sûrs, où les utilisateurs peuvent effectuer des essais sans mettre les autres en danger.

Collaborer à l’étranger

Organisation de l’aviation civile internationale (OACI)

Le Canada est membre de l’Organisation de l’aviation civile internationale. À titre de participant, le gouvernement peut tirer des enseignements de l’expérience d’autres pays en matière de réglementation des drones. Les normes élaborées à l’OACI contribuent à améliorer la sécurité des aéronefs au Canada.

Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR)

Depuis 2015, Transports Canada et la Federal Aviation Administration (FAA) aux États-Unis collaborent dans le domaine des drones sous l’égide du Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR). La participation du CCR a aidé le Canada et les États-Unis à harmoniser les règlements et à promouvoir les échanges commerciaux.

Nous partageons des informations sur quatre aspects de la sécurité des drones :

  • activités d’élaboration de règles;
  • sensibilisation, conformité et application;
  • recherche et développement;
  • collaboration internationale et promotion des intérêts communs.

Joint Authorities for Rulemaking on Unmanned Systems (JARUS)

Le Canada est membre des Joint Authorities for Rulemaking on Unmanned Systems (anglais seulement). Les membres des JARUS sont des représentants des autorités aéronautiques nationales de plus de 50 pays et organisations internationales.

En tant que participant aux sessions des JARUS, le Canada peut se tenir informé des tendances mondiales en matière de réglementation des drones et de développement technologique.

Ces renseignements vous ont-ils été utiles?

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