Couvrant une grande variété de questions liées au transport, nos rapports d'évaluation formulent des recommandations visant à aider à concevoir et à offrir des programmes et services fédéraux responsables, axés sur les résultats et répondant aux besoins des citoyens canadiens.
Vous trouverez ci-dessous des liens vers nos rapports d'évaluation de 2000 à aujourd'hui. Sélectionnez une année pour visionner les liens se rapportant aux rapports publiés pour l'année en question.
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
Rapports d'évaluation de 2023
- Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
- Résumé de l’évaluation – Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
- Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
- Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
- Résumé de l'examen – Examen des leçons tirées du Programme de services aériens en région éloignée (PSARÉ)
- Examen des leçons tirées du Programme de services aériens en région éloignée (PSARÉ)
- Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
- Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
- Résumer de l’évaluation - Évaluation des activités de surveillance de la sécurité ferroviaire
- Évaluation des activités de surveillance de la sécurité ferroviaire
Rapports d'évaluation de 2022
- Résumé de l'évaluation – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
- Examen des services de disponibilité du groupe sécurité et sûreté
- Résumé de l’évaluation - Évaluation du programme de transfert des installations portuaires
- Évaluation du programme de transfert des installations portuaires
- Résumé de l’évaluation - Évaluation horizontale du système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes: leçons tirées
- Évaluation horizontale du système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : leçons tirées
Rapports d'évaluation de 2021
- Résumé de l'évaluation – Évaluation initiatives d'adaptation et de résilience des transports
- Évaluation des Initiative d'adaptation et de résilience des transports
- Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
- Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
Rapports d'évaluation de 2020
- Résumé de l’évaluation - Évaluation du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
- Évaluation du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
- Évaluation du Programme de contributions pour les services de traversier
- Résumé de l’évaluation : Évaluation du programme de contribution pour les services de traversier
Rapports d'évaluation de 2018
- Sommaire de l’évaluation – Évaluation du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs (PCSFV)
- Évaluation du programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
- Sommaire de l’évaluation des services de soutien opérationnel (SSO) de TC
- Centre et entrepôt des Services de soutien opérationnel (SSO) de Transports Canada – Options et considérations
Rapports d'évaluation de 2017
- Sommaire de l’évaluation - l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique et du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
- Évaluation de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique et du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
- Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
Rapports d'évaluation de 2016
- Évaluation du centre d’essais pour véhicules automobiles
- Évaluation de la recherche et du développement sur le transport ferroviaire du Centre de développement des transports
- Sommaire de l’évaluation – Subvention de Transports Canada à l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP)
- Évaluation de la subvention de Transports Canada à l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP)
- Sommaire de l’évaluation - Contribution de Transports Canada au Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada
- Évaluation de la contribution de Transports Canada au Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada
- Sommaire de l’évaluation - Programme de subvention au fonctionnement et à l’entretien des aéroports
- Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l’entretien (PSFE) des aéroports
- Sommaire de l’évaluation - Programme de paiements aux autres gouvernements ou organismes internationaux pour l’exploitation et l’entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes (accords de financement collectif conclus avec le Danemark et avec l’Islande, aussi appelés « accords Dan/Isl »).
- Évaluation du programme de Transports Canada des paiements à d’autres gouvernements ou organismes internationaux au titre de l’exploitation et de l’entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes (également appelé programme des accords DAN/ISL)
Rapports d'évaluation de 2015
- Évaluation du Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique
- Évaluation du programme d’amélioration des passages à niveau
- Évaluation de suivi du Programme de paiements de transfert de Sécurité routière (PPTSR) de Transports Canada
- Évaluation du programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires (PAIA)
- Évaluation de l’Initiative de transport propre de prochaine génération
- Évaluation de l’Initiative d’adaptation des transports dans le Nord
Rapports d'évaluation de 2014
Les rapports antérieurs d’évaluation énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande. Veuillez communiquer avec le bureau des Services de vérification, d’évaluation et de conseils pour obtenir de l’aide afin de recevoir les documents dans un format PDF .
Services de vérification, d’évaluation et de Conseils (sylvie.bedard@tc.gc.ca)
Transports Canada
330, rue Sparks, 26ième étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N5
Téléphone : 613-323-4316
Téléimprimeur ( ATS ) : 613 993-5146
Rapports d'évaluation archivés
Plan d'évaluation ministériel
Fiches de rendement annuelles des Services d'évaluation ministériels
Rapports d'évaluation de 2013
- Évaluation de la contribution de Transports Canada à Opération Gareautrain
- Évaluation du Programme de fermeture de passages à niveau
Rapports d'évaluation de 2012
2011
- Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
- Évaluation de l’activité de programme Transport des marchandises dangereuses