Publication de transports TP 15211 F
- TABLE DES MATIÈRES
- Information sur le document
- PARTIE I : INTRODUCTION
- PARTIE II : CHAPITRE I DE SOLAS - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- PARTIE III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS CONSTRUCTION – STRUCTURE, SUBDIVISION ET STABILITÉ, MACHINERIE ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
- PARTIE IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS CONSTRUCTION – PRÉVENTION, DÉTECTION ET EXTINCTION DE L’INCENDIE
- PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE
- PARTIE VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - MESURES DE SÉCURITÉ ADDITIONNELLES POUR LES VRAQUIERS
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Autorité responsable :
La division de la conception, l’équipement et de la sécurité nautique est responsable de ce document, y compris de ses modifications, corrections et mises à jour.
Approbation :
Julie Gascon
Directrice, Conception, équipement et sécurité nautique
Sécurité et Sûreté maritime
Première date de diffusion : le 7 décembre 2012
Information sur le document :
Titre : Supplément canadien à la Convention SOLAS
TP
n° 15211F
Catalogue 978-1-100-99911-1
Édition 1
SGDDI
n° 7924209
ISBN T29-106/2012F-PDF
Auteur :
Conception, équipement et sécurité nautique (AMSR)
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 11e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8
Téléphone : 613-949-3819
Télécopieur : 613-991-4818
Courriel : sécuritemaritime-marinesafety@tc.gc.ca
URL : http://www.tc.gc.ca/Sécuritémaritime
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2012.
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TP
15211F
(12/2012)