TP 15204F
- Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
- Information sur le document
- Application
- Introduction
- Liste de contrôle
- Abréviations
- 1. Procédures de Sécurité
- 2. Matériel de navigation
- 3. Stabilité et résistance structurale
- 4. Matériel de sécurité
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Consultez les notes commençant à la section 1.
| 1. Procédures de sécurité | Oui | S/O | |
|---|---|---|---|
| 1.1 | Tous les participants et passagers reçoivent-ils un exposé complet sur les mesures de sécurité avant le départ? (RPB 304, 307) | ||
| 1.2 | Avant chaque départ, la mention du nombre de passagers et de l’équipage à bord et de la zone d’utilisation est-elle laissée à terre? (RPB 305, 308) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 1.3 |
Si la température de l’eau est inférieure à 15° C Avez-vous de matériel à bord ou des mesures établies pour protéger toutes les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid? (RPB 303, 306) |
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| 1.4 | Y a-t-il des règles d’exploitation sécuritaire du bâtiment, y compris une procédure à suivre en cas d’urgence? (LMMC 2001, article 106) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| Commentaires : | |||
| 2. Matériel de navigation | Oui | S/O | |
|---|---|---|---|
| 2.1 | Y a-t-il à bord un appareil de signalisation sonore ou un dispositif de signalisation sonore? (RPB 311) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 2.2 |
Si le bâtiment est utilisé après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite : Y a-t-il à bord les feux de navigation appropriés? (RPB 311, RA Règles 22 et 25) |
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| 2.3 |
Si le bâtiment est de plus de 8 m de longueur et ne navigue pas en vue d’amers : Y a-t-il à bord un compas magnétique? (RPB 311) |
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| Commentaires: | |||
| 3. Stabilité et résistance structurale | Oui | S/O | |
|---|---|---|---|
| 3.1 | La résistance structurale du bâtiment est-elle suffisante pour que son utilisation prévue soit sécuritaire? (RPB 601) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 3.2 | La stabilité du bâtiment est-elle suffisante pour que son utilisation prévue soit sécuritaire? (RPB 601) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| Commentaires: | |||
| 4. Matériel de sécurité | Oui | S/O | |
|---|---|---|---|
| 4.1 | Les personnes à bord portent-ils un VFI ou un gilet de sauvetage de la bonne taille? (RPB 303, 310) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 4.2 | Les VFI et les gilets de sauvetages qui seront portés par une personne de moins de 16 ans sont-ils fabriqués d’un matériel insubmersible? (RPB 302) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 4.3 |
Si le bâtiment est utilisé dans des eaux de classe 3 ou plus Les personnes à bord portent-ils un casque protecteur de la bonne taille? (RPB 303, 310) |
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| 4.4 | Y a-t-il à bord une ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m de longueur contenue dans un sac de lancement? (RPB 310) | ||
| 4.5 | Y a-t-il à bord une lampe de poche étanche à l’eau? (RPB 310) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 4.6 |
Si le bâtiment est d’au plus 6 m de longueur Y a-t-il à bord trois signaux pyrotechniques de détresse (fusées, type A, B ou C), autres que des signaux fumigènes (type D)? (RPB 310 et 20) |
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| 4.7 |
Si le bâtiment est de plus de 6 m de longueur : Y a-t-il à bord six signaux pyrotechniques de détresse (fusées, type A, B ou C), autres que des signaux fumigènes (type D)? (RPB 310 et 20) |
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| 4.8 | Y a-t-il à bord une trousse de premiers soins? (RPB 309 et 8) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 4.9 | Y a-t-il à bord une écope, une pompe de cale manuelle ou des installations d’épuisement de cale? (RPB 311, 19 et 22) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 4.10 |
Si la hauteur verticale pour remonter à bord est de plus de 0,5 m (20 po) : Y a-t-il à bord un dispositif de remontée à bord? (RPB 310) |
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| Commentaires: | |||
| 5. Prévention de la pollution | Oui | S/O | |
|---|---|---|---|
| 5.1 | Savez-vous qu’il est interdit de rejeter des hydrocarbures ou des mélanges d’hydrocarbures par-dessus bord? (RPB 1002) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 5.2 | Savez-vous qu’il est interdit de rejeter des substances liquides novices (chimiques) par-dessus bord? (RPBPCD 67) | Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| 5.3 |
Savez-vous qu’il est interdit de rejeter des eaux usées par-dessus bord? (RPBPCD 95) |
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| 5.4 |
Savez-vous qu’il est interdit de rejeter des ordures par-dessus bord? |
Ce point de la liste de contrôle ne peux pas être S/O. | |
| Commentaires: | |||
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