Table des matières
- Avant-propos
- Partie A – Généralités
- 0.1 - Définitions
- 0.2 - Portée
- 0.3 - Application
- 0.4 - Responsabilité
- Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
- 1.1 - Systèmes de gestion de la sécurité (SGS)
- Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
- 2.1 - Portée
- 2.2 - Responsabilité de la gestion de la sécurité des ponceaux
- 2.3 - Ingénieur ferroviaire
- 2.4 - Inspecteur de ponceaux
- 2.5 - Désignation de personnes
- Partie D – Conception de ponceaux
- 3.1 - Portée
- 3.2 - Conception et installation de ponceaux neufs
- 3.3 - Remplacement et réparation de ponceaux existants
- Partie E – Inspection de ponceaux
- 4.1 - Portée
- 4.2 - Inventaire de ponceaux
- 4.3 - Établissement de calendriers d’inspections de ponceaux
- 4.4 - Procédés d’inspections de ponceaux
- 4.5 - Inspections spéciales
- 4.6 - Ponceaux submergés
- 4.7 - Inspection de l’état des canaux de drainage
- 4.8 - Dossiers d’inspections de ponceaux
- 4.9 - Examen de rapports d’inspections de ponceaux
- 4.10 - Identification des dangers et évaluation des risques reliés aux ponceaux
- Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
- 5.1 - Portée
- 5.2 - Travaux d’ingénierie relatifs aux ponceaux
- Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
- 6.1 - Portée
- 6.2 - Audits, généralités
- 6.3 - Documents et gestion des données
- 6.4 - Tenue de dossiers électroniques
