Innovation et collaboration en matière de drones

Nous travaillons à l’intégration sécuritaire des drones dans le réseau de transport du Canada. Nous y parvenons en recourant à des essais et à des sites d’essai, ainsi qu’à des partenariats avec des organisations canadiennes et internationales clés.

Découvrez comment nous assurons la sécurité des drones et l’innovation au Canada.

Sur cette page

Améliorer la prestation de services pour les utilisateurs de drones commerciaux

En 2017, nous avons ouvert un centre d’expertise pour nous concentrer sur le traitement des demandes de certificat d’opérations aériennes spécialisées. Le Centre d’expertise est basé à Dorval (Québec) et compte du personnel dans chaque région de Transports Canada.

Aider les utilisateurs de drones à acquérir de l’expérience de vol et à mettre leurs systèmes à l’essai

En février 2018, nous avons invité l’industrie à créer des concepts d’opération (ConOps) pour les opérations hors visibilité directe (BVLOS).

Des membres de l’industrie ont présenté une demande afin de participer à l’un des quatre essais BVLOS en 2018. Ces essais permettront aux utilisateurs de drones d’acquérir de l’expérience de vol et de mettre leurs systèmes à l’essai. Ils faciliteront également l’élaboration d’éventuels règlements BVLOS.

Quatre organisations ont été sélectionnées pour ces essais :

  • Postes Canada explorera le déploiement de drones dans les régions rurales et éloignées du Canada.
  • Canadian UAVS  (anglais seulement) effectuera un relevé de pipelines hors de portée visuelle dans l’Ouest de l’Alberta afin de prouver la faisabilité et la capacité d’utiliser un système radar terrestre.
  • Drone Delivery Canada (anglais seulement) explorera l’utilisation des drones pour la livraison sécuritaire d’aliments et de services médicaux à Moosonee, en Ontario.
  • ING Robotic Aviation (anglais seulement) mènera un essai pour effectuer des études d’infrastructure dans l’Ouest canadien avec l’appui de partenaires clés.

Collaborer au Canada

Drones dans l’Arctique canadien

Les drones pourraient bientôt être utilisés pour surveiller la sécurité, la sûreté et l’environnement dans le Nord du Canada dans le cadre de l’initiative des systèmes d’aéronef sans pilote dans l’Arctique. Pour nous y préparer, nous effectuerons plusieurs essais en vol jusqu’au 31 mars 2019.

Centres d’essai de drone

Nous avons approuvé 2 centres d’essai de drones au Canada :

Ces centres d’essais soutiennent la recherche et le développement dans l’industrie des drones.

Les deux centres d’essai ont accès à un espace aérien restreint. Il s’agit d’environnements sûrs, où les utilisateurs peuvent effectuer des essais sans mettre les autres en danger.

Collaborer à l’étranger

Organisation de l’aviation civile internationale (OACI)

Le Canada est membre de l’Organisation de l’aviation civile internationale. À titre de participant, le gouvernement peut tirer des enseignements de l’expérience d’autres pays en matière de réglementation des drones. Les normes élaborées à l’OACI contribuent à améliorer la sécurité des aéronefs au Canada.

Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR)

Depuis 2015, Transports Canada et la Federal Aviation Administration (FAA) aux États-Unis collaborent dans le domaine des drones sous l’égide du Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR). La participation du CCR a aidé le Canada et les États-Unis à harmoniser les règlements et à promouvoir les échanges commerciaux.

Nous partageons des informations sur quatre aspects de la sécurité des drones :

  • activités d’élaboration de règles;
  • sensibilisation, conformité et application;
  • recherche et développement;
  • collaboration internationale et promotion des intérêts communs.

Joint Authorities for Rulemaking on Unmanned Systems (JARUS)

Le Canada est membre des Joint Authorities for Rulemaking on Unmanned Systems (anglais seulement). Les membres des JARUS sont des représentants des autorités aéronautiques nationales de plus de 50 pays et organisations internationales.

En tant que participant aux sessions des JARUS, le Canada peut se tenir informé des tendances mondiales en matière de réglementation des drones et de développement technologique.

Ces renseignements vous ont-ils été utiles?

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