Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)

De : Transports Canada

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Introduction

En février 2018, le gouvernement du Canada a proposé un projet de loi (projet de loi C-69) qui modifierait la Loi sur la protection de la navigation et la renommerait Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC).

L’Annexe actuelle de la Loi sur la protection de la navigation comporte 164 voies navigables, y compris les trois océans, qui sont définis comme incluant les eaux navigables assujetties aux marées dans la mesure de l’influence des marées.

Bien que l’Annexe des eaux navigables soit un élément important du système de protection de la navigation, il est important de comprendre qu’un plan d’eau eau n’a pas besoin d’être répertorié dans l’Annexe pour être navigable, et que la LENC inclurait des protections et des exigences pour des catégories d’ouvrages sur toutes les eaux navigables. Le but de l’Annexe est d’identifier les eaux navigables qui ont le plus grand besoin de surveillance supplémentaire de la navigation et où les auteurs de projets doivent demander l’approbation de Transports Canada pour débuter leurs projets.

La LENC proposée établirait de nouveaux critères et une procédure améliorée pour ajouter des eaux navigables à l’Annexe de la Loi.

En prévision d’un nouveau processus, Transports Canada s’est engagé à considérer l’ajout dans l’Annexe de la Loi des eaux navigables les plus importantes pour les Canadiens et les peuples autochtones, y compris les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre.

À l’appui de cet engagement, Transports Canada :

  • a évalué les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre à l’aide des facteurs énumérés dans le projet de loi de la LENC
  • propose d’ajouter à l’Annexe de la Loi 25 rivières du patrimoine et longues rivières sauvages et à écoulement libre, une fois que la LENC aura reçu la sanction royale

Objectif

L’objet de cette consultation est de solliciter des commentaires sur la proposition de Transports Canada visant à ajouter 25 rivières du patrimoine et longues rivières sauvages et à écoulement libre à l’Annexe de la Loi, si elle vient à être adoptée.

Évaluation des rivières du patrimoine et des plus longues rivières sauvages et à écoulement libre

Selon le projet de loi de la LENC, tel que modifié par le Sénat, il reviendrait au ministre des Transports de déterminer les eaux navigables qui nécessitent une surveillance supplémentaire de la navigation, et de les ajouter à l’Annexe après avoir pris en compte les facteurs suivants :

  1. La présence de la voie navigable sur une carte marine publiée par le Service hydrographique du Canada
  2. Les caractéristiques physiques de la voie navigable
  3. Le raccordement de la voie navigable avec d’autres eaux et, le cas échéant, la façon dont elle y est raccordée
  4. La sécurité de la navigation dans la voie navigable
  5. La navigation antérieure ou actuelle dans la voie navigable
  6. La question de savoir s’il y a des peuples autochtones du Canada qui naviguent ou qui ont navigué dans ces eaux pour exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982
  7. L’incidence cumulative des ouvrages sur la navigation dans l’eau navigable

Transports Canada a évalué les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre qui justifient la surveillance supplémentaire de la navigation associée à leur inscription à l’Annexe de la Loi.

Rivières et fleuves du patrimoine

Le Réseau de rivières du patrimoine canadien (RRPC) comprend 42 rivières du pays reconnues pour leur importance pour les Canadiens et les peuples autochtones en raison de leurs valeurs naturelles, culturelles et récréatives.

Quinze des 42 rivières du patrimoine sont déjà inscrites à l’Annexe de la Loi sur la protection de la navigation (LPN). Les 27 autres ont été évaluées par Transports Canada qui recommande d’en ajouter 21 à l’Annexe.

Transports Canada propose d’ajouter les rivières du patrimoine suivantes à l’Annexe :

  • Rivière Alsek (Yukon), Rivière Arctic Red (T.N.-O.), Rivière Bloodvein (MB), Route frontalière des Voyageurs (ON), Fleuve Churchill (SK/MB), Rivière Clearwater (AB/SK), Rivière Coppermine (Nunavut), Rivière Hayes (MB), Rivière Kazan (Nunavut), Rivière Main (T.-N.-L), Rivière Margaree (N.-É.), Rivière Mattawa (ON), Rivière Restigouche (N.-B.), Rivière Saskatchewan (SK/MB), Rivière Seal (MB), Rivière Soper (Nunavut), Rivière Nahanni Sud (T.N.-O.), Rivière Sainte-Croix (N.-B.), Rivière Tatshenshini (Yukon), Rivière Thames (ON) et Rivière Thelon (Nunavut).

Il est recommandé d’ajouter ces eaux navigables à l’Annexe en raison :

  • des caractéristiques physiques (p. ex. profondeur, largeur, partie de l’année au cours de laquelle la rivière est navigable) qui sont semblables aux eaux navigables déjà inscrites à l’Annexe et qui, par exemple, favorisent la navigation de plaisance à moyenne et à grande échelle;
  • des connexions avec d’autres eaux navigables, y compris les eaux répertoriées, créant d’importantes routes aquatiques;
  • du haut niveau de preuve d’utilisation passée et actuelle pour la navigation de plaisance et commerciale;
  • utilisation historique ou actuelle des eaux pour permettre aux peuples autochtones d’exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.

Il n’est pas recommandé d’ajouter à l’Annexe les six rivières du patrimoine restantes (rivière Kicking Horse, rivière Cowichan, rivière Bay du Nord, rivière Shelburne, rivière Missinaibi et rivière Bonnet Plume) en raison des preuves limitées de la navigation actuelle, de l’accès limité aux rivières pour soutenir la navigation et caractéristiques physiques qui ne permettent généralement que la navigation par petites embarcations.

Remarque : il est proposé de modifier l’entrée actuelle de la rivière Saint-Jean (N.-B.) dans l’Annexe de la LPN afin qu’elle couvre toute la longueur de la rivière désignée par le RRPC : de la frontière canado-américaine à l’océan Atlantique.

Les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre

Les rivières sauvages et à écoulement libre sont reconnues pour être proches de leur état naturel et pour ne pas être entravées par des aménagements tels que des digues. Nous avons évalué les 10 plus longues rivières sauvages et à écoulement libre au Canada (dont deux sont également des rivières du patrimoine, les rivières Kazan et Thelon) par rapport aux sept facteurs de la LENC.

Aucune des 10 plus longues rivières sauvages et à écoulement libre ne figure dans l’Annexe de la Loi sur la protection de la navigation (LPN). Il est recommandé d’ajouter 6 des 10 rivières évaluées à l’Annexe.

Transports Canada propose d’ajouter à l’Annexe les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre suivantes :

  • Rivière Thelon (T.N.-O., Nunavut), rivière Liard (Yukon, C.-B., T.N.-O.), Rivière Anderson (T.N.-O.), Rivière Dubawnt (T.N.-O., Nunavut), Horton River (T.N.-O.), Rivière Kazan (Nunavut).

La recommandation d’ajouter ces eaux navigables à l’Annexe est fondée sur :

  • des caractéristiques physiques des eaux navigables qui favorisent la navigation à moyenne et grande échelle;
  • des connexions avec d’autres eaux navigables, y compris les eaux navigables répertoriées, créant d’importantes routes aquatiques;
  • des preuves d’utilisation passée et actuelle pour la navigation de plaisance et commerciale;
  • utilisation historique ou actuelle des eaux pour permettre aux peuples autochtones d’exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.

Il n’est pas recommandé d’ajouter quatre des plus longues rivières sauvages et à écoulement libre (Rivière Stikine, Rivière Taltson, Rivière Ekwan et Rivière Birch) en raison de leur accès limité, des preuves limitées de la navigation actuelle et des caractéristiques physiques soutenir la navigation par petites embarcations.

Échange de points de vue

Êtes-vous d’accord avec la proposition d’ajouter ces 25 eaux navigables à l’Annexe? Merci de nous faire part de votre point de vue en communiquant avec nous à NPPHQ-PPNAC@tc.gc.ca avant le 19 juillet.

Nous remercions les groupes qui ont demandé l’ajout d’autres eaux navigables à l’Annexe et les invitons à soumettre leurs demandes dûment remplies dans le cadre du processus de demande officielle, une fois lancé au début de 2020.

Tableau 1 : Rivières du patrimoine déjà répertoriées dans l’Annexe de la Loi sur la protection de la navigation

Nom Inscription à la Loi sur la protection de la navigation (LPN)
Thirty Mile (fleuve Yukon) Saisi par l’entrée de l’océan Arctique dans l’Annexe de la LPN (partie 1, article 1), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau.
Rivière Fraser Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 4).
Rivière Athabasca Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 13).
Rivières nord et sud de la Saskatchewan Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 14 et 15).
Rivière Rouge Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 17).
Rivière Ste-Marie Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 20).
Rivière Détroit Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 21).
Rivière des Français Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 23).
Rivière Grand Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 26).
Rivière Humber Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 29).
Rivière Rideau Saisi par l’entrée du canal Rideau dans l’Annexe de la LPN (partie 2, article 49).
Rivière des Outaouais Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 52).
Fleuve Saint-Jean Inscrit à l’Annexe de la LPN (partie 2, article 60).
Charlottetown Harbour Saisi par l’entrée de l’océan Atlantique dans l’Annexe de la LPN (partie 1, article 97), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau.
Three Rivers (les rivières Cardigan, Brudenell et Montague/Valleyfield) Saisi par l’entrée de l’océan Atlantique dans l’Annexe de la LPN (partie 1, article 97), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau.

Tableau 2 : Ajout proposé de 25 eaux navigables à l’Annexe

Nom Point en aval approximatif Point en amont approximatif Désignation Province(s)
Rivière Alsek 59°26′03″ N.,
137°58′19″ O.
60°39′03″ N.,
137°48′25″ O.
Au confluent de la rivière Dezadeash et de la rivière Kaskawulsh jusqu’à la frontière Canada/É-U Yukon, Colombie-Britannique
Rivière Tatshenshini 59°28′24″ N.,
137°44′21″ O.
59°51′42″ N.,
136°39′21″ O.
À partir de Goat Creek jusqu’à la rivière Alsek Yukon
Rivière Arctic Red 67°25′35″ N.,
133°45′40″ O.
64°31′20″ N.,
131°32′18″ O.
À partir des chaînons Backbone, monts Mackenzie, jusqu’au fleuve Mackenzie Territoires du Nord-Ouest
Rivière Anderson 69°40′35″ N.,
128°58′11″ O.
66°57′20″ N.,
124°34′23″ O.
À partir du lac des Bois jusqu’à l’océan Arctique Territoires du Nord-Ouest
Rivière Horton 70°13′24″ N.,
127°32′45″ O.
67°48′40″ N.,
120°34′26″ O.
À partir de la rivière Haldane jusqu’ à la rivière Liard Territoires du Nord-Ouest
Rivière Nahanni Sud 61°03′03″ N.,
123°20′30″ O.
62°59′01″ N.,
129°37′23″ O.
À partir du Mont Christie la rivière Haldane jusqu’au Golfe d’Amundsen Territoires du Nord-Ouest
Rivière Liard 61°50′55″ N.,
121°18′35″ O.
61°14′12″ N.,
131°37′39″ O.
À partir du mont Lewis au fleuve Mackenzie Yukon, Colombie-Britannique et Territoires du Nord-Ouest
Rivière Coppermine 67°49′09″ N.,
115°04′30″ O.
64°51′17″ N.,
110°25′41″ O.
À partir du lac de Gras jusqu’au golfe du Couronnement Territoires du Nord-Ouest et Nunavut
Rivière Clearwater 56°44′51″ N.,
111°23′03″ O.
57°43′14″ N.,
109°22′30″ O.
À partir du lac Broach jusqu’à la rivière Athabasca Alberta et Saskatchewan
Rivière Saskatchewan 53°27′43″ N.,
105°04′08″ O.
53°11′08″ N.,
99°15′24″ O.
De la confluence de la rivière Saskatchewan Nord et de la rivière Saskatchewan Sud jusqu’au lac Winnipeg Saskatchewan
Rivière Dubawnt 63°33′49″ N.,
100°42′29″ O.
64°30′35″ N.,
100°05′40″ O.
À partir du lac Dubawnt jusqu’à la rivière Thelon Nunavut
Rivière Bloodvein 51°47′25″ N.,
96°43′02″ O.
51°11′58″ N.,
94°22′51″ O.
À partir du lac Red jusqu’au lac Winnipeg Manitoba et Ontario
Rivière Kazan 64°02′26″ N.,
95°28′49″ O.
61°15′06″ N.,
100°58′00″ O.
À partir du lac Ennadai jusqu’au lac Baker Nunavut
Rivière Seal 59°04′22″ N.,
94°47′44″ O.
58°49′44″ N.,
97°35′39″ O.
À partir du lac Shethanei jusqu’à la baie d’Hudson Manitoba
Rivière Churchill 58°47′23″ N.,
94°12′22″ O.
55°49′03″ N.,
108°22′44″ O.
À partir du lac Churchill jusqu’à la Baie d’Hudson Saskatchewan et Manitoba
Rivière Hayes 57°00′16″ N.,
92°08′10″ O.
55°12′03″ N.,
94°18′57″ O.
À partir du lac Knee jusqu’à la baie d’Hudson Manitoba
Rivière Thelon 63°23′06″ N.,
90°42′37″ O.
62°20′37″ N.,
105°57′16″ O.
À partir du lac Whitefish jusqu’à la baie d’Hudson Territoires du Nord-Ouest et Nunavut
Route Frontalière des Voyageurs 47°59′50″ N.,
89°34′37″ O.
48°21′39″ N.,
92°03′54″ O.
Les eaux frontalières entre le Canada et les É.-U., à partir du lac Supérieur jusqu’au Lac La Croix. Voir le tableau 3 pour une liste des eaux incluses. Ontario
Rivière Thames 42°19′09″ N.,
82°27′15″ O.
43°17′01″ N.,
80°46′14″ O.
À partir de la ville de Tavistock jusqu’au lac Sainte-Claire Ontario
Rivière Mattawa 46°18′48″ N.,
79°15′55″ O.
46°19′11″ N.,
78°42′27″ O.
À partir de la rivière des Outaouais jusqu’au lac Trout Ontario
Rivière Soper 62°54′25″ N.,
69°50′41″ O.
63°32′39″ N.,
69°32′43″ O.
À partir des hautes terres de la péninsule de Meta Incognita jusqu’au lac Soper Nunavut
Rivière Restigouche 47°59′28″ N.,
66°46′10″ O.
47°39′52″ N.,
67°29′28″ O.
Au confluent de la rivière Little Main Restigouche et de la rivière Kedgwick jusqu’au golfe du Saint-Laurent Nouveau-Brunswick
Rivière Sainte-Croix 45°09′54″ N.,
67°10′47″ O.
45°34'09" N.,
67°25'38" O.
À partir des lacs Chiputneticook jusqu’à l’océan Atlantique Nouveau-Brunswick
Rivière Margaree 46°26′33″ N.,
61°06′46″ O.
46°20′08″ N.,
61°05′33″ O.
À partir de la bifurcation de la rivière Margaree jusqu’à l’océan Atlantique Nouvelle-Écosse
Rivière Main 49°45′52″ N.,
56°54′34″ O.
49°58′47″ N.,
57°23′37″ O.
À partir des monts Long Range jusqu’à la baie White Terre-Neuve et Labrador

Tableau 3 : Eaux incluses dans la Route frontalière des Voyageurs propose

La Route frontalière des Voyageurs du RRPC est composée d’une séries de chenaux et de lacs qui forment une route aquatique à partir du lac Supérieur jusqu’au Lac la Croix. Les rivières et lacs suivants sont inclus dans la Route frontalière des Voyageurs.

Nom Coordonnées approximatifs (lacs) Point en aval approximatif (rivières) Point en amont approximatif (rivières)
Lac South Fowl 48°03’17"N.,
89°59’29" O.
   
Lac North Fowl 48°05’06N.,
90°01’05" O.
   
Lac Moose 48°06’16" N.,
90°04’43" O.
   
Lac Mountain 48°06’32" N.,
90°11’59" O.
   
Lac Watap 48°06’24" N.,
90°18’23" O.
   
Lac Rove 48°05’45" N.,
91°21’41" O.
   
Lac Rose 48°06°31" N.,
90°25’14" O.
   
Lac Rat 48°06’00" N.,
90°29’58" O.
   
Lac South 48°06’01" N.,
90°32’06" O.
   
Lac North 48°07’27" N.,
90°31’13" O.
   
Lac Little North 48°07'25" N.,
90°34’34" O.
   
Lac Little Gunflint 48°07’04" N.,
90°35’59" O.
   
Lac Gunflint 48°06’12" N.,
90°41’00" O.
   
Lac Magnetic 48°06’18" N.,
90°45’29" O.
   
Lac Clove 48°08’16" N.,
90°47’47" O.
   
Lac Granite 48°08’55" N.,
90°46’37" O.
   
Lac Gneiss 48°10’54" N.,
90°48’09" O.
   
Lac Maraboeuf 48°11’50" N.,
90°50’00" O.
   
Lac Saganaga 48°15’42" N.,
90°52’47" O.
   
Lac Swamp 48°11’30" N.,
91°02’20" O.
   
Lac Ottertrack 48°10’15" N.,
91°06’08" O.
   
Lac Knife 48°05’20" N.,
91°14’58" O.
   
Lac Seed 48°04’34" N.,
91°18’59" O.
   
Lac Melon 48°04’12" N.,
91°19’49" O.
   
Lac Carp 48°05’15" N.,
91°19’42" O.
   
Lac Birch 48°03’30" N.,
91°24’05" O.
   
Lac Sucker 48°02’59" N.,
91°26’04" O.
   
Lac Basswood 48°06’43" N.,
91°32’42" O.
   
Lac Crooked 48°13’02" N.,
91°48’32" O.
   
Lac Iron 48°14’20" N.,
91°57’07" O.
   
Lac Bottle 48°15’18" N.,
91°57’55" O.
   
Lac La Croix 48°22’02" N.,
92°05’58" O.
   
Rivière Pigeon   47°57’562" N.,
89°34’12" O.
48°06’41" N.,
90°08’52" O.
Rivière Arrow   48°05’43" N.,
90°21’09" O.
48°06’10" N.,
90°23’54" O.
Rivière Pine   48°07’00" N.,
90°46’10" O.
48°08’09" N.,
90°47’43" O.
Rivière Granite   48°02’32" N.,
90°47’30" O.
48°13’52" N.,
90°50’21" O.
Rivière Basswood   48°06’19" N.,
91°38’52" O.
48°09’30" N.,
91°42’18" O.

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