Trouvez la catégorie d’opération de votre drone

Au Canada, il existe 2 catégories principales d’opérations des drones : les opérations de base et les opérations avancées. Chacune est régie par un ensemble différent de règles devant être respectées.

Le poids de votre drone, la distance des passants et les règles sur l’espace aérien définissent votre catégorie. Les règles ne font pas de distinction entre les pilotes de drone à des fins de loisirs et les pilotes de drone à des fins commerciales.

Sur cette page

Opérations de base

Si vous répondez aux 3 conditions suivantes, vous effectuez des opérations de base :

  • Vous pilotez votre drone dans un espace aérien non contrôlé
  • Vous pilotez votre drone sur une distance horizontale de plus de 30 mètres (100 pieds) des passants
  • Vous ne pilotez jamais votre drone au-dessus des passants

Si vous ne répondez à aucune de ces 3 conditions, vous effectuez des opérations avancées.

Par exemple, vous pilotez votre drone sur une distance horizontale de plus de 30 mètres (100 pieds) des passants, mais dans un espace aérien contrôlé. Cette opération est avancée, parce que vous effectuez un vol dans un espace aérien contrôlé, même si vous êtes sur une distance horizontale de plus de 30 mètres (100 pieds) des passants.

Pour les « opérations de base », vous devez suivre les règles suivantes :

  • Immatriculer votre drone au près de Transports Canada avant de l’utiliser pour la première fois
  • Marquer votre drone en affichant son numéro d’immatriculation
  • Réussir l’examen « opérations de base »
  • Être en mesure de produire sur demande le certificat de pilote – opérations de base et une preuve d’immatriculation lors de l’utilisation du drone

Opérations avancées

Si vous répondez à l’une des conditions suivantes, vous effectuez des opérations avancées :

  • Vous souhaitez piloter votre drone dans l’espace arien contrôlé
  • Vous souhaitez piloter votre drone au-dessus des passants
  • Vous souhaitez piloter votre drone sur une distance horizontale de moins de 30 mètres (100 pieds) des passants

Pour les opérations avancées, voici certaines des règles à respecter :

  • Immatriculer votre drone auprès de Transports Canada avant de l’utiliser pour la première fois
  • Marquer votre drone en affichant son numéro d’immatriculation
  • Réussir l’examen « opérations avancées »
  • Réussir une révision en vol avec un évaluateur de vol
  • Être en mesure de produire sur demande votre certificat de pilote – opérations avancées et une preuve d’immatriculation quand vous pilotez votre drone
  • Obtenir l’autorisation de l’organisation du contrôle de la circulation aérienne (probablement NAV CANADA) afin de voler dans un espace aérien contrôlé (demander une autorisation de vol SATP de NAV CANADA)
  • Piloter votre drone en respectant les limites opérationnelles

Vous ne pouvez utiliser que des drones respectant les exigences de sécurité des opérations avancées que vous souhaitez mener. Consultez les conseils pour choisir le bon drone avant d’en piloter un.

Si vous détenez un certificat de pilote – opérations avancées, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de pilote – opérations de base afin de mener des opérations de base.

Microdrones (moins de 250 grammes) et drones pesant plus de 25 kilogrammes

Les microdrones (moins de 250 grammes) et les drones pesant plus de 25 kilogrammes ne relèvent pas des catégories d’opérations de base ou avancées.

Si vous avez un microdrone, il ne faut jamais menacer la sécurité des personnes ou des aéronefs. Vous devez piloter votre drone seulement dans les endroits où vous pouvez le voir. Pilotez toujours de façon raisonnable.

Si votre drone pèse plus de 25 kilogrammes ou vous voulez l’utiliser en dehors des règles, vous devrez obtenir une autorisation spéciale de Transports Canada avant de le faire voler.

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Vous avez besoin d’un certificat de pilote – opérations de base pour :

  • le faire voler à plus de 30 m de passants
  • le faire voler dans un espace aérien non contrôlé (sans contrôle de la circulation aérienne)

Vous avez besoin d’un certificat de pilote – opérations avancées pour :

  • le faire voler à moins de 30 m ou au-dessus de passants
  • le faire voler dans un espace aérien contrôlé avec l’autorisation du contrôle de la circulation aérienne

Vous avez besoin d’un certificat d’opérations aériennes spécialisées pour le faire voler :

  • pendant un événement annoncé
  • s’il pèse plus de 25 kg
  • à une altitude de plus de 122 mètres (400 pieds) - un bâtiment de 30 étages environ)

Canada.ca/securite-drones


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