Petits bâtiments
L'information pour les passagers
Qu'est-ce qu'un navire à passagers?
Un navire à passagers est tout bâtiment qui transporte au moins un passager. En règle générale, un passager est toute personne qui paie pour un voyage à bord d’un bâtiment.
Est-ce que cela comprend des activités comme les visites touristiques, les bateaux-taxis, les traversiers et les excursions effectuées dans un havre?
Oui. Cela comprend tous les bâtiments qui reçoivent un paiement des passagers.
Est-ce que l'exploitation des bateaux d'excursion est assujettie aux règlements relatifs à la sécurité?
Oui. La sécurité relative à l’exploitation des bateaux d’excursion est réglementée en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada..
Est-ce que le gouvernement inspecte les navires à passagers pour assurer qu'ils sont sécuritaires?
Les bâtiments à passagers peuvent être inspectés par un inspecteur de la Sécurité maritime de Transports Canada à n’importe quel moment. Les plus gros bâtiments - comme ceux qui transportent plus de 12 passagers – sont inspectés une fois par année.
Est-ce que l'exploitant doit détenir un certificat attestant de ses compétences?
La certification des exploitants de petits navires à passagers varie selon certains facteurs, par exemple la taille du bâtiment ou le nombre de passagers.
Est-ce que je devrais savoir où se trouve l’équipement de sécurité?
Oui. La sécurité est une responsabilité partagée entre l’exploitant du bâtiment et le passager. Transports Canada a la responsabilité d’établir les exigences en matière de sécurité et d’inspecter les bâtiments pour assurer leur conformité à la réglementation. Les passagers devraient également prendre des précautions pour accroître leur sécurité lorsqu’ils entreprennent une excursion en bateau, notamment veiller à obtenir les renseignements nécessaires pour assurer un voyage sécuritaire. En plus de demander à l’exploitant du bâtiment s’il possède un certificat d’inspection valide et de repérer la vignette d’inspection, assurez-vous qu’il donne un exposé des consignes de sécurité avant le départ du bâtiment. Écoutez attentivement cet exposé pour savoir où se trouvent les gilets de sauvetage, les radeaux de sauvetage et l’équipement de sécurité, et ce qu’il faut faire en cas d’urgence. Assurez-vous qu’il y a suffisamment de gilets de sauvetage de taille appropriée pour les enfants qui vous accompagnent.
Est-ce que je dois porter mon gilet de sauvetage durant l'excursion?
Le port du gilet de sauvetage est prudent, mais il n’est pas obligatoire sur le pont découvert de certains bâtiments. Les gilets de sauvetage ne doivent toutefois pas être portés à l’intérieur de la cabine passagers, car cela pourrait entraver l’évacuation en cas d’urgence. Informez-vous auprès de l’exploitant des meilleures pratiques applicables au genre de bâtiment à bord duquel vous vous apprêtez à monter. Dans tous les cas, vous devez vous assurer :
- que vous savez où se trouvent les gilets de sauvetage;
- que les gilets sont faciles d’accès;
- que les gilets sont de taille appropriée.
Avant le départ du bâtiment, les parents ou les tuteurs doivent vérifier qu’il y a suffisamment de gilets de sauvetage de taille appropriée pour les enfants qui les accompagnent au cours de l’excursion.
Que dois-je faire si je me rends compte que le bateau d'excursion ou son exploitant ne se conforment pas aux exigences mentionnées ci-dessus?
Vous pouvez refuser de monter à bord du bâtiment. Pour plus de renseignements, communiquez avec le bureau de la Sécurité maritime de Transports Canada, le plus près de chez vous :
- Région du Pacifique : (604) 666-5300
- Région des Prairies et du Nord : 1 888 463-0521
- Région de l'Ontario : (519) 383-1825
- Région du Québec : 1 (888) 649-6292
- Région de l'Atlantique : 1 (800) 387-4999
L'information pour les exploitants
Où puis-je obtenir des renseignements additionnels au sujet des exigences de Transport Canada visant mon petit bâtiment?
Les sites web suivant pourraient vous être utiles :
- Règlement sur les petits bâtiments
- Bulletins de la sécurité des navires
- Normes de construction pour les petits bâtiments - TP1332 (2010)
- Guide de sécurité des petits bâtiments - TP14070 (2010)
Vous pouvez aussi communiquer avec le bureau de la Sécurité maritime de Transports Canada, le plus près de chez vous.