Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac - BSN No : 03/2018

No SGDDI : 13428037
Date (A-M-J) : 2018-03-02

 

Icone pour Bulletins de la sécurité des navires
Nous fournissons les bulletins de la sécurité des navires à la communauté maritime. Visitez notre site Web à l’adresse www.tc.gc.ca/bsn-ssb pour voir les bulletins existants et aussi vous inscrire pour recevoir par courriel les nouveaux bulletins.

Objet

Le présent bulletin vise à informer la communauté maritime que Transports Canada a publié des normes révisées sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac (TP 11960F). La mise à jour des normes, TP 11960F sont disponible à http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/tp-tp11960-menu-375.htm.

Portée

Les normes révisées s'appliquent aux chalands canadiens nouveaux et existants et aux chalands non canadiens transportant du pétrole ou des produits chimiques dangereux dans les eaux canadiennes.

Ce que vous devez savoir

Transports Canada a mis à jour le TP 11960F aux fins suivantes :

  • Fournir un seul document de référence qui présente toutes les exigences et normes de sécurité et de protection de l'environnement qui s'appliquent aux chalands transportant des hydrocarbures et / ou des produits chimiques dangereux au Canada;
  • Fournir des exigences pour le transport de marchandises sur le pont avec des hydrocarbures ou des produits chimiques dangereux en vrac;
  • Expliquer les exigences de remorquage et d'exploitation; et
  • Fournir des conseils pour les chalands de servitude, les chalands qui servent d'installations de stockage d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux, ou qui ne sont pas principalement conçues pour transporter des hydrocarbures.

Mots clés :

1. TP 11960
2. Hydrocarbures et chalands
3. Transport de produits pétroliers/chimique

Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :

AMSD
Véronique Bérubé
613-991-4818
Transports Canada
Sécurité et sûreté maritime
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 11ième étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8

Contactez-nous au : Courriel : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou Téléphone : 1-855-859-3123 (Sans frais).

Date de modification: