Manuel de navigabilité Chapitre 523 Préambule - Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Articles héritées

  • 523.1301-1 - Fonctionnement d'un avion qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé
  • 523.1457 - Enregistreurs de voix du poste de pilotage
  • 523.1459 - Enregistreurs de données de vol
  • 523.1529 - Instructions pour le maintien de la navigabilité

Sous-chapitres

  • A (523.2000-523.2010),
  • B (523.2100-523.2165),
  • C (523.2200-523.2270),
  • D (523.2300-523.2335),
  • E (523.2400-523.2440),
  • F (523.2500-523.2550),
  • G (523.2600-523.2620)

Appendices

A

Préambule

Généralités

Le contenu de ce chapitre est basé sur Part 23 du Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1 des États-Unis intitulée "Airworthiness Standards, Normal, Utility, Acrobatic and Commuter Category Airplanes". Ces normes de navigabilité en vigueur aux États-Unis servent de modèles aux normes canadiennes; elles sont complétées par des normes additionnelles dictées par l'expérience canadienne et les besoins particuliers de l'aviation canadienne.

Le système de numérotation est celui de la FAR, précédé du chiffre 5, parce que le chapitre contient les normes de la partie V du Règlement de l'aviation canadien (RAC).

Première édition

En vigueur le 1er janvier 1986

Les normes dans ce chapitre sont présentées en deux colonnes : le texte de la FAR des États-Unis à gauche, et celui des normes canadiennes à droite. Les numéros de chapitre, sous-chapitre, article et paragraphe et les titres figurent en regard de la norme FAR correspondante. Lorsque la norme canadienne est identique à celle des États-Unis, on lit l'expression "aucune différence". S'il y a une différence, l'extrait pertinent du texte est donné en regard de la norme FAR correspondante, et toutes les divergences sont soulignées.

La première édition du chapitre est basée sur la partie 23 des FAR, jusqu'à la modification 23-31 inclusivement. En plus, des modifications administratives (p. ex., administrateur = ministre; Part = chapitre) et de la suppression des références aux FAR opérationnelles, les variantes canadiennes contenues dans la présente édition portent sur les points suivants :

Repères et plaquettes indicatrices divers : utilisation des unités métriques, section 523.1557 para c)(4);
Manuel de vol de l'avion : utilisation des unités métriques, paragraphe 523.1581 e), et références aux exigences opérationnelles, paragraphe 523.1581 f); et
Les modifications rédactionnelles à la Part 23, section 23.145, sont les suivantes : la section 523.145 est corrigée pour se référer à la section 523.161, le paragraphe (c)(2) remplace les références c)(3) et (c)(4), et les paragraphes 523.145 d)(1) et d)(2) sont annulés.

De plus, les circulaires consultatives (AMA) applicables sont jointes à ce chapitre.

AMA 500C/1 Aéronef ou équipement faisant appel à la technologie des calculateurs numériques, du 1 mai 1986.
AMA 500C/2 Systèmes d'affichage électronique multifonctions de poste de pilotage, du 1 mai 1986.
AMA 500C/3 Protection contre l'incendie - Sources d'incendie, du 1er mai 1986.
AMA 500C/4 Extincteurs portatifs pour utilisation à bord d'aéronefs, du 1 mai 1986.
AMA 523.1581 Manuel de vol de l'avion, du 1 mai 1986.

Mise à jour no 523-1 :

En vigueur le 1er janvier 1988

Cette mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1, Part 23, en vigueur au Canada aux dates indiquées ci-dessous:

Modification 23-32 « Harnais de sécurité dans les avions des catégories normale, utilitaire et acrobatique » qui exige le montage de harnais de sécurité à tous les sièges des avions des catégories normale, utilitaire et acrobatique dont la configuration des sièges passagers comprend, à l'exclusion des sièges pilotes, neuf sièges ou moins et qui ont été fabriqués au moins un an après la date d'entrée en vigueur de la modification (qui était le 12 décembre 1985 aux États-Unis), en vigueur au Canada le 1er janvier 1987.

Modification 23-33 « Commandes de poste de pilotage normalisées pour les avions petits porteurs » qui exige la normalisation des commandes de poste de pilotage pour les gouvernes aérodynamiques, le groupe motopropulseur, les systèmes carburant et les systèmes auxiliaires afin de minimiser les accidents attribuables à une localisation, un fonctionnement et une disposition aléatoires des commandes du poste de pilotage, en vigueur au Canada le 1er janvier 1987.

Modification 23-34 « ormes de navigabilité et règlements d'exploitation : Avions de la catégorie transport régional » qui adopte les procédures d'homologation, les normes de navigabilité et de bruit et les règlements d'exploitation pour une catégorie supplémentaire d'avions multimoteurs à hélices, faisant partie de la catégorie des avions de transport régional. Dans cette catégorie, le nombre maximum de sièges, à l'exclusion des sièges pilotes, est de dix-neuf ou moins, la masse maximale homologuée au décollage est de 19 000 livres ou moins, et l'appareil doit être conforme aux exigences de l'homologation de type de l'annexe 8, partie III de l'Organisation de l'aviation civile internationale qui s'appliquent aux avions ayant une masse supérieure à 5 700 kilogrammes (12 566 livres), en vigueur au Canada le 1er août 1987.

Note :

Suite à la modification 23-34, le titre se lira maintenant comme suit : "Normes de navigabilité - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette". Ce nouveau titre apparaîtra sur les pages du chapitre au fur et à mesure de leur réimpression.

Cette mise à jour comprend également la variante canadienne suivante :

523.1301-1 Fonctionnement d'un avion qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé, a fait objet de l'APM 84-13, 14 septembre 1984 (Seulement les avions de la catégorie navette).

Suite à l'introduction de la modification FAR 23-34, le paragraphe 523.1581(e) et (f) a été renuméroté a 523.1581(f) et (g).

La publication des circulaires consultatives nouvelles ou modifiées suivantes :

AMA 500C/4A Extincteurs portatifs pour utilisation à bord d'aéronefs, du 25 mars 1987.
AMA 500C/5A Fonctionnement d'un aéronef qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé, du 25 mars 1987.
AMA 523.1581A Manuel de vol de l'avion, du 23 octobre 1987.

Note d'information :

Les modifications seront indiquées à l'aide de crochets [ ]; les modifications rédactionnelles ainsi que les corrections typographiques ne seront pas indiquées.

Mise à jour no 523-2 :

En vigueur le 1er janvier 1989

La présente mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1, Part 23 des États-Unis:

Modification 23-35 "Cockpit Voice Recorders and Flight Data Recorders" : grâce à cette modification les personnes enquêtant après un accident seront en mesure de tirer de ces enregistreurs un plus grand nombre de renseignements. De façon générale, les exigences et les paramètres des enregistreurs de vol sont rehaussés au niveau des systèmes les plus élaborés disponibles sur le marché; désormais, l'utilisation d'enregistreurs numériques deviendra la norme. De plus, les enregistreurs de voix devront fonctionner en enregistrement continu.

Modification 23-36 "Small Airplane Airworthiness Review Program" : cette modification rehausse les normes relatives à la sécurité de la cabine et à la protection des occupants lors d'un atterrissage d'urgence. Cette mesure s'appuie sur les résultats d'essais accomplis lors de recherches, sur l'expérience acquise en cours d'exploitation et sur un grand nombre de points abordés lors de la Small Airplane Airworthiness Review Conference qui a eu lieu du 22 au 26 octobre 1984. Grâce à cette modification, les occupants des petits avions devraient être mieux protégés pendant les atterrissages d'urgences.

Cette mise à jour comprend aussi :

La référence à la masse maximale au décollage homologue dans la section 523.3 a changée à 5700 kg (12.566 lb) pour cohérence avec les normes internationales de l'OACI; et

La réécriture de l'avant-propos et de l'introduction dans la forme de "Préambule".

Mise à jour no 523-3 :

En vigueur le 2 janvier 1992

Cette mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1, Part 23 des États-Unis :

La modification 23-37, "Revision of General Operating and Flight Rules" concerne seulement les opérations aériennes des États-Unis. Elle ne s'applique donc pas au Canada;

La modification 23-38, "Airworthiness Standards : Fatigue Requirements" adopte des exigences concernant la fatigue des empennages, des empennages canards, des ailes en tandem et des ailettes de bout d'aile ou dérives d'extrémité d'aile. Les antécédents en service ont montré la nécessité de considérer la résistance à la fatigue des empennages pendant l'homologation de type. En outre, à cause des récents développements dans le domaine de la conception, alors que les ailes et les empennages conventionnelles sont modifiés ou remplacés par des empennages canards, des ailes en tandem et des ailettes de bout d'aile ou dérives d'extrémité d'aile, les exigences concernant la fatigue de ces nouvelles structures seront également traitées;

La modification 23-39, "Airworthiness Standards : Commuter Category Airplanes" est fondée sur les exigences adoptées dans la modification 23-34 de la FAR, et elle spécifie les exigences de vitesse concernant la hauteur de décollage et les performances;

La modification 23-40, "Fuel Venting and Exhaust Emission Requirements for Turbine Powered Airplanes" exige le respect de la nouvelle Part 34, qui réunit toutes les exigences applicables de la SFAR 27-5 relatives aux décharges de carburant et aux émissions de moteur d'aéronefs ainsi que les méthodes d'essai prévues dans la réglementation des États-Unis mettant en application le Clear Air Act des États-Unis d'Amérique. Au lieu de la Part 34, Transports Canada a adopté les normes de l'Annexe 16 à la Convention relative à l'Aviation civile internationale, volume II intitulé « Émissions des moteurs d'aviation », première édition - 1981, publié par l'OACI. En conséquence, les sections 523.903 et 523.951 font référence au chapitre 516, deuxième édition, sous-chapitre B;

La modification 23-41, modifie les normes de navigabilité concernant l'équipement, les systèmes et les montages, et elle établit les normes de navigabilité concernant le montage de systèmes d'instruments à affichage électronique dans les avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et de navette. Cette modification découle de la Modification n° 5 au programme d'étude de la navigabilité applicable aux petits avions de la FAA;

La modification 23-42 fournit des normes de navigabilité concernant l'avancement de la technologie introduite dans les conceptions actuelles, elle permet l'homologation de type des avions à l'épreuve des vrilles, et elle diminue le fardeau des règlements en se conformant à quelques-unes des exigences concernant la conception et l'homologation de type des petits avions. De nouvelles définitions nécessaires à cause de ces nouvelles normes de navigabilité et de ces normes modifiées sont aussi comprises. Cette modification découle de la Modification n° 2 au programme d'étude de la navigabilité applicable aux petits avions de la FAA.

En plus de la variante, mentionnée ci-dessus aux sections 523.903 et 523.951, cette mise à jour comprend également:

La réécriture de la section 523.1 pour qu'elle soit conforme au Règlement de l'air qui permet l'homologation de type de produits aéronautiques;

La révision de tous les préambules précédents afin d'en garantir l'intégralité et d'en améliorer la clarté;

Une note dans la section 523.391 se référant à l'annulation de l'appendice B; et

La publication des circulaires consultatives nouvelles ou modifiées suivantes:

AMA 500C/5B Fonctionnement d'un aéronef qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé, du 2 mars 1990.
AMA 500C/6 Protection des circuits de carburant d'aéronef contre la foudre, du 27 octobre 1989.
AMA 500C/8 Structure d'aéronef en composite, du 8 janvier 1991.
AMA 523/1 Décrochage, conformité (Avions de la catégorie navette), du 30 janvier 1990.
AMA 523/3 Systèmes d'inversion de pas d'hélice de turbomoteur (Avions de la catégorie navette), du 12 juillet 1990.

Mise à jour no 523-4 :

En vigueur le 1er septembre 1996

La présente mise à jour comprend les changements suivants apportés au « United States Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1, Part 23 » :

La modification 23-43 « Modification no3 au Programme d'examen de la navigabilité des avions petits porteurs » qui modifie les normes de navigabilité pour le groupe moto-propulseur et les équipements des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette. Cette modification se fonde sur un certain nombre de propositions et de recommandations étudiées à la « Small Airplane Airworthiness Review Conference » qui s'est tenue à St. Louis, au Missouri, du 22 au 26 octobre 1984, et elle est le résultat d'une reconnaissance, tant par le gouvernement que par l'industrie, que le maintien à un niveau acceptable de la sécurité des avions petits porteurs passait par une amélioration des normes. Au Canada, l'adoption de cette modification de la FAA a fait l'objet de l'APM 93-06.

La modification 23-44 « Normes de navigabilité; avions petits porteurs ayant une vitesse de décrochage supérieure à 61 noeuds » qui modifie les exigences relatives à la vitesse de décrochage des avions monomoteurs et de certains avions multimoteurs petits porteurs ayant une masse maximale de 6 000 livres. En vertu de cette règle, de tels avions peuvent avoir une vitesse de décrochage supérieure à 61 noeuds, à condition qu'ils respectent certaines normes supplémentaires en matière de protection des occupants. Ces modifications sont nécessaires pour permettre la conception et la certification de type d'avions à plus hautes performances volant à des vitesses de croisière plus élevées et présentant une meilleure consommation spécifique de carburant. Ces modifications devraient permettre de tirer parti de la certification d'avions ayant des performances plus élevées qui offriront tout de même à leurs occupants un niveau de protection identique à celui actuellement fourni, en cas d'atterrissage d'urgence, par les avions ayant une vitesse de décrochage de 61 nœuds. Au Canada, l'adoption de cette modification de la FAA a fait l'objet de l'APM 93-09.

La modification 23-45 « Modification no 4 au Programme d'examen de la navigabilité des avions petits porteurs » qui modifie les exigences relatives aux normes de navigabilité de la cellule et des gouvernes des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et

navette. Ces modifications se fondent sur un certain nombre de recommandations étudiées à la « Small Airplane Airworthiness Review Conference » qui s'est tenue à St. Louis, au Missouri, du 22 au 26 octobre 1984. Ces normes de sécurité remises à jour continueront d'offrir un niveau de sécurité acceptable quant aux exigences en matière de conception des petits avions servant tant en exploitation privée que commerciale. Certaines de ces modifications portent sur des exigences de conception qui s'appliquent à des améliorations technologiques apportées aux conceptions actuelles. Grâce à cette modification, le fardeau réglementaire se trouve également allégé par la démonstration du respect de certaines exigences avec maintien d'un niveau de sécurité acceptable. Au Canada, l'adoption de cette modification de la FAA, à l'exception de l'article 23.573, a fait l'objet de l'APM 93-11.

La présente modification traite également des points suivants :

La variante canadienne de l'alinéa 523.573 a)(5) a fait l'objet de l'APM 94-11, 20 août 1994;

L'article 23.573 des FAR qui porte sur la tolérance aux dommages et sur une évaluation de la fatigue de la structure; cet article est apparu dans la modification 23-45 et traite de la conception des avions qui font largement appel à des matériaux composites, y compris à des joints collés. On y retrouve les dispositions antérieures des conditions spéciales de la FAA, intitulées « Evaluation of Composite Structure », dans lesquelles un paragraphe était consacré à la résistance des joints collés et devait servir à garantir qu'il n'y aurait aucun décollement à un niveau de résistance inférieur à celui nécessaire pour supporter les charges limites;

Le fondement législatif a été remplacé par un renvoi au Règlement de l'aviation canadien à l'alinéa 523.1(a);

Suite à l'introduction de la modification FAR 23-45, le paragraphe 523.1581(f) et (g) a été renuméroté a 523.1581(g) et (h).

La publication des circulaires consultatives nouvelles ou modifiées suivantes:

AMA 500C/8A Structure d'aéronef en composite, du 1er septembre 1996.
AMA 500/9 Normes de conception et de montage applicables aux skis d'aéronef, du 1er septembre 1996.
AMA 523/2 Vol dans des conditions givrantes - performances, du 1er septembre 1996.
AMA 523/4 Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol, du 1er septembre 1996.
AMA 523/5 Reconnaissance de performances en cas d'utilisation de la puissance et du pas des pales de l'hélice pendant la course au sol d'une accélération-arrêt et d'un atterrissage, du 1er septembre 1996.

L'annulation de la circulaire consultative AMA 500C/1 remplacée par l'AC 20-115B de la FAA.

Deuxième édition

Mise à jour no 523-5 :

Publiée le 1 mars 2002

  1. 1. Généralité

    Cette mise à jour introduit un nouveau format tel que les normes canadiennes du présent chapitre sont maintenant disposées en format pleine page, les différences par rapport aux FAR étant soulignées avec le texte du FAR repris textuellement en caratère gras et italique. Le numéro et la date de modification des pages concernées ont été supprimés en bas de page. À la place, les articles concernés seront suivis par les numéros des derniers changements ainsi que ceux des changements antérieurs.

    Grâce à cette mise à jour, c'est le chapitre au complet, y compris les circulaires consultatives l'accompagnant, qui se trouve à être republié dans une deuxième édition.

  2. 2. Modifications au FAR

    Cette modification incorpore les exigences techniques contenues dans les modifications apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter 1, Part 23, pour lesquelles des Avis de proposition de modification (APM) furent présentés afin de solliciter les commentaires de l'industrie.

    Ces APM ont été présentés en vertu de la procédure simplifiée de modification des normes de conception du Manuel de navigabilité et en vertu de la procédure usuelle de consultation du CCRAC détaillées dans la Charte de gestion et procédures du CCRAC. Le numéro d'APM apparaît après chaque description de modification.

    Modification FAR 23-46 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-46 ajoute des exigences à propos des « amerrissages forcés et des issues de secours de l'équipage de conduite à bord des avions de ces catégories ». À propos des issues de secours des avions de la catégorie navette, elle énonce également d'autres exigences qui correspondent à celles qui visent les petits avions de transport de tailles similaires. (APM 97-168)

    Modification FAR 23-47

    Note d'information :

    La modification 23-47, qui adopte une nouvelle référence officielle pour le Title 14 du Code of Federal Regulations des États-Unis, ne s'applique pas au Canada.

    Modification FAR 23-48 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-48 modifie les « normes de navigabilité relatives à la cellule en vue d'harmoniser les FAR et JAR en matière d'homologation des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette ». (APM 97-168)

    Suite à l'adoption de cette modification aux FAR, la variante canadienne de l'alinéa 523.573 a)(5) est annulée (voir aussi les recommandations du Groupe de travail 523-525 du CCRAC).

    Modification FAR 23-49 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-49 modifie les normes de navigabilité relatives aux « systèmes et à l'équipement de bord en vue d'harmoniser les FAR et JAR » en matière d'homologation des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette. (APM 97-168)

    Modification FAR 23-50 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-50 modifie « les normes de navigabilité relatives au vol en vue d'harmoniser les FAR et JAR en matière d'homologation des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette ». (La modification 1-43, publiée en même temps que la modification 23-50, ajoute une nouvelle définition « vitesse maximale de stabilité; VFC/MFC ». Cette modification sera adoptée et insérée au chapitre proposé 500 du Manuel de navigabilité.) (APM 97-168)

    Modification FAR 23-51 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-51 modifie « les normes de navigabilité relatives au groupe motopropulseur en vue d'harmoniser les FAR et JAR » en matière d'homologation des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette. (APM 97-168)

    Modification FAR 23-52 :

    En vigueur le 30 juin 1997

    La modification 23-52 modifie les exigences d'homologation « des indicateurs de pression carburant » montés sur les moteurs alimentés par pompe des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette. Elle a pour but d'offrir des solutions de rechange à la réglementation en matière d'indicateurs de pression carburant pour avertir les pilotes en cas d'anomalies du circuit carburant. (APM 97-168)

    Modification FAR 23-53 :

    En vigueur le 29 octobre 1998

    Cette modification porte sur les « normes relatives à l'ingestion de pluie et de grêle ». La présente modification constitue une révision des normes de certification de la FAA quant à la capacité des turbines aéronautiques lorsqu'il s'agit d'ingestion de pluie et de grêle. La présente modification a trait aux phénomènes reliés à une perte de puissance et de stabilité attribuée à des opérations effectuées dans des cas extrêmes de pluie ou de grêle qui ne sont pas mentionnés de façon explicite dans les exigences actuelles. La présente modification tente aussi, de façon générale, à concilier les normes actuelles avec celles portant sur l'ingestion de pluie et de grêle qui ont été modifié par la JAA (Joint Aviation Authorities). La présente modification établit, des normes uniformes pour les moteurs homologués aux États-Unis en vertu de la partie 33, 14 du CFR et dans les pays faisant partie de la JAA, dans le groupe Joint Airworthiness Requirements - Engines (JAR-E), simplifiant ainsi l'homologation de la conception des moteurs par la FAA et la JAA. (APM 98-159)

    Modification FAR 23-54 :

    En vigueur le 5 mars 2001

    La présente modification a pour but de réviser les normes de navigabilité relatives à l'homologation de type des aéronefs à turbomoteur en service en vue de trouver de meilleurs moyens, dans le cas d'ingestion d'oiseaux par les turbomoteurs, pour faire face à la menace actuelle concernant l'impact d'oiseaux. La présente modification établit aussi des normes relatives à l'ingestion d'oiseaux par les turbomoteurs des aéronefs de ce type, lesquels sont homologués conformément aux normes de la FAA des États-Unis et celles de la JAA de certains pays d'Europe, ce qui simplifie ainsi l'approbation de navigabilité relativement à l'exportation et l'importation de produits aéronautiques. L'adoption d'une règle finale permettra d'harmoniser les normes canadiennes avec celles des FAR et des JAR.

  3. 3. Groupe de travail du CCRAC

    Les recommandations du Groupe de travail du CCRAC sont mises en oeuvre avec cette modification.

    En 1996, il a fallu retarder l'intégration à la partie V du nouveau Règlement de l'aviation canadien (RAC) des normes de conception qui se trouvaient alors dans le présent manuel, l'industrie aéronautique canadienne ayant demandé que l'on s'intéresse à l'exactitude et au bien-fondé des normes, et notamment des variantes canadiennes, ainsi que de toutes les circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA).

    Compte tenu de l'échéancier de mise en oeuvre du RAC, le Comité technique V du CCRAC (navigabilité) a constitué plusieurs groupes de travail composés de spécialistes de l'industrie et de Transports Canada ayant pour mission d'examiner ces variantes, les AMA et toutes les conditions spéciales pertinentes et de faire des recommandations au Comité quant au sort à réserver à ces documents.

    Le Groupe de travail 523/525 a remis son rapport final en juin 1997, et toutes ses recommandations ont été acceptées par le Comité technique V du CCRAC. La publication de cette modification au chapitre 523 marque le début de la mise en oeuvre de ces recommandations par la direction de la Certification des aéronefs de Transports Canada, Aviation civile.

    Alors, cette mise à jour comprend :

    1. (a) l'annulation de la variation canadienne de l'alinéa 523.573 a)(5), en vigueur le 30 juin 1997, laquelle est remplacée par la modification 23-48 des FAR qui a été adoptée. L'AMA 500C/8A a été revisé à s'assurer de la cohérence de l'interprétation et de l'application des exigences se rapportant aux joints collés. (APM 2000-93).

    2. (b) l'annulation de la variante canadienne :

      523.1581 g) et h), en vigueur lors de la publication de cette mise à jour. (APM 2000-94) et (APM 2001-012).

    3. (c) la publication nouvelle ou modifiée des circulaires consultatives suivantes :

      AMA 523/1A Décrochage, conformité, du 8 novembre 1999.
      AMA 523/2A Vol dans des conditions givrantes - performances, du 29 octobre 1999.
      AMA 523/3A Dispositifs d'inversion de pas des hélices de turbomoteur, (avions de la catégorie navette), du 28 août 2001.
      AMA 523/4A Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol, du 29 octobre 1999.
      AMA 523/5A Reconnaissance de performances en cas d'utilisation de la puissance et du pas des pales de l'hélice pendant la course au sol d'une accélération-arrêt et d'un atterrissage, du 30 juin 1999.
      AMA 523/6 Remorquage de planeurs et de bannières, du 27 mars 2001.
      AMA 523.1581/B Manuel de vol de l'avion, du 29 octobre 1999.
      AMA 500/8B Structure d'aéronef en composite, du 8 novembre 1999.
      AMA 500/9A Normes de conception et de montage applicables aux skis d'aéronef, du 29 octobre 1999.
      AMA 500/10 Certification dans la catégorie restreinte de petits avions et de petits hélicoptères à des fins de travaux aériens spécialisés, du 23 août 2001.
      AMA 500/11 Normes de navigabilité relatives à la construction de flotteurs à aéronefs, du 2 février 1998;
      AMA 500/12 Transport de liquides en vrac dans des aéronefs, du 7 avril 2000
    4. (d) L'annulation des circulaires consultatives suivantes :

      l'AMA 500/C2 Systèmes d'affichage électronique multifonctions de poste de pilotage, du 1er mai 1986.
      l'AMA 500/C4A Extincteurs portatifs pour utilisation à bord d'aéronefs, du 25 mars 1987.
  4. 4. Changements divers

    Cette mise à jour comprend également des corrections de rédaction ainsi qu'une mise à point des renvois croisés au RAC, par ex. voir l'alinéa 523.1.

    Étant donné que toutes les exigences réglementaires qui se trouvaient auparavant dans le Règlement de l'Air ainsi que dans les Ordonnances sur la navigation aérienne sont maintenant réunies dans le Règlement de l'aviation canadien, la présente modification comprend des changements d'ordre administratif visant à mettre à jour les renvois et la terminologie (p. ex. certificat de type au lieu d'homologation de type).

Mise à jour 523-6 :

En vigueur le 1 décembre 2004

Dans le but d'harmoniser les documents de référence et consultatifs avec les documents des autorités internationales de l'aviation et des directions de l'aviation civile de Transports Canada, la direction de certification des aéronefs a décidé de remplacer les AMAs par des nouveaux documents intitulés Circulaires Consultatives (CC). Le contenu technique des nouveaux CCs demeurera similaire au contenu de l'AMA correspondant. Toutefois, le format du CC changera pour correspondre au format des documents de référence et consultatifs présentement publiés par la direction.

Cette modification des documents entrera en vigueur le 1er décembre 2004. À cette date, les AMAs seront annulés et remplacés par les CCs correspondants. Les AMAs ne seront plus publiés par le Secrétariat du CCRAC après le 1er décembre 2004. De plus, les AMAs et leurs références ne seront plus disponibles dans les chapitres du RAC. Toutefois, veuillez noter que l'index des CCs, notamment l'AMA 500/00, continuera d'être publié afin de faciliter la référence des anciens CCs par rapport aux nouveaux CCs.

Mise à jour 523-7 :

Publié le 30 décembre 2006

Cette mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 :

Modification 23-54 des FAR :

Entrée en vigueur le 8 juin 2004

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2004-030
  • 523.903

La proposition d'adoption par renvoi de la modification par la FAA de l'Amendment 23-54 des FAR a été adoptée à l'origine par l'APM 2000-263 et publiée lors de la mise à jour No 5 du chapitre 523 du Manuel de navigabilité. Les normes qui ont été publiées contiennent des erreurs susceptibles d'induire en erreur et nécessitent par conséquent des précisions. Ainsi, au sous-alinéa a) (2) i) de l'article 523.903, on lira désormais :

  1. « (i) soit satisfaire aux articles 533.76, 533.77 et 533.78 du présent manuel tel qu'il est en vigueur depuis le 5 mars 2001, ou tel que modifié ultérieurement »

Modification 23-50 des FAR :

Entrée en vigueur le 3 juin 2005

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2005-012
  • 523.49
  • 523.201

Proposition d'adoption par renvoi de la correction qui sera apportée aux 14 CFR Part 23, Sections 23.49 et 23.201, paragraph c) et d'intégration au chapitre 523 du Manuel de navigabilité.

La version imprimée du US Code of Federal Regulations, 14 CFR Part 23, Section 23.49 ainsi que la version imprimée et électronique de la Section 23.201 contiennent des erreurs rédactionnelles. Le titre de la Section 23.49 est « Stalling period » au lieu de « Stalling speed », tandis qu'à la Section 23.201, paragraph (c), on parle de « minimum steady slight speed » au lieu de « minimum steady flight speed ». La FAA a informé Transports Canada que ces deux erreurs seront corrigées dans la prochaine révision du règlement sans passer par le processus NPRM.

Mise à jour 523-8 :

Publié le 30 décembre 2008

La présente mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Note d'information :

La modification 23-55, laquelle est une révision du fondement juridique propre aux États-Unis, ne s'applique pas au Canada et elle n'est pas adoptée. Il n'existe actuellement aucune modification 23-56, car on a sauté ce numéro dans le Titre 14 du CFR, Part 23, des États-Unis.

Modification 23-57 des FAR :

En vigueur le 30 octobre 2008

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2005-001
  • 523.1308
  • Appendice J

La présente modification, intitulée « Protection des systèmes électriques et électroniques des aéronefs contre les champs rayonnés à haute intensité (HIRF) », révise les normes de navigabilité des avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette. Cette mesure s'impose à cause de la vulnérabilité des systèmes électriques et électroniques des aéronefs et de l'utilisation croissante d'émetteurs radioélectriques à haute puissance. Le but visé consiste à rendre plus sûr le milieu d'exploitation de l'aviation civile en protégeant les aéronefs et leurs systèmes électriques et électroniques contre les effets néfastes des HIRF.

Mise à jour 523-9 :

Publié le 30 juin 2009

La présente mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Modification 23-58 des FAR :

En vigueur le 11 mai 2009

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2008-065
  • 523.1457
  • 523.1459

La présente modification est apportée aux normes de conception visant les enregistreurs de la parole dans le poste de pilotage (CVR) et les enregistreurs numériques de données de vol (DFDR). La présente modification augmente la durée de certains enregistrements CVR, prescrit la séparation matérielle du CVR et du DFDR, accroît la fiabilité de l'alimentation électrique du CVR et du DFDR, et prescrit l'enregistrement de certaines communications par liaison de données reçues à bord d'un aéronef si un système de communication par liaison de données y est installé. La présente modification est fondée sur les recommandations formulées par le National Transportation Safety Board à la suite d'enquêtes sur plusieurs accidents et incidents. Les modifications relatives au CVR et au DFDR visent à améliorer la quantité et la qualité des données enregistrées ainsi qu'à accroître la possibilité de conserver les renseignements importants qui sont nécessaires à la tenue d'enquêtes sur des accidents ou des incidents.

Mise à jour 523-10 :

Publié le 1er décémbre 2009

Le 1er décembre 2009, Partie V, sous-partie 21 du Règlement de l'aviation canadien (RAC 521) est entrée en vigueur. RAC 521 remplace les règlements suivants de la Partie V, Navigabilité :

Sous-partie 11 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Sous-partie 13 - Approbation de la conception des modifications et de réparations
Sous-partie 16 - Émissions des aéronefs
Sous-partie 22 - Planeurs et planeurs propulsés
Sous-partie 23 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
Sous-partie 25 - Avions de catégorie transport
Sous-partie 27 - Giravions de catégorie normale
Sous-partie 29 - Giravions de catégorie transport
Sous-partie 31 - Ballons libres habités
Sous-partie 33 - Moteurs d'aéronefs
Sous-partie 35 - Hélices d'aéronefs
Sous-partie 37 - Appareillages d'aéronefs et autres produits aéronautiques
Sous-partie 41 - Dirigeables
Sous-partie 51 - Équipement des aéronefs
Sous-partie 91 - Rapport de difficultés en service
Sous-partie 93 - Consignes de navigabilité

En outre, avec la publication de RAC 521, les chapitres suivants du Manuel de navigabilité ont été retirés :

Chapitre 511 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Chapitre 513 - Approbation de la conception des modifications et des réparations
Norme 591 - Rapport de difficultés en service
Norme 593 - Consignes de navigabilité

Ce changement modifie l'article 523.1 pour refléter les changements dans le style de rédaction juridique, dans la terminologie et les références nécessaires en raison de l'introduction du RAC 521. En outre, l'alinéa 521.31(1) du RAC est maintenant utilisé pour permettre légalement ce chapitre du MN.

Mise à jour 523-11 :

Publiée le 1er juin 2010

La présente mise à jour introduit les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Correction de la modification 23-48 des FAR :

En vigueur le 29 janvier 2010

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2009-007
  • 523.573

La présente modification corrige un renvoi à un alinéa en 523.573b), lequel avait été introduit dans le chapitre 523 par l'APM 97-168 (ayant adopté la modification 23-48 des FAR) en vigueur le 30 juin 1997 qui a été publié dans la mise à jour 523-5. Un renvoi à un paragraphe a été modifié par inadvertance dans la modification 23-48 des FAR. La présente modification incorpore les modifications techniques de la FAA publiées dans le Federal Register [73 FR 19746, le 11 avril 2008], corrigeant ainsi l'erreur afin d'assurer la clarté et la précision de l'exigence.

Modification 23-59 des FAR :

En vigueur le 29 janvier 2010

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2009-015
  • 523.905
  • 523.907

La présente modification, intitulée « Normes de navigabilité; Hélices », traite des avancées technologiques des vingt dernières années concernant les hélices dont les normes précédentes ne traitaient pas adéquatement. Les nouvelles normes traitent de ces avancées technologiques et harmonisent les exigences en matière de certification des hélices de Transports Canada, Aviation civile (TCAC), de la Federal Aviation Administration (FAA) et de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA), simplifiant ainsi l'approbation de la navigabilité de produits à des fins d'importation et d'exportation. Le changement dont il est question modifie les paragraphes 523.905d), 523.907a) et b), et ajoute le paragraphe 523.907c).

Mise à jour 523-12 :

Publiée le 1er décembre 2010

Cette mise à jour vise à corriger la formulation de la version anglaise de 523.777h)(1)(i) du Manuel de navigabilité. Il ne devait et ne doit pas y avoir de différence par rapport à la Sec. 23.777 des FAR. C'est pourquoi cette mise à jour corrige 523.777h)(1)(i) du MN dans la version anglaise seulement.

Correction de l'article 523.777h)(1)(i) Cockpit Controls :

En vigueur le 27 mai 2010

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2009-018
  • 523.777

Le mot « detonate » dans le paragraphe de l'article intitulé « Cockpit Controls » y a été ajouté à tort dans la mise à jour 523-5. Cette mise à jour remplace le mot par « detent » dans la version anglaise seulement du MN.

Mise à jour 523-13 :

Publiée le 1er décembre 2010

La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Correction de l'article 523.961 Système de carburant :

En vigueur le 27 mai 2010

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2009-019
  • 523.961

Cette proposition vise à harmoniser l'article 523.961 du Manuel de navigabilité avec l'article 23.961 corrigé de la Part 23 des FAR.

La modification no 23-43 des FAR a été publiée dans le Federal Register des États-Unis, Vol. 58, no 67, en date du 9 avril 1993, et elle devait entrer en vigueur le 10 mai 1993. Toutefois, avant cette date d'entrée en vigueur, la FAA a publié le 6 mai 1993 une correction dans 58 FR 27060 qui remplaçait « 100º F » dans l'article 23.961 par « 110º F ».

TCAC n'a pas pris note de cette correction et a publié l'APM 93-06 afin d'adopter la modification 23-43 (non corrigée), APM qui est entré en vigueur dans le Manuel de navigabilité le 1er septembre 1996.

Mise à jour 523-14 :

Publiée le 31 juillet 2014

Cette mise à jour incorpore la modification suivante apportée au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Modification 23-61 des FAR :

En vigueur le 8 décembre 2013

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2013-004
  • 523.1306

Cette mise à jour introduit deux niveaux de protection des systèmes de bord contre la foudre, la différence reposant sur les conséquences de la défaillance de fonctionnement du système, à savoir : les conséquences catastrophiques susceptibles d'empêcher l'aéronef de poursuivre son vol et de se poser en toute sécurité; et les conséquences graves ou dangereuses susceptibles de réduire les moyens de l'aéronef ou de diminuer la capacité de l'équipage de conduite à réagir à des conditions opérationnelles difficiles. Cette norme fixe également la protection des systèmes de bord contre la foudre en fonction de la probabilité d'exposition de l'aéronef à la foudre.

Les normes de navigabilité actuelles portant sur la protection contre la foudre des systèmes électriques et électroniques de bord des aéronefs certifiés en vertu des chapitres 523, 527 et 529 du MN exigent simplement que le demandeur de la certification de type « tienne compte » des effets de la foudre. Contrairement aux normes de navigabilité portant sur la protection contre la foudre des systèmes électriques et électroniques de bord des avions de la catégorie transport, ces normes n'ont pas connu de grandes modifications depuis leur entrée en vigueur initiale, et elles ne reflètent plus les avancées technologiques actuelles.

Mise à jour 523-15 :

Publiée le 30 juin 2015

La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Correction de la modification 23-48 des FAR :

En vigueur le 1er décembre 2014

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2014-002
  • 523.725

Cette modification apporte une correction à la version française seulement.

Les exigences de la « Federal Aviation Regulation (FAR) Amendment 23-48 » publié dans le « Federal Register, Volume 61, le 9 février 1996 » ont été incorporées au chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN), à la mise à jour 523-5 par le biais de l'APM 97-168 émis le 13 mars 1997.

Cette modification corrige les normes de conception de la version française de l'article 523.725b) du chapitre 523 du MN, Avions des Catégories Normale, Utilitaire, Acrobatique et Navette. La formule contenue dans l'article 525.725b) nécessite crochets à insérer.

Correction de la modification 23-48 des FAR :

En vigueur le 1er décembre 2014

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2014-003
  • 523.725(e)

Il y a une erreur dans la version anglaise seulement.

Cette modification corrige les normes de conception du chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN), paragraphe 523.725e).

La modification FAR 23-48 de la « Part 23 of Title 14 of the U.S. Code of Federal Regulations (14 CFR) » a été publiée dans le « Federal Register (le 9 février 1996, Volume 61) par le Federal Aviation Administration (FAA) ». Cette modification se rapportant à la mise à jour 523-5 qui a été incorporée au chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN), par l'APM 97-168 émis le 13 mars 1997.

Une erreur fut introduite lors de la publication de la mise à jour 523-5. Cette modification est de corriger cette erreur.

Correction de la modification 23-36 des FAR :

En vigueur le 1er décembre 2014

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2014-004
  • 523.725(m)

Il y a une erreur dans la version anglaise seulement.

Cette modification corrige les normes de conception du chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN) précisément l'alinéa 523.785(m).

La modification FAR 23-36 de la « Part 23 of Title 14 of the U.S. Code of Federal Regulations (14 CFR) » est publiée dans le « Federal Register (le 15 août 1988, Volume 53, no 157) par la Federal Aviation Administration (FAA) ». Cette modification en vigueur le 1er janvier 1989, fut incorporée au chapitre 523 du MN à la mise à jour 523-2.

Une erreur fut introduite lors de la publication de la mise à jour 523-2. Cette modification est de corriger cette erreur.

Correction de la modification 23-58 des FAR :

En vigueur le 1er décembre 2014

Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2014-007
  • 523.1457
  • 523.1459

Cette modification corrige les normes de conception du chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN) afin d'y incorporer les exigences de la partie 23 du Federal Aviation Regulation (FAR) de la Federal Aviation Administration (FAA). La correction à la modification 23-58 a été publiée dans le Federal Register, Volume 74, no 130, en date du 9 juillet 2009.

La modification 23-58 de la Federal Aviation Administration (FAA) a été publiée dans le US Federal Register, volume 73, no 46, en date du 7 mars 2008, et sa date d'entrée en vigueur était le 7 avril 2008. La modification 23-58 a été intégrée au chapitre 523 du MN aux moyens de l'APM 2008-065 et publiée le 30 juin 2009 dans le cadre de la mise à jour 523-9. À la suite de la publication du règlement final de la FAA pour la modification 23-58, la FAA a déterminé qu'elle avait introduit des conséquences imprévues; afin d'adresser ces conséquences, la FAA a émis cette correction sujet de cette modification.

Cette modification corrige également la norme de conception 523.1457 du MN en séparant les deux exigences de d)(1) de chaque section en deux sous-alinéas, et la norme de conception 523.1459 du MN en séparant les deux exigences de l'alinéa a)(3) de chaque section en deux sous-alinéas, tels que proposé ci-dessous.

Mise à jour 523-16
Publiée le 1er décembre 1, 2016

La présente mise à jour incorpore les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Modification 23-62 du FAR
En vigueur : le 4 août 2016
Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2016-009
  • 523.3  
  • 523.45  
  • 523.49  
  • 523.51  
  • 523.53  
  • 523.55  
  • 523.57  
  • 523.59  
  • 523.61  
  • 523.63  
  • 523.65  
  • 523.67  
  • 523.73  
  • 523.77  
  • 523.177  
  • 523.181  
  • 523.201  
  • 523.203  
  • 523.251  
  • 523.253  
  • 523.255  
  • 523.561  
  • 523.562  
  • 523.571  
  • 523.629  
  • 523.703  
  • 523.735  
  • 523.777  
  • 523.807  
  • 523.831  
  • 523.841   
  • 523.853  
  • 523.856  
  • 523.903
  • 523.1165  
  • 523.1193  
  • 523.1195  
  • 523.1197  
  • 523.1199  
  • 523.1201  
  • 523.1301  
  • 523.1303  
  • 523.1309  
  • 523.1310  
  • 523.1311  
  • 523.1323  
  • 523.1331  
  • 523.1353  
  • 523.1431  
  • 523.1443  
  • 523.1445  
  • 523.1447  
  • 523.1505  
  • 523.1545  
  • 523.1555  
  • 523.1559  
  • 523.1563  
  • 523.1567  
  • 523.1583  
  • 523.1585  
  • 523.1587 et
  • L'Appendice F

Cet APM modifie les normes de conception du chapitre 523 du Manuel de navigabilité (MN) en utilisant le processus simplifié du CCRAC afin d'incorporer les exigences de la modification 23-62 de la partie 23 des Federal Aviation Regulations (FAR) du «Title 14, Code of Federal Regulations (14 CFR) » publiée dans le Federal Register, Volume 76, n° 232, en date du 2 décembre 2011.

Cette modification améliore la sécurité en modifiant les normes applicables aux aéronefs à moteur à turboréacteurs à soufflante ou à turboréacteurs régis par le chapitre 523—ci-après dénommés « avions à réaction »—ainsi qu'aux avions propulsés par des turbopropulseurs et par des moteurs à pistons, pour répondre aux besoins actuels de l'industrie, s'adapter aux tendances futures, traiter des technologies naissantes et permettre des opérations aériennes futures.

Les effets des changements souligneront la sécurité en requérant des exigences additionnelles en matière d'autonomie des batteries; augmentation de la performance de pente de montée de certains avions régis par le chapitre 523; normalisation et simplification de la certification « avions à réaction régis » ou « avions à réaction »; précision des éléments fréquents de manque de normalisation et de mauvaise interprétation, en particulier en ce qui a trait à la certification de l'équipement et des systèmes électroniques; et codification des exigences de certification existantes quant aux conditions spéciales relatives aux avions à réaction intégrant de nouvelles technologies.

Mise à jour 523-17
Publiée le 3 octobre 2019

Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes apportées à la partie 23 du chapitre I du titre 14 du Code of Federal Regulations des États-Unis :

Modification 23-63 des FAR
En vigueur le 15 août 2019
Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2019-009
  • 523.773

Cette modification intitulée « Vue du compartiment de pilotage » révise les normes de conception du présent chapitre en incorporant les exigences de la partie 23 des Federal Aviation Regulations (FAR), modification 23-63, publiée dans le Federal Register, volume 81, no 239, le 13 décembre 2016.

Cette modification révise les normes de navigabilité en ce qui concerne la vue à partir du compartiment de pilotage, en rajoutant des exigences pour les systèmes de vision utilisant des surfaces d’affichage transparentes situées dans le champ de vision extérieure du pilote, comme un affichage tête haute, un visuel de casque ou un autre dispositif de visualisation équivalent. Avant cette modification, il n’y avait pas de normes pour l’utilisation de tels systèmes, qui incluent les systèmes de vision en vol améliorée (EFVS).

D’autre part, dans la version française seulement, le titre de l’article 523.773 est légèrement modifié afin de le rendre moins ambigu.

Mise à jour 523-18
Publiée le 28 septembre 2021

Cette modification incorpore la modification suivante du Title 14, Code of Federal Regulations des États-Unis (14 CFR), Chapitre I, partie 23 :

Modification 23-64 du 14 CFR
En vigueur le Septembre 21, 2021
Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2021-010
  • Tous

Cet modification intitulé « Révision des normes de navigabilité pour les avions de catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette » modifie les normes de conception de ce chapitre en incorporant les exigences de l'amendement 23-64 aux Federal Aviation Regulations, Part 23, telles que publiées dans le Federal Registre, Volume 81, n° 251, le 30 décembre 2016.

La présente modification réviserait les normes de navigabilité pour les avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette en remplaçant les exigences de conception prescriptives actuelles par des exigences fondées sur la performance. Ces normes remplaceraient également les divisions actuelles des normes de conception des petits avions, établies en fonction de la masse et de la poussée, par des divisions fondées sur la performance et les risques pour les avions ayant une capacité maximale de 19 sièges passagers ou moins et une masse maximale au décollage certifiée de 8 618 kilogrammes (19 000 livres) ou moins. Les normes proposées sont fondées sur le niveau de sécurité des normes actuelles de conception des petits avions et le maintiendraient, à l’exception des domaines relatifs à la perte de contrôle et au givrage, pour lesquels le niveau de sécurité serait augmenté. Des normes de navigabilité supplémentaires sont proposées pour traiter de la certification pour le vol en conditions givrantes, des caractéristiques de décrochage améliorées et de la vitesse minimale de contrôle pour éviter une sortie du vol contrôlé pour les avions multimoteurs.

Mise à jour 523-19
Publiée l’août 21 2023

Cette mise à jour incorpore les modifications suivantes apportées au Code of Federal Regulations, Title 14, Chapter I, Part 23 des États-Unis :

Modification 23-65 des FAR
En vigueur le 2 septembre 2023
Tableau des mises à jour
Avis de proposition de modification Article(s) modifié(s)
  • 2023-008
  • 523.2115
  • 523.2200
  • 523.2400
  • 523.2620

Cette modification intitulée « Modifications diverses » révise les normes de conception du chapitre 523 en incorporant les exigences de la modification 23-65 de la Federal Aviation Regulations (FAR), Part 23, publiée dans le U.S. Federal Register (Volume 87, n° 236, 87 FR 75704) en date du 09 décembre 2022, corrigée par le Règlement final, Correction, publié le 18 janvier 2023 (88 FR 2813).

Cette modification révise les normes de navigabilité en ce qui concerne modifications administratives contenant des corrections d’erreurs typographiques, d’erreurs éditoriales e de références périmées ou incorrectes.