Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements

805. Enclenchements manuels et autres non spécifiés dans ces règles – protection des véhicules d'entretien et de travaux en voie

Voir les instructions spéciales.

806. Enclenchements automatiques – traversées de voie

  • (a) Travaux en voie :
    La règle 840.3 s'applique.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Si aucun mouvement incompatible ne s'annonce, le véhicule d'entretien peut avancer, mais doit s'arrêter de façon à ne pas obstruer l'itinéraire incompatible. Le contremaître doit déverrouiller la boîte marquée « switches » située à l’enclenchement et ouvrir l'interrupteur. L'interrupteur ne doit pas être fermé avant que le véhicule d'entretien ait dégagé l'itinéraire incompatible.

    EXCEPTION : Un véhicule d'entretien qui influe sur le système de signalisation doit s'arrêter avant de franchir le signal d'enclenchement.

    Avant de permettre au véhicule d'entretien d'avancer, le contremaître doit attendre cinq minutes à moins qu’un plus long délai ne soit affiché dans la boîte ou indiqué dans des instructions spéciales. Il n'est pas nécessaire de respecter le délai d'attente prescrit lorsque les voyants d'occupation de la voie pour l'itinéraire incompatible sont allumés.

    VOIE MULTIPLE – Lorsque les voyants lumineux du même chemin de fer sur la voie adjacente sont éteints et qu’il ne voit aucun mouvement s’approcher, le contremaître communiquera avec le CCF avant d'ouvrir l'interrupteur pour s'assurer qu’aucun mouvement n’arrive à proximité sur cette voie adjacente pour ainsi éviter qu'une indication ARRÊT ABSOLU ne soit présentée à un tel mouvement.

807. Enclenchement à commande locale – traversée de voie

  • (a) Travaux en voie :
    POV séparé pour l'enclenchement ou autres instructions écrites données par le préposé aux signaux.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Tant qu'une autorisation verbale, un signal à main ou un POV séparé pour l’enclenchement n'est pas reçu du préposé aux signaux, aucun mouvement n'est autorisé au-delà du signal d'enclenchement.

    Si le bureau du préposé est fermé ou si toutes les tentatives de communiquer avec le préposé aux signaux échouent, le contremaître doit :

    • (i) si aucun mouvement incompatible ne s'annonce, ouvrir la boîte marquée « switches » située à l'enclenchement et, après avoir ouvert l'interrupteur, attendre cinq minutes avant d'avancer, à moins qu'un plus long délai ne soit affiché dans la boîte.
    • (ii) laisser l'interrupteur ouvert jusqu'à ce que le véhicule d'entretien ait dégagé la zone enclenchée; et
    • (iii) en l’absence d’interrupteur, suivre les instructions affichées dans la boîte ou énoncées dans des instructions spéciales.

808. Enclenchement à commande locale – ponts mobiles

  • (a) Travaux en voie :
    POV séparé pour l'enclenchement ou autres instructions par écrit données par le préposé aux signaux.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Aucun mouvement n'est autorisé au-delà du signal d'enclenchement, tant qu'une autorisation verbale, un signal à main ou un POV séparé pour l’enclenchement n'est pas reçu du préposé aux signaux.

    Si aucun préposé aux signaux n’est en service, le véhicule d’entretien peut poursuivre sa route après que le contremaître s’est assuré que l’itinéraire est bien établi.

809. Enclenchement télécommandé – traversée de voie

  • (a) Travaux en voie :
    POV séparé pour l'enclenchement, sauf si on est en possession d’une autre protection englobant tous les itinéraires donnant accès à la zone de travaux.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Aucun mouvement n'est autorisé au-delà du signal d'enclenchement, tant qu'un POV séparé pour l’enclenchement n'est pas reçu du préposé aux signaux.

    Sauf indication contraire dans des instructions spéciales, le préposé aux signaux peut donner l'autorisation verbale d'occuper la zone enclenchée.

810. Enclenchement télécommandé – ponts mobiles

  • (a) Travaux en voie :
    POV séparé pour l'enclenchement.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Aucun mouvement n'est autorisé au-delà du signal d'enclenchement, tant qu'un POV séparé pour l’enclenchement n'est pas reçu du préposé aux signaux.

811. Obligations du préposé aux signaux – enclenchements commandés

Avant de donner l’autorisation verbale ou le signal à main d’avancer, le préposé aux signaux doit :

  • (a) s’assurer qu’aucun mouvement incompatible ne se trouve sur l'itinéraire autorisé ni n'est autorisé à y entrer;
  • (b) bloquer à ARRÊT ABSOLU tous les dispositifs commandant les signaux qui règlent les mouvements sur l'itinéraire autorisé; et
  • (c) maintenir le blocage jusqu’à ce que le contremaître ait signalé avoir libéré l’itinéraire autorisé.

812. Traversées de voie non enclenchées

  • (a) Travaux en voie :
    La règle 841 s'applique.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Aucun mouvement n’est autorisé au-delà du panneau indicateur d’arrêt tant qu’il n’est pas constaté qu’aucun mouvement incompatible n’est évident.

    Des instructions spéciales indiqueront la marche à suivre lorsqu'il y a un préposé en poste.

813. Ponts mobiles non enclenchés

  • (a) Travaux en voie :
    La règle 841 s'applique.

  • (b) Véhicules d'entretien :
    Aucun mouvement n'est autorisé au-delà du panneau indicateur d'arrêt, tant qu'il n'est pas confirmé que l'itinéraire est bien établi,

    Des instructions spéciales indiqueront la marche à suivre lorsqu'il y a un préposé en poste.