Normes sur les passages à niveau

1er janvier 2019

Voici les Normes sur les passages à niveau actuellement en vigueur; les modifications à venir sont incluses et indiquées dans les zones de textes afin d’en faciliter la consultation.

Les modifications apportées aux Normes sur les passages à niveau entreront en vigueur le 1er mars 2019. Transports Canada a constaté qu’un certain nombre de changements non substantiels étaient nécessaires pour clarifier quelques-unes des dispositions du règlement afin de les rendre plus faciles à suivre.

Une description détaillée des modifications est publiée dans la partie II de la Gazette du Canada : http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2018/index-fra.html.

Table des matières

Partie A – Introduction

Partie B – Passages à niveau existants

Partie C – Nouvelles normes

Partie D – Calculs de conception

Partie E – Conception du système d’avertissement

Partie F – Signaux interconnectés

Appendices

Date de modification: