Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)

À propos du CCMC

Le Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) est l'organe consultatif national de Transports Canada pour les questions maritimes. Les participants comprennent des représentants de personnes et des parties qui ont un intérêt commun de la navigation de plaisance et l'expédition de la sécurité, les questions de loisirs, la navigation, la pollution marine et l’intervention et la sécurité maritime.

Les sujets généralement abordés comprennent :

  • le développement et l'acceptation des conventions internationales, des règlements, des codes, des normes et des recommandations;
  • le développement et l'application des lois, des règlements nationaux, des codes, des normes, des recommandations et des procédures;
  • les opérations et services; et
  • toute autre question liée à la sécurité maritime, les services maritimes, la prévention de la pollution marine et l'intervention et la sécurité maritime.

Il y a neuf Comités permanents pour permettre de discuter des questions et des sujets relatifs à leur domaine et de faire des recommandations pour examen.

Renseignements sur l'inscription du CCMC

Nous sommes heureux d’annoncer que la prochaine réunion du CCMC national du printemps 2016 aura lieu les 19, 20 et 21 avril 2016 au Centre de conférence Shaw situé au 55, promenade Colonel By, à Ottawa.

Veuillez noter que les inscriptions en ligne du CCMC est maintenant fermé. Comme par le passé, vous pouvez vous inscrire en personne au Centre Shaw le 19-21 avril. Nous vous proposons de vous allouer du temps supplémentaire pour vous inscrire sur place.  

Veuillez lire ces renseignements importants.

L’agenda du CCMC du Printemps 2016

Documentation du CCMC

Les documents pour la réunion nationale du CCMC sont maintenant disponibles en téléchargement à partir du serveur de transfert de fichier (FTP). Pour demander l'accès au serveur FTP ou pour plus d'informations, s'il vous plaît contacter le cmac-ccmc@tc.gc.ca.

Récentes propositions réglementaires publiées préalablement dans la Gazette du Canada

Gazette du Canada – Partie I
Le 6 février 2016
Date de modification :