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- Objectif de la politique
- Énoncé de la politique
- Portée
- Autorité
- Responsabilité/renseignements additionnels
- Contexte
- Date d’application
- Date d’examen ou d’expiration
- Référence du SGDDI
- Mots clés
- Annexe 1
- Annexe 2
1 Objectif de la politique
1.1 La présente politique prévoit l’utilisation de normes de construction de remplacement pour les embarcations de plaisance d’une longueur moins de 24 mètres (m) et les bâtiments, autres que de plaisance, d’un maximum de 15 tonneaux de jauge brute (TJB). L’utilisation de ces normes de construction de remplacement, dans les conditions énoncées dans la présente politique, sera considérée comme satisfaisant aux exigences de construction canadiennes applicables aux petits bâtiments énoncées dans les Normes de construction pour les petits bâtiments (TP 1332).
2 Énoncé de la politique
2.1 Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada (SSMTC) accepte, comme normes de remplacement des exigences de construction canadiennes applicables aux petits bâtiments et énoncées dans les Normes de construction pour les petits bâtiments (TP 1332), les normes équivalentes publiées par le American Boat and Yacht Council (ABYC) avec les modifications canadiennes décrites dans la présente politique.
2.2 Pour offrir plus de clarté, la présente politique autorise d’autres normes de construction, telles que définies dans le Règlement sur les petits bâtiments (RPB) et établies dans le document TP 1332, mais ne remplace pas la partie 7, Exigences de construction, la partie 8, Avis de conformité et la partie 9, Numéros de série de la coque du RPB. Ces parties du règlement demeurent applicables.
2.3 Le tableau 1 de l’annexe 1 énumère les normes du ABYC qui peuvent être utilisées pour remplacer les exigences énoncées dans le document TP 1332 pour les embarcations de plaisance de moins de 24 m et les bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 m.
2.4 Le tableau 2 énonce les modifications canadiennes apportées aux exigences des normes du ABYC figurant au tableau 1 qui doivent être appliquées lors de l’utilisation des autres normes du ABYC pour les embarcations de plaisance de moins de 24 m et les bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 m.
2.5 Le tableau 3 de l’annexe 2 énumère les normes du ABYC qui peuvent être utilisées pour remplacer les exigences énoncées dans le document TP 1332 pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m.
2.6 Le tableau 4 de l’annexe 2 énonce les modifications canadiennes apportées aux exigences des normes du ABYC qui doivent être appliquées lors de l’utilisation des autres normes du ABYC pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m figurant au tableau 3.
2.7 SSMTC acceptera les normes du ABYC énumérées dans la colonne 3 du tableau 1 de l’annexe 1 comme normes remplaçant les exigences énoncées dans document TP 1332 énumérées à la colonne 2, lorsqu’elles sont combinées aux modifications canadiennes établies au tableau 2.
2.8 SSMTC acceptera les normes du ABYC énumérées dans la colonne 3 du tableau 3 de l’annexe 2 comme normes remplaçant les exigences des Normes de construction pour les petits bâtiments (TP 1332) énumérées à la colonne 2, lorsqu’elles sont combinées aux modifications canadiennes énoncées au tableau 4.
3 Portée
3.1 La présente politique s’applique aux embarcations de plaisance d’une longueur moins de 24 m et aux bâtiments, autres que de plaisance, d’une jauge brute maximale de 15 tonneaux fabriqués, construits, reconstruits ou importés aux fins d’utilisation au Canada.
4 Autorité
4.1 La présente politique relève de l’autorité administrative du directeur général, Sécurité et sûreté maritimes, et le Comité exécutif de Sécurité et sûreté maritimes (CESSM) a approuvé la présente politique aux fins d’application générale.
5 Responsabilité/renseignements additionnels
5.1 Le directeur exécutif, Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens, est responsable de l’élaboration, de l’approbation et de la tenue de la présente politique.
5.2 Le gestionnaire, Programme national de sécurité maritime – Petits bâtiments et bâtiments de pêche, Conception et construction et sécurité nautique (AMSDS), est le BPR de la présente politique et est responsable de sa mise en œuvre.
5.3 Les commentaires ou les demandes de renseignements concernant la présente politique et son application doivent être adressés à la personne suivante :
Directeur exécutif, Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (AMSD)
330, rue Sparks
Ottawa (Canada) K1A 0N8
Téléphone : 613-949-3819
Télécopieur : 613-991-4818
6 Contexte
6.1 Le plan d’action 2011 du CCR représente l’initiative conjointe des organismes de réglementation canadiens et américains visant à mieux harmoniser l’environnement réglementaire entre les deux pays, en améliorant la collaboration technique, la reconnaissance mutuelle des normes et le partage du travail commun.
6.2 Le Groupe de travail sur le transport maritime du CCR : Normes de construction/sécurité pour les petits bâtiments, qui comprennent quatre mesures à prendre :
- Harmoniser les règlements et les normes de construction des embarcations/bateaux de plaisance;
- Harmoniser le programme de surveillance de la conformité;
- Élaborer un programme conjoint harmonisé de défauts de sécurité et de rappels;
- Mettre en place un mécanisme d’harmonisation constante pour les normes, la surveillance de la conformité et les programmes de rappel de sécurité.
6.3 Les objectifs de la présente politique sont conformes au plan de travail du CCR.
6.4 SSMTC a présenté une proposition d’harmonisation avec la USCG qui mettait l’accent sur l’harmonisation des exigences de construction et des programmes de surveillance de la conformité des régimes de réglementation des deux pays, y compris l’utilisation des normes du ABYC comme normes de remplacement des normes nationales canadiennes et américaines.
6.5 SSMTC convient que ces normes représentent des pratiques exemplaires de l’industrie et sont actuellement appliquées par la majorité des fabricants de bateaux canadiens et américains, en plus de s’ajouter aux règlements nationaux.
6.6 Des consultations ont eu lieu au Conseil consultatif national sur la navigation de plaisance et au Conseil consultatif maritime canadien au sujet de l’utilisation des normes du ABYC comme normes de remplacement des exigences canadiennes en matière de construction, et l’industrie a appuyé la proposition.
6.7 Pour permettre à l’industrie d’effectuer une transition progressive, SSMTC adoptera d’abord, en vertu de la présente politique, l’utilisation facultative des normes du ABYC comme normes de remplacement des exigences canadiennes actuelles énoncées dans les normes du document TP 1332.
6.8 Au cours d’une deuxième phase, les modifications proposées au Règlement sur les petits bâtiments seront élaborées pour incorporer par renvoi les normes du ABYC dans le règlement, pour remplacer les exigences énoncées dans les normes du document TP 1332.
7 Date d’application
7.1 La présente politique entre en vigueur le 30 octobre 2019.
8 Date d’examen ou d’expiration
8.1 La présente politique sera révisée 12 mois après sa date d’application et à des intervalles ne dépassant pas cinq ans par la suite.
9 Référence du SGDDI
9.1 The English version of this document is saved in RDIMS under reference number 14823074. The applied naming convention is “Publication – TP - 13585 - Policy – Acceptance of alternative construction requirements for small vessels”.
9.2 La version française du présent document est dans le SGDDI et porte le numéro de référence 15051201. La règle d’affectation des noms est « Publication – TP 13585 – Politique – Utilisation des normes de constructions alternatives pour les petits bâtiments ».
9.3 Il s’agit de la première révision approuvée définitive de la version anglaise de ce document.
10 Mots clés
- ABYC
- Normes de construction
- Embarcation de plaisance
- CCR
- Petits bâtiments
- TP 1332
- Règlement sur les petits bâtiments
Annexe 1
1. Alternative ABYC Construction Standards for pleasure craft of less than 24m and non-pleasure craft of not more than 6m
Le tableau suivant résume la liste des normes du ABYC qui peuvent être utilisées comme normes de remplacement des exigences des normes du document TP 1332 pour les embarcations de plaisance de moins de 24 m et les bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 m.
- Sujet : Titre de la section dans les Normes de construction TP 1332 (2010)
- Renvoi au TP 1332 : Numéro de section ou de paragraphe correspondant dans les Normes de construction TP 1332 (2010)
- Autres normes : Numéro et le nom des autres normes du ABYC, ou :
- Sans objet : Cette section de la norme du document TP 1332 ne s’applique pas à ce type de bâtiment; ou
- Aucune norme de remplacement : La section correspondante du document TP 1332 est une exigence réglementaire qui demeure applicable et ne peut être remplacée par d’autres normes.
Tableau 1 – Autres normes de construction du ABYC – embarcation de plaisance de moins de 24 mètres et bâtiment autre que de plaisance d’au plus 6 mètres
| Sujet | Renvoi au TP 1332 | Autres normes |
|---|---|---|
| Introduction | 0 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Définition | 0.1 | Conformément à la norme du ABYC adéquate, voir ci-dessous |
| Numéros de série de la coque | 1 | Aucune norme de remplacement – Exigences américaines et canadiennes semblables |
| Avis de conformité | 2 | Aucune norme de remplacement – Avis de conformité canadien à joindre |
| Exigences de construction | 3 | Voir les détails ci-dessous |
| Résistance de la charpente | 3.2 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Intégrité de l’étanchéité à l’eau | 3.3 | Conformément à la norme du ABYC adéquate, voir ci-dessous |
| Apparaux et ouvertures dans le bordé | 3.3.1 | ABYC H-27 Robinets, passe-coque et bouchons de vidange |
| Fenêtres, hublots dormants, écoutilles, hublots fixes et portes | 3.3.2 | ABYC H-3 Fenêtres extérieures, pare-brise, écoutilles, portes, hublots dormants et matériaux de vitrage |
| Fenêtres, hublots dormants, écoutilles, hublots fixes et portes des bâtiments de plus de 6 m | 3.3.3 | Sans objet |
| Drainage et ouvertures de coque | 3.3.4 | ABYC H-27 Robinets, passe-coque et bouchons de vidange |
| Puits de moteur | 3.3.5 | ABYC H-4 Systèmes de drainage du poste de pilotage 4.6.3.5 |
| Motomarine | 3.4 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Protection contre les chutes | 3.5 | Voir les détails ci-dessous |
| Bâtiment autre que de plaisance de plus de 6 mètres | 3.5.2 | Sans objet |
| Embarcation de plaisance de toutes dimensions et bâtiment autre que de plaisance de 6 mètres et moins | 3.5.3 | ABYC H-41 Moyens de remontée à bord, échelles, poignées, rambardes et tire-veilles |
| Rejet des eaux usées | 3.6 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Feux de navigation | 3.7 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Exigences de conception des coques et calcul des capacités max. recommandées pour les bâtiments d’une longueur maximale de 6 m | 4 | Voir les détails ci-dessous |
| Portée | 4.1 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Définitions | 4.2 | Conformément aux normes du ABYC adéquates, voir les sections 4.3 à 4.6 ci-dessous |
| Limites de sécurité max. recommandées pour les monocoques | 4.3 | ABYC H-5 Charge du bâtiment ABYC H-29 Canots et kayaks ABYC H-37 Bâtiments à tuyère – Poids léger |
| Calcul de la charge brute recommandé (état intact) | 4.3.1 | ABYC H-5 Charge du bâtiment |
| Calcul du nombre max. de personnes recommandé | 4.3.2 | ABYC H-5 Charge du bâtiment |
| Calcul de la puissance max. recommandée | 4.3.3 | ABYC H-26 Alimentation des bâtiments |
| Exigences de flottaison des monocoques | 4.4 | ABYC H-8 Flottabilité en cas d’envahissement ABYC H-29 Canots et kayaks |
| Limites de sécurité max. recommandées pour les pontons | 4.5 | ABYC H-35 Alimentation et charge des pontons |
| Limites de sécurité max. recommandées pour les embarcations gonflables et les embarcations pneumatiques à coque rigide | 4.6 | ABYC H-28 Embarcations gonflables |
| Poids de l’essence hors bord Moteurs et matériel connexe |
Tableau 4-2 | ABYC S-30 Moteur hors-bord et poids du matériel connexe |
| Exigences de conception des coques pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m | 5 | Sans objet |
| Systèmes de ventilation | 6.1-6.4 | S’il y a lieu : ABYC H-2 Ventilation des bâtiments utilisant de l’essence ABYC H-32 Ventilation des bâtiments utilisant du carburant diesel |
| Espaces des batteries | 6.5 | ABYC E-10 Entreposage des batteries |
| Systèmes d’alimentation en carburant | 7.1-7.11 | Selon les besoins du système : ABYC H-24 Systèmes à essence ABYC H-33 Systèmes au carburant diesel Remarque : Les normes ci-dessus ne remplacent pas les exigences en matière de conformité au Règlement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé, des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route (DORS/2011-10) administré par Environnement Canada. |
| Installations de moteur hors-bord | 7.12 | ABYC H-25 Systèmes à essence portatifs – 25.8 seulement Remarque : Les normes ci-dessus ne remplacent pas les exigences en matière de conformité au Règlement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé, des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route (DORS/2011-10) administré par Environnement Canada. |
| Systèmes électriques | 8.1-8.10 | ABYC E-11 Systèmes électriques CA et CC sur les bâtiments ABYC E-10 Entreposage des batteries |
| Éclairage d’urgence pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m | 8.11 | Not Applicable |
| Systèmes électriques de 50 volts ou plus | 8.12 | ABYC E-11 Systèmes électriques CA et CC sur les bâtiments |
| Systèmes de machines | 9 | |
| Systèmes d’échappement | 9.1 | ABYC P-1 Installation de systèmes d’échappement pour la propulsion et les moteurs auxiliaires |
| Machines principales et auxiliaires | 9.2 | Sans objet |
| Installations d’assèchement | 9.3 | Sans objet |
| Réservoirs sous pression | 9.4 | Aucune norme de remplacement |
| Sécurité incendie | 10 | Sans objet – sauf indication contraire ci-dessous |
| Détection des incendies et alarme incendie | 10.3 | Un bâtiment autre que de plaisance d’au plus 6 mètres doit se conformer aux exigences de l’article 418 ou 516 du Règlement sur les petits bâtiments, selon le cas. |
| Disposition pour l’utilisation d’un extincteur portatif dans l’espace moteur | 10.4.1 | Un bâtiment autre que de plaisance d’au plus 6 mètres doit se conformer aux exigences de l’article 415 ou 513 du Règlement sur les petits bâtiments, selon le cas. |
2. Modifications canadiennes apportées aux normes du ABYC pour les embarcations de plaisance de moins de 24 m et les bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 m
Le tableau suivant énonce les modifications canadiennes qui doivent être appliquées lors de l’utilisation des autres normes du ABYC pour les embarcations de plaisance de moins de 24 m et les bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 m.
Tableau 2 – Modifications canadiennes aux normes du ABYC – embarcations de plaisance de moins de 24 mètres et bâtiments autres que de plaisance d’au plus 6 mètres
| Objet | Normes du ABYC | Modifications canadiennes |
|---|---|---|
| Avis de sécurité | Toutes les normes | Tous les avis de sécurité prescrits par le Règlement sur les petits bâtiments et les autres normes du ABYC doivent être remis en anglais et en français. |
| Système d’unités | Toutes les normes | Toutes les inscriptions d’unités sur les bâtiments et les documents d’accompagnement doivent utiliser le Système international d’unités (SI). L’utilisation supplémentaire d’unités en livres et en pouces est permise. |
| Poids des personnes | H-5 Charge du bâtiment H-8 Flottabilité en cas d’envahissement H-35 Alimentation et charge des pontons |
Un poids individuel de 75 kg (165 lb) doit être utilisé dans tous les calculs et les essais. |
Annexe 2
1. Autres normes de construction du ABYC pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m
Les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 mètres peuvent se conformer à toutes les autres normes du ABYC énumérées au tableau 3 à condition qu’ils soient également conformes aux modifications canadiennes énoncées au tableau 4.
Le tableau suivant résume la liste des normes du ABYC qui peuvent être utilisées comme normes de remplacement des exigences des normes du document TP 1332 pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m.
- Sujet : Titre de la section dans les Normes de construction TP 1332 (2010)
- Renvoi au TP 1332 : Numéro de section ou de paragraphe correspondant dans les Normes de construction TP 1332 (2010)
- Autres normes : Numéro et le nom des autres normes du ABYC, ou :
- Sans objet : Cette section de la norme du document TP 1332 ne s’applique pas à ce type de bâtiment; ou
- Aucune norme de remplacement : La section correspondante du document TP 1332 est une exigence réglementaire qui demeure applicable et ne peut être remplacée par d’autres normes.
Tableau 3 – Autres normes de construction du ABYC – bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 mètres
| Sujet | Renvoi au TP 1332 | Autres normes |
|---|---|---|
| Introduction | 0 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Définition | 0.1 | Conformément à la norme du ABYC adéquate, voir ci-dessous |
| Numéros de série de la coque | 1 | Aucune norme de remplacement – Exigences américaines et canadiennes semblables |
| Avis de conformité | 2 | Aucune norme de remplacement – Avis de conformité canadien à joindre |
| Exigences de construction | 3 | Voir les détails ci-dessous |
| Résistance de la charpente | 3.2 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Intégrité de l’étanchéité à l’eau | 3.3 | Voir les détails ci-dessous |
| Apparaux et ouvertures dans le bordé | 3.3.1 | ABYC H-27 Robinets, passe-coque et bouchons de vidange |
| Fenêtres, hublots dormants, écoutilles, hublots fixes et portes | 3.3.2 | ABYC H-3 Fenêtres extérieures, pare-brise, écoutilles, portes, hublots dormants et matériaux de vitrage |
| Fenêtres, hublots dormants, écoutilles, hublots fixes et portes pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m | 3.3.3 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Drainage et ouvertures de coque | 3.3.4 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Puits de moteur | 3.3.5 | ABYC H-4 Systèmes de drainage du poste de pilotSans objetage 4.6.3.5 |
| Motomarine | 3.4 | No Alternative |
| Protection contre les chutes | 3.5 | Voir les détails ci-dessous |
| Bâtiment autre que de plaisance de plus de 6 mètres | 3.5.2 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Embarcation de plaisance de toutes dimensions et bâtiment autre que de plaisance de 6 mètres et moins | 3.5.3 | Not applicable |
| Rejet des eaux usées | 3.6 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Feux de navigation | 3.7 | Aucune norme de remplacement – Exigences réglementaires |
| Exigences de conception des coques et calcul des capacités max. recommandées pour les bâtiments d’une longueur maximale de 6 m | 4 | Sans objet |
| Exigences de conception des coques pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m | 5 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Systèmes de ventilation | 6.1.-6.4 | S’il y a lieu : ABYC H-2 Ventilation des bâtiments utilisant de l’essence ABYC H-32 Ventilation des bâtiments utilisant du carburant diesel |
| Espaces des batteries | 6.5 | ABYC E-10 Entreposage des batteries |
| Systèmes d’alimentation en carburant | 7.1.-7.11 | Selon les besoins du système : ABYC H-24 Systèmes à essence ABYC H-33 Systèmes au carburant diesel Remarque : Les normes ci-dessus ne remplacent pas les exigences en matière de conformité au Règlement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé, des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route (DORS/2011-10) administré par Environnement Canada. |
| Installations de moteur hors-bord | 7.12 | ABYC H-25 Systèmes à essence portatifs – 25.8 seulement Remarque : Les normes ci-dessus ne remplacent pas les exigences en matière de conformité au Règlement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé, des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route (DORS/2011-10) administré par Environnement Canada. |
| Systèmes électriques | 8.1-8.10 | ABYC E-11 Systèmes électriques CA et CC sur les bâtiments ABYC E-10 Entreposage des batteries |
| Éclairage d’urgence pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m | 8.11 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Systèmes électriques de 50 volts ou plus | 8.12 | ABYC E-11 Systèmes électriques CA et CC sur les bâtiments |
| Systèmes de machines | 9 | Voir les détails ci-dessous |
| Systèmes d’échappement | 9.1 | ABYC P-1 Installation de systèmes d’échappement pour la propulsion et les moteurs auxiliaires |
| Machines principales et auxiliaires | 9.2 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Installations d’assèchement | 9.3 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Réservoirs sous pression | 9.4 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
| Sécurité incendie | 10 | Aucune norme de remplacement – TP 1332 à appliquer |
2. Modifications canadiennes apportées aux normes du ABYC pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m
Le tableau suivant énonce les modifications canadiennes qui doivent être appliquées lors de l’utilisation des autres normes du ABYC pour les bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 m.
Tableau 4 – Modifications canadiennes apportées aux normes du ABYC – bâtiments autres que de plaisance de plus de 6 mètres
| Objet | Normes du ABYC | Modifications canadiennes |
|---|---|---|
| Avis de sécurité | Toutes les normes | Tous les avis de sécurité prescrits par le Règlement sur les petits bâtiments et les autres normes du ABYC doivent être remis en anglais et en français. |
| Système d’unités | Toutes les normes | Toutes les inscriptions d’unités sur les bâtiments et les documents d’accompagnement doivent utiliser le Système international d’unités (SI). L’utilisation supplémentaire d’unités en livres et en pouces est permise. |
| Poids des personnes | Toutes les normes | Un poids individuel de 75 kg (165 lb) doit être utilisé dans tous les calculs et les essais. |
