Publication de transports TP 15163 F (2015)
- Table des matières
- INFORMATION SUR LE DOCUMENT
- 1.0 Introduction
- 2.0 Champ d’application
- 3.0 Zones de contrôle des glaces
- 4.0 Lignes directrices requises à bord
- 5.0 Conseiller sur les glaces
- 6.0 Rapports du navire
- 7.0 Conformité
- 8.0 Pratiques opérationnelles
- 9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
- 10.0 Publication dont la conservation à bord est exigée
- 11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
- 12.0 Bulletins de la Sécurité des navires de Transports Canada
- Annexe A
- Annexe B
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Autorité responsable :
La Directeur exécutif, Sécurité de la navigation et programmes environnementaux est responsable de ce document, notamment des changements, des corrections ou des mises à jour.
Approbation :
Naim Nazha
Directeur exécutif, Sécurité de la navigation et programmes environnementaux
Sécurité et sûreté maritime
Date de diffusion originale : 2011-10-01
Date de révision : 2012-10-01, 2015-06-01
Information sur le document :
Titre : Lignes directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones.
TP n° 15163F
Catalogue n° T29-98/2011F-PDF
Édition 1
SGDDI
n° 6954925v5
ISBN 978-1-100-97955-7
Auteur :
Exploitation et programmes environnementaux
AMSEC
Place de Ville, Tour C 330, rue Sparks, 10e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8
Téléphone : 613-949-0915
Télécopieur : 613-993-8196
Courriel : sécuritemaritime-marinesafety@tc.gc.ca
URL : http://www.tc.gc.ca/Sécuritémaritime
Tableau des modifications
Dernière révision : 10/2012
Prochaine révision :
| Révision no | Date de publication | Pages modifiées | Auteurs | Courte description de la modification | |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 10/2012 |
1,3,7,10,&15 |
AMSEC | Nouvelle adresse pour la région Atlantique | |
| 2 | 06/2015 | 1, | AMSEC | Ice informations du centre d'exploitation et de corrections typographiques. | |
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2011.
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