Envoi et importation de dispositifs contenant des piles au lithium

De: Transports Canada

Dans le présent document, le terme « piles au lithium » renvoie aux piles au lithium ionique et aux piles au lithium métal.

Les piles au lithium sont des marchandises dangereuses au même titre que l'essence, le propane et l'acide sulfurique.

Les piles au lithium sont utilisées dans de nombreux dispositifs électroniques tels que les appareils photographiques, les téléphones cellulaires, les ordinateurs portatifs, l'équipement médical et les outils électriques.

Pour expédier ou importer des piles au lithium, notamment celles contenues dans des appareils et de l'équipement et celles emballées avec ces appareils et cet équipement, vous devez :

  • déclarer les piles aux facteurs, aux messagers et aux entreprises de transport comme faisant partie de leur contenu.
  • respecter toutes les autres exigences de transport contenues dans le Règlement sur le (TMD) transport des marchandises dangereuses.

Sur cette page :

Risques d'envoi de piles au lithium

Bien que la plupart des piles au lithium soient sécuritaires, certaines d'entre elles ont déjà surchauffé et pris feu. Une fois en feu, elles peuvent faire surchauffer et prendre feu toute pile à proximité. Ces incendies sont difficiles à éteindre et produisent des vapeurs toxiques et irritantes.

Vous devriez penser à certains risques lorsque vous envoyez des piles au lithium ou des articles qui en contiennent:

  • votre envoi pourrait se retrouver à bord d'un aéronef, car on pourrait ne pas connaître quel mode de transport sera utilisé lorsque vous envoyez des biens
  • le système d'extinction des incendies pourrait être incapable d'éteindre tous les types d'incendies de piles au lithium
  • les piles au lithium contrefaites et celles sans marque pourraient ne pas avoir été testées dans le but de vérifier si elles sont sécuritaires. Ces piles au lithium pourraient être mal conçues, être peu protégées ou comporter des défauts de fabrication.

Règlement à suivre pour l'envoi et l‘importation

Transports Canada réglemente la manipulation sécuritaire, l'offre de transport, le transport et l'importation de piles au lithium en précisant les exigences de classification, de documentation, d'étiquetage, d'emballage et de formation.

Tous les types et modèles de piles au lithium doivent respecter les exigences du Manuel des épreuves et des critères de l'ONU afin d'être expédiés de manière sécuritaire.

Les expéditeurs et importateurs doivent respecter les exigences établies dans le Règlement sur le TMD pour la manutention, l'offre de transport, le transport et l'importation de piles au lithium au Canada. Les exigences varient en fonction du mode de transport.

Les piles au lithium sont soumises à des essais rigoureux conformément au Manuel des épreuves et des critères de l'ONU. Si une pile au lithium ne respecte pas les conditions, le fabricant doit corriger les défaillances et soumettre à nouveau la pile à des épreuves. Ce processus permet de garantir un niveau élevé de sécurité à l'égard des lacunes ou des déficiences de conception.

Huit épreuves sont détaillées dans le Manuel des épreuves et des critères de l'ONU et varient selon le type et le modèle de pile au lithium.

Il est interdit d'expédier par aéronef des piles :

  • endommagées
  • défectueuses
  • rappelées
  • recyclées

Cette interdiction s'applique que les piles au lithium soient contenues ou non dans de l'équipement.

Transport intérieur par aéronef

Pour l'expédition de piles au lithium au Canada par aéronef, le Règlement sur le TMD vous permet de :

  1. Respecter les Instructions techniques de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) les plus récentes et certaines autres exigences du Règlement sur le TMD;

OU

  1. Utiliser les autres exigences énumérées aux articles 12.10, 12.12, 12.13, 12.14 ou 12.17 lorsque les Instructions techniques de l'OACI limitent ou restreignent la quantité ou le type de marchandises dangereuses que vous pouvez transporter.

Expédition ou importation internationale par aéronef

Pour l'expédition ou l'importation internationale de piles au lithium par aéronef, la partie 12 du Règlement sur le TMD vous oblige à respecter les Instructions techniques de l'OACI et certaines autres exigences du Règlement sur le TMD.

Veuillez consulter la partie 12 du Règlement sur le TMD pour obtenir d'autres détails.

Expédition par navire

Veuillez consulter la partie 11 du Règlement sur le TMD pour connaître les exigences liées au transport maritime.

Importation par n'importe quel mode de transport

Lorsque vous importez des piles au lithium, vous devez respecter le Règlement sur le TMD, qui précise les exigences en matière de classification, de documentation, d'étiquetage, d'emballage et de formation. Vous devez les déclarer aux facteurs, aux messagers et aux entreprises de transport.

Vérifiez que les piles au lithium de votre envoi ne sont pas contrefaites avant de les importer au Canada. Achetez des piles au lithium d'un fabricant ou d'un distributeur dignes de confiance qui disposent de preuves documentées que les piles ont été éprouvées et respectent le Manuel des épreuves et des critères de l'ONU.

Vous devez également détenir une preuve de classification, tel qu'expliqué de façon plus approfondie à l'article 2.2.1 du Règlement sur le TMD.

Acceptation des colis pour le transport

Soyez toujours conscients de ce que vous acceptez.

Vous devriez savoir s'il y a des piles au lithium dans le colis expédié, contenues dans l'équipement ou emballées avec l'équipement.

N'oubliez pas que, peu importe le moyen que vous utilisez pour transporter vos piles au lithium, votre envoi peut se retrouver à bord d'un aéronef. Vous devez :

  • préparer votre envoi en conséquence
    OU
  • préciser que l'envoi de piles doit se faire uniquement par transport terrestre.

Types de batteries et de piles au lithium

Batteries versus piles

Une pile est un élément électrochimique contenu dans une enveloppe individuelle (une électrode positive et une électrode négative) aux bornes de laquelle il existe une différence de potentiel.

Ce qu'on appelle les batteries AA et AAA sont, en réalité, des piles.

Figure 1 : types courants de piles au lithium

Exemple de pile au lithium. Cylindre avec étiquette noire et brune.
Exemple de pile pour montre ronde et plate.

Exemple de pile pour téléphone cellulaire de format rectangulaire plat avec étiquette blanche. Les bornes sont indiquées avec les signes « plus » et « moins ».

Une batterie est composée de deux ou de plusieurs piles raccordées électriquement et équipée de dispositifs tels qu'une enveloppe, des bornes, des marques et des dispositifs de protection nécessaires à son bon fonctionnement.

Figure 2 : un type courant de batterie

Cartouche ouverte montrant deux piles de format cylindrique à l'intérieur à titre d'exemple de bloc-pile.

Les blocs-piles, les modules et les assemblages de batteries conçus pour assurer une source d'alimentation à un autre équipement sont traités comme les piles par le Règlement sur le TMD.

Piles au lithium métal versus piles au lithium ionique

Une pile au lithium métal :

  • est habituellement non rechargeable
  • contient du lithium métallique
  • présente une densité énergétique supérieure à celle d'autres piles non rechargeables

Les piles au lithium métal sont souvent utilisées dans les calculatrices, les stimulateurs cardiaques, les dispositifs de verrouillage de voiture à distance et les montres, pour ne donner que quelques exemples.

Une pile au lithium ionique :

  • est rechargeable
  • ne contient pas de lithium métallique
  • présente une densité énergétique élevée.

Une pile à polymère de lithium est considérée comme un type de pile au lithium ionique. Les piles au lithium ionique sont utilisées dans des produits de consommation tels que les téléphones cellulaires, les véhicules électriques, les ordinateurs portatifs, les outils électriques et les tablettes.

Contenue dans un équipement versus emballée avec un équipement

Une pile au lithium ionique ou au lithium métal contenue dans un équipement signifie que la pile est installée dans l'équipement ou reliée à celui-ci. Une calculatrice, un ordinateur portatif et une montre en sont des exemples.

Une pile au lithium ionique ou au lithium métal emballée avec un équipement n'est pas installée dans l'équipement ou reliée à celui-ci. Un outil non mécanique emballé avec une pile de rechange en est un exemple.

Déterminer la cote énergétique et la teneur en lithium des piles

Le Règlement sur le TMD régit les piles au lithium ionique en fonction de leur nombre de watts-heures (Wh) ou de leur énergie.

Lorsqu'une personne se prévaut de l'exemption relative aux piles au lithium ionique dans le cas d'un véhicule routier, d'un véhicule ferroviaire ou d'un navire faisant un voyage intérieur conformément à la disposition particulière 34 du Règlement sur le TMD, l'énergie nominale en watts-heures doit être indiquée sur le boîtier de la pile s'il a été fabriqué le 1er janvier 2009 ou après. Si l'énergie nominale en watts-heures n'est pas indiquée sur le boîtier de la pile au lithium ionique, toutes les exigences établies dans le Règlement sur le TMD doivent être respectées.

Pile au lithium de format rectangulaire plat et le texte  « 3.7V Li-ion batterie 3.5 Wh » avec une flèche qui pointe la mention de watt-heure « 3.5 Wh » qui paraît sur l'enveloppe de la pile.

Comment fait on pour calculer l'énergie nominale en watts-heures?

Si l'énergie nominale en watts-heures n'est pas indiquée sur le boîtier de la pile, vous pouvez la calculer en utilisant l'une de ces formules :

  1. Si vous connaissez la tension nominale (V) et la capacité en ampères-heures (Ah), utilisez
    Wh = (V) x (Ah)

  2. Si vous connaissez la tension nominale (V) et la capacité en milliampères-heures (mAh), utilisez
    Wh = (V) x (mAh ÷ 1 000).

Si vous n'êtes toujours pas certain de l'énergie nominale en watts-heures de votre pile au lithium, communiquez avec le fabricant.

Calculer le contenu de lithium

Vous pouvez calculer le contenu de lithium, en grammes (g), d'une pile au lithium métal à l'aide d'une des formules ci dessous :

  1. Si vous connaissez la capacité en ampères-heures (Ah) de la pile
    grammes (g) de lithium métal = (Ah) x 0,3 ; ou

  2. Si vous connaissez la capacité en milliampères-heures (mAh)
    grammes (g) de lithium métal = (mAh ÷ 1 000) x 0,3.

Pour calculer le contenu de lithium de la pile, vous n'avez qu'à multiplier les grammes (g) de lithium métal par le nombre de piles dans la batterie.

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