Publications sur le transport de matières dangereuses

Vous trouverez des bulletins de nouvelles, des projets de recherche, des normes, des rapports et des guides concernant le transport de matières dangereuses.

Topic Titre Description Date Numéro TP

Bulletin

Transport de sols contaminés par des liquides inflammables

Ce bulletin vise à aider les expéditeurs et les transporteurs qui transportent des sols contaminés par des liquides inflammables comme le pétrole brut, l'essence et le diesel à se conformer au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD).

Novembre 2023

 

Bulletin

Contenants de marchandises dangereuses

Le présent bulletin explique les exigences concernant les contenants. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 5 du Règlement sur le TMD.

Février 2023

 

Bulletin

Document d'expédition

Le présent bulletin explique les exigences concernant les documents d'expédition. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 3 du Règlement sur le TMD.

Mars 2018

 

Bulletin

Examen de la structure pour citernes routières TC 423

Cette page explique les exigences relatives aux examens de la structure pour remorques-citernes TC 423 conformément à la norme CSA B620. Les camions citernes ne sont pas sujets à ces exigences.

Mai 2020

 

Bulletin

Exigences relatives aux essais de pression pneumatique

Cette page explique les exigences d'essai de pression pneumatique sur les citernes-remorques et les remorques amovibles. Ces essais sont une exigence de la norme CSA B620.

Mai 2020

 

Bulletin

Exigences relatives au soudage pour les citernes routières et citernes amovibles TC

Cette page explique les exigences relatives aux qualifications du mode opératoire de soudage et des soudeurs pour les installations qui font la manutention, la réparation et la modification de citernes routières et citernes amovibles conformément à la norme CSA B620.

Mai 2020

 

Bulletin

Essais de mesure d'épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles

Le présent bulletin contient des renseignements importants sur les essais de mesure d'épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles dans le cadre des examens relatives à la norme CSA B620.

Novembre 2020

 

Bulletin

Nouvelles exigences pour les réservoirs ravitailleurs transportant de l'ammoniac anhydre au Canada

Ce bulletin contient des renseignements importants sur les citernes TC 51, les réservoirs ravitailleurs et les modifications apportées aux normes CSA B620:20 et B622:20.

Octobre 2020

 

Bulletin

Capacité volumétrique des citernes routières TC

Ce bulletin contient des renseignements de sécurité importante sur le marquage et le remplissage des citernes routières qui transportent des marchandises dangereuses.

Octobre 2020

 

Bulletin

Nouvelles exigences pour les inspecteurs de citernes, les techniciens d'essai de citernes et les organismes de formation

Ce bulletin contient des renseignements importants sur les modifications apportées à la norme CSA B620:20, qui couvre les exigences de certification des inspecteurs de citernes routières et de citernes amovibles et des techniciens d'essai de ces citernes routières et citernes amovibles.

Octobre 2020

 

Guide

Guide pour la déclaration des incidents impliquant des marchandises dangereuses

Ce guide s'adresse à toute personne touchant de près ou de loin au transport de marchandises dangereuses. Lors des activités reliées au transport de ces marchandises, il se peut que des incidents menant à des déversements surviennent.

Décembre 2017

TP 15294-F

Guide

Lignes directrices concernant les compétences des intervenants aux incidents de transport mettant en cause des trains de liquides inflammables à risque élevé

Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence de Transports Canada (le Groupe de travail) a élaboré ces lignes directrices en partenariat avec la National Fire Protection Association, établie à Quincy, au Massachusetts. Elles visent à renforcer la sécurité des premiers intervenants aux incidents de transport mettant en cause des liquides inflammables transportés par voie ferrée, d'où l'expression « trains de liquides inflammables à risque élevé » (TIRE).

2016

TP 15324-F

Guide

Guide des mesures d'urgence

Le Guide des mesures d'urgence 2016 (GMU2016) a été élaboré conjointement par Transports Canada, le Département aux Transports des États-Unis, le Secrétariat aux Communications et aux Transports du Mexique ainsi qu'avec la collaboration du Centre d'information pour urgences chimiques de l'Argentine (CIQUIME). Il est destiné aux pompiers, aux services de police et au personnel d'autres services d'urgence qui peuvent être les premiers à arriver sur les lieux d'un incident mettant en cause des marchandises dangereuses.

2016

 

Guide

Guide pour savoir si vous avez besoin d'un PIU

Ce guide s'adresse à toute personne qui aimerait savoir si elle a besoin d'un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement les renseignements suivants pour savoir si vous avez besoin d'un PIU.

Juillet 2019

 

Guide

Guide pour vous aider à préparer votre PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaitent soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Les renseignements suivants vous permettront de savoir les étapes à suivre avant de présenter votre demande.

Juillet 2019

 

Guide

Guide pour demander l'agrément d'un PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui souhaiteraient soumettre une demande d'agrément pour un plan d'intervention d'urgence (PIU). Lisez attentivement tous les renseignements suivants afin de savoir comment présenter une demande et quelle information y inclure.

Juillet 2019

 

Guide

Guide pour personnes qui ont un PIU

Ce guide s'adresse à tous ceux qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU) agréé. Avoir un PIU agréé signifie que vous avez reçu un agrément concernant un PIU de la part de Transports Canada ou avez été autorisé à utiliser le PIU d'une autre personne. Les renseignements suivants vous permettront d'en savoir plus sur ce que signifie avoir un PIU.

Juillet 2019

 

Guide

Vous n'êtes pas seuls! - Outils pratiques pour la planification et l'intervention lors d'incident impliquant des marchandises dangereuses

Ce document aide les premiers intervenants à planifier et à intervenir en cas d'incident mettant en cause des marchandises dangereuses. Il présente trois types de feuilles de travail pratique, qui peuvent être adaptées à vos besoins locaux.

Novembre 2020

 

Guide

Vous n'êtes pas seuls! - Planification de l'intervention d'urgence lors d'incidents ferroviaires impliquant des liquides inflammables

Ce document s'adresse aux planificateurs d'urgence locaux, ainsi qu'aux policiers, pompiers et ambulanciers. Ceci aide les communautés à se préparer en cas d'incidents ferroviaires liés au transport des marchandises dangereuses, comme le pétrole brut, le carburant diésel et l'essence (liquides inflammables).

2019

TP 15367-F

Guide

Guide pour les interventions d'urgence transfrontières

Ce guide s'adresse à tous ceux qui développent ou utilisent des services d'intervention d'urgence transfrontières (autant public que privé). Il fournit des instructions générales sur comment planifier et éviter un incident. Ceci n'est pas un outil professionnel pratique pour les intervenants.

2017

TP 15365-F

Bulletin de nouvelle

2023

Base de données d'identification des clients (BDIC) du transport des marchandises dangereuses

Decembre 2023

Vol. 43 No 1

Bulletin de nouvelle

2022

Campagne de sensibilisation aux piles au lithium transportées par voie aérienne

Septembre 2022

Vol. 42 No 1

Bulletin de nouvelle

2021

Adopter une approche de formation et d'évaluation axées sur les compétences

Janvier 2022

Vol. 41 No 1

Bulletin de nouvelle

Automne/Hiver 2020

CANUTEC – Guide des mesures d'urgence 2020 (GMU 2020)

Mars 2021

Vol. 40 No 2

Bulletin de nouvelle

Printemps/Été 2020

Feuille de route de transformation du TMD

Septembre 2020

Vol. 40 No 1

Bulletin de nouvelle

2019

CANUTEC – 40 ans de conseils en intervention d'urgence

Mai 2020

Vol. 39 No 1

Bulletin de nouvelle

Août 2018

Mission et vision de la Direction générale du transport des marchandises dangereuses

Août 2018

Vol. 38 No. 1

Bulletin de nouvelle

Juin 2017

Préparatifs d'urgence

Juin 2017

Vol. 37 No. 1

Bulletin de nouvelle

Décembre 2016

Publication de nouveaux ordres

Décembre 2016

Vol. 36 No. 2

Bulletin de nouvelle

Juillet 2016

Nouvelle explosive : BLEVE ou DCC

Juillet 2016

Vol. 36 No. 1

Bulletin de nouvelle

Décembre 2015

Activation de PIU – Une étude de cas

Décembre 2015

Vol. 35 No. 1

Bulletin de nouvelle

2014

Sensibilisation de CANUTEC à Salmon Arm, en Colombie-Britannique

2014

Vol. 34 No. 1

Bulletin de nouvelle

printemps 2013

Les Chemins de fer nationaux du Canada font l'essai de locomotives au gaz naturel et au carburant diesel entre Edmonton et Fort McMurray, en Alberta

Printemps 2013

Vol. 33 No. 1

Bulletin de nouvelle

été 2012

Affaire risquée

Été 2012

Vol. 32 No. 1

Bulletin de nouvelle

automne 2011

Utilisation des appellations réglementaires ne figurant pas à l'annexe 1 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

Automne 2011

Vol. 31 No. 2

Bulletin de nouvelle

printemps 2011

Alerte - Acceptation de l'accréditation américaine pour le transport de marchandises dangereuses au Canada

Printemps 2011

Vol. 31 No. 1

Bulletin de nouvelle

hiver 2010

Planification relative au Transport des marchandises dangereuses dans le cadre des Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver

Hiver 2010

Vol. 30 No. 1

Bulletin de nouvelle

été 2009

Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Été 2009

Vol. 29 No. 1

Bulletin de nouvelle

été 2008

PROJET DE LOI C-56 - Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses

Été 2008

Vol. 28 No. 1

Bulletin de nouvelle

automne 2007

Norme révisées relatives aux citernes routières et aux citernes amovibles

Automne 2007

Vol. 27 No. 2

Bulletin de nouvelle

printemps 2007

Améliorer la robustesse des wagons-citernes en cas d'accident

Printemps 2007

Vol. 27 No. 1

Bulletin de nouvelle

automne 2006

automne 2006

Automne 2006

Vol. 26 No. 2

Bulletin de nouvelle

printemps 2006

printemps 2006

Printemps 2006

Vol. 26 No. 1

Bulletin de nouvelle

hiver 2005-2006

printemps 2006

Hiver 2005-2006

Vol. 25 No. 2

Bulletin de nouvelle

printemps 2005

APPLICATION DE LA LOI

Printemps 2005

Vol. 25 No. 1

Bulletin de nouvelle

automne 2004

Permis SH 6216

Automne 2004

Vol. 24 No. 2

Bulletin de nouvelle

printemps 2004

Révision de la Loi sur le TMD... Les Étapes

Printemps 2004

Vol. 24 No. 1

Bulletin de nouvelle

automne 2003

Révision de la Loi sur le TMD

Automne 2003

Vol. 23 No. 1

Bulletin de nouvelle

hiver 2002-2003

Rapport d'accidents dans les 30 jours

Hiver 2002-03

Vol. 22 No. 2

Rapport

Un examen de la réglementation et des pratiques exemplaires en matière de nitrate d'ammonium au Canada

À la suite de l'explosion de Beyrouth en août 2020, et à la lumière de la quantité de nitrate d'ammonium produite et entreposée au Canada chaque année, Transports Canada a effectué un examen du paysage réglementaire actuel, tant nationales qu'internationales, concernant les activités impliquant le nitrate d'ammonium, comme l'entreposage, la manutention et le transport. L'intention de cette étude est d'identifier les forces, ainsi que les opportunités pour mieux comprendre les responsabilités fédérales, provinciales, territoriales, et municipales respectives au Canada.

Juillet 2022

 

Rapport

Rapport final et recommandations du Groupe de travail sur les interventions d'urgence

Le Groupe de travail sur les interventions d'urgence (GTIU) présente ce rapport final à la Direction générale du Transport des marchandises dangereuses de Transports Canada. Il contient 40 recommandations visant l'amélioration du soutien à l'intervention d'urgence en cas d'incidents mettant en cause des liquides inflammables transportés par train.

Juillet 2016

TP 15343-F

Recherche

Résumé - Validation des mesures d'urgence recommandées pour le gaz naturel liquéfié (GNL) dans le Guide des mesures d'urgence (GMU)

Cette recherche a permis d'évaluer les mesures d'urgence recommandées pour le GNL dans l'édition 2020 du GMU. L'analyse a porté sur les propriétés physiques et chimiques, les contenants, les risques potentiels, les procédures d'intervention en cas d'urgence et les consignes disponibles pour le GNL, en comparaison avec les gaz de pétrole liquéfiés (GPL).

Janvier 2024

TP 15564

Recherche

Résumé - Analyse documentaire : renversements de citernes routières

Cette étude a examiné 20 années de compte rendu de recherche et les règles en vigueur dans d'autres administrations qui contribuent à prévenir les renversements. L'objectif de cet examen était de mieux comprendre l'état actuel de la recherche sur la réduction des risques de renversement des citernes routières, et le règlement pertinent dans des instances comparables.

Décembre 2023

 

Recherche

Résumé - Évaluation des exigences de la section XII du Boiler and Pressure Vessel Code (BPVC) de l'American Society of Mechanical Engineers (ASME) et du National Board Inspection Code pour la fabrication et le maintien en service des citernes routières au Canada

Cette étude a comparé les exigences de la section XII de l'ASME et de la NBIC pour les citernes routières aux réglementations et aux normes canadiennes existantes. L'objectif de notre projet était d'établir les différences entre les normes.

Décembre 2023

 

Recherche

Résumé – Recherche sur la prolongation de la durée de vie des grands récipients pour vrac (GRV)

L'objectif de cette recherche était de déterminer si les grands récipients pour vrac qui ont été utilisés pendant cinq ans peuvent encore réussir les essais menés pour les nouveaux modèles de récipients.

Octobre 2023

TP 15519F

Recherche

Résumé - Évaluation et analyse des batteries au lithium ionique non conformes aux normes selon les tests du manuel UN 38.3

Cette étude on a cherché à déterminer si des batteries non conformes aux normes sont transportées, et si elles présentent un risque plus important pour le réseau de transport et la sécurité publique.

Mars 2023

TP 15550E

Recherche

Résumé - Performance structurelle des wagons citernes TC-117 dans des conditions de déraillement

Ce projet a été élaboré pour quantifier les avantages en matière de sécurité de la norme de conception des wagons-citernes TC-117. À l'aide de la modélisation informatique, une variété de scénarios de déraillement ont été exécutés et comparés afin de prédire la différence de résistance à la perforation des différentes conceptions.

Mars 2023

TP 15544E

Recherche

Résumé – Validation des exigences de formation des trains comportant des wagons de marchandises dangereuses : phases 1 et 2

L'objectif de cette recherche est de confirmer si les règles de placement des trains de marchandises dangereuses du Canada offrent un niveau de sécurité similaire à celui des règles de placement d'autres pays et d'effectuer une analyse documentaire du placement des wagons de marchandises dangereuses.

Novembre 2022

TP 15492E

TP 15472

Recherche

Résumé - Réactivité du chlore avec les matières environnementales dans les modèles de dispersion atmosphérique

L'objectif de cette recherche était de déterminer à quelle vitesse et en quelle quantité le chlore gazeux réagit lorsqu'il est exposé à un sol nu et à différentes plantes lors d'un rejet à grande échelle. Les résultats sont utilisés pour améliorer les simulations des modèles de dispersion.

Octobre 2022

 

Recherche

Résumé – Calcul de la toxicité par inhalation de pétrole brut

Ce résumé de recherche décrit une méthode de calcul pour déterminer la toxicité par inhalation du pétrole brut fondée sur la composition de la phase vapeur au-dessus d'un échantillon de pétrole brut liquide.

Septembre 2022

TP 15460E

Recherche

Résumé – Évaluation du rendement actuel des soudures de l'acier TC128B de wagon-citerne

Ce rapport décrit un projet pour caractériser et de quantifier le rendement des soudures sur les wagons-citernes non pressurisés (acier TC128B) entre -80 et 850 °C.

Juillet 2022

TP 15515E

TP 15470F

Recherche

Résumé – Analyse par éléments finis des attelages violents de wagons-citernes

Ce rapport détaille une étude afin de déterminer si limites de vitesse contribuent à prévenir les dommages lors d'attelages violents.

Juillet 2022

TP 15512F

Recherche

Résumé – Évaluation des essais non destructifs par mesure du champ de courant alternatif (END ACFM) pour inspecter les wagons citernes

Ce rapport détaille une étude pour évaluer la possibilité de normaliser l'utilisation de l'essai par ACFM pour inspecter les wagons-citernes sur le terrain.

Juin 2022

TP 15513-E

Recherche

Résumé – Évaluation de la possibilité de défaillance d'un wagon-citerne au cours d'un incendie à l'aide de modèles combinés

Ce travail a mis à jour et a validé deux nouveaux modèles de wagon-citerne au cours d'un incendie, et comparé les résultats de 34 scénarios utilisant ces deux modèles à ceux d'un modèle de l'industrie.

Avril 2022

TP 15493E

Recherche

Résumé – Modélisation numérique d'incendies de déversements de pétrole brut : rapport de validation

Cette étude avait pour objectif de valider un concept voulant qu'il soit possible de simuler des données sur les incendies de pétroles bruts et sur des feux en nappe importants sans procéder à des essais d'incendie à l'échelle réelle.

Mars 2022

TP 15480E

Recherche

Résumé – Wagons-citernes exposés à un incendie : Analyse détaillée des données expérimentales de Sandia sur les incendies de pétrole brut

Ce rapport décrit une analyse d'expériences d'incendie de pétrole brut, afin de mieux comprendre comment différents pétroles bruts brûlent et comment les feux qui en résultent se comportent.

Mars 2022

TP 15480E

Recherche

Résumé de recherche – Modélisation du transfert de chaleur, de la réaction du chargement et de la décompression des wagons-citernes de pétrole brut lors d'un incendie

Ce rapport décrit la modélisation combinée du transfert de chaleur et de masse, ainsi que la modélisation des propriétés et des réactions du pétrole brut pour étudier les wagons-citernes exposés à un incendie alors qu'ils contiennent du pétrole brut.

Decembre 2021

TP 15499-E

Recherche

Résumé - Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité

Ce rapport détaille une étude qui a révélé des liens statistiques entre des différentes propriétés mesurées du pétrole brut et qui a permis de conclure que les mesures d'inflammabilité peuvent être prédites.

Mars 2021

TP 15460-E

Recherche

Résumé - Des wagons-citernes exposés au feu : Analyse des conditions thermiques dans un wagon prisonnier d'un incendie de pétrole brut (tests de la série 1 à 3)

Ce rapport détaille une étude pour comprendre comment les différents pétroles bruts brûlent et à quelle vitesse le pétrole dans un wagon-citerne se réchauffe.

Mars 2021

TP 15465-E

Recherche

Sommaire de gestion - Transport de marchandises dangereuses dans la région du Lower Mainland, C.-B.

L'objectif de cette étude est de dresser un portrait des mouvements de marchandises dangereuses dans, entrant, sortant, et à travers la région du Lower Mainland, Colombie-Britannique.

Février 2021

 

Recherche

Résumé - Évaluation du rendement de fin de vie utile et des méthodes de requalification des bouteilles à gaz TC 3CCM

Ce rapport détaille une étude pour évaluer la force des bouteilles à gaz en matériau composite expirées et envisager différentes méthodes d'essai pour les requalifier.

Février 2021

TP 15459-E

Recherche

Résumé – Rejet de chlore à partir d'hypochlorites

Ce rapport détaille une étude sur la réaction de certains produits à base d'hypochlorites en fonction de facteurs tels que la température et la vitesse de mélange.

Mai 2020

TP 15443-E

Recherche

Résumé – Efficacité des techniques d'assainissement en cas de déversement de mercure

Ce rapport détaille une étude qui a été faite pour évaluer l'efficacité de deux traitements de déversement de mercure pour limiter la formation de vapeur de mercure.

Février 2020

TP 15432-E

Recherche

Résumé – Tâche 3 : Expériences de combustion et modélisation

Le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation du pétrole brut en 2015, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique.

Août 2019

 

Recherche

Brut lourd: échantillonnage fermé vs ouvert et effet sur la composition finale des fractions légères (C1 à C6) dans le temps

Transports Canada (TC) a étudié le pétrole brut lourd pour déterminer si un mode de prélèvement d'échantillons était supérieur à un autre pour le prélèvement d'échantillons de brut afin d'en analyser la composition.

Mars 2019

 

Recherche

Résumé: Examen de la littérature sur les méthodes d'échantillonnage et d'analyse du pétrole brut

Le programme sur le transport des marchandises dangereuses a demandé un examen de la littérature en vue de comparer les méthodes d'analyse et d'échantillonnage et leur pertinence pour divers types de pétrole brut canadien.

Février 2017

 

Recherche

Résumé – Tâche 2 : Évaluation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse

En 2015, le département de l'Énergie (DOE) des États-Unis (É.-U.) a lancé une étude technique sur la caractérisation des pétroles bruts, en collaboration avec le département des transports (DOT) des É.-U. ainsi qu'avec les Sandia National Laboratories (SNL), qui agissent à titre de responsable technique.

Février 2017

 

Recherche

Résumé : Échantillonnage et analyse du pétrole brut – Rapport final

Le déraillement survenu à Lac-Mégantic le 6 juillet 2013 ainsi que d'autres accidents survenus au Canada et aux États-Unis ont soulevé de nombreuses questions au sujet de la sécurité du transport du pétrole brut par train.

Août 2015

 

Recherche

Wagons-citernes exposés au feu : Recension des écrits sur le comportement du pétrole brut, du condensat et de l'éthanol

Dans le but de mieux comprendre comment les wagons-citernes transportant du pétrole brut se comportent pendant les incendies, Transports Canada a demandé au Conseil national de recherches du Canada (CNRC) d'examiner les sources publiées connexes.

Août 2018

 

Recherche

Résumé – Évaluation des risques de rupture des raccords supérieurs des wagons-citernes pendant un déraillement

Transports Canada a demandé à Sharma & Associates, Inc. d'examiner la mesure dans laquelle les diverses stratégies de protection des raccords supérieurs de wagons-citernes ont bien fonctionné lors de déraillements. Sharma & Associates, Inc. a utilisé une combinaison de modèles que l'entreprise a d'abord élaborés pour le compte de la Federal Railroad Administration du Department of Transportation des États-Unis, afin d'analyser le rendement de chacun des wagons-citernes et les forces en présence lors de déraillements de train complets.

Août 2018

 

Recherche

Résumé – Recension des écrits sur les aciers des wagons-citernes de Ressources naturelles Canada

À la demande de Transports Canada et avec le soutien de ce ministère, le groupe CanmetMATÉRIAUX de Ressources naturelles Canada (RNCan) a examiné la documentation existante sur les propriétés de deux aciers de wagons-citernes communs.

Août 2018

 

Recherche

Résumé – Résistance, fluage et ténacité de deux aciers de wagons-citernes

Lorsque des wagons-citernes sont en cause dans des accidents, ceux-ci peuvent mal fonctionner s'ils sont perforés ou s'ils sont confrontés à des feux en nappe par exemple.

Août 2019

TP15416-E

Recherche

Étude des conditions environnementales pendant le transport de marchandises

La demande mondiale de batteries au lithium ne cessant d'augmenter, ainsi en va-t-il de la demande pour un transport sûr, principalement par la voie des airs.

 

 

Recherche

Données sur le marché des batteries au lithium et rapport final d'analyse

Cette étude du CNRC examine la chaîne d'approvisionnement ainsi que le mouvement des batteries au lithium et de l'équipement qui en renferme au Canada pour nous aider à bien comprendre les risques qu'engendre le transport des batteries au lithium, particulièrement par avion, et à les atténuer.

 

 

Recherche

Résumé – Évaluation des conditions environnementales pour l'expédition de batteries au lithium

 

Chaque année, de grandes quantités de piles et de batteries au lithium sont expédiées par transport aérien dans le monde entier. Si elles sont endommagées, mal manipulées ou présentent des défauts de fabrication, elles peuvent s'enflammer et provoquer un incendie. Plusieurs incidents se sont déjà produits lors de l'expédition de batteries aux ions de lithium.

Octobre 2019

 

Norme

Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transport Canada

La Publication de Transports Canada TP14850F « Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada » a été publiée et adoptée comme une exigence du Règlement sur le TMD. Ce document fut élaboré en tenant compte de vastes consultations avec les parties prenantes.

Octobre 2010
Deuxième édition

TP 14850-F

Norme

Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada

La présente norme s'applique à la conception, à la fabrication, à l'entretien et à la qualification de wagons-citernes et de contenants d'une tonne ainsi qu'à la sélection et à l'utilisation de grands contenants ou d'unités de transport utilisés pour la manutention, la demande de transport ou le transport par chemin de fer des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9.

2018

TP 14877-F

Norme

Rectificatif comprenant des corrections mineures à la norme TP14877F, « Contenant pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, décembre 2013 »

Ces corrections mineures comprennent ce qui suit :

  • ajout des valeurs métriques correspondant aux unités impériales dans la norme (p. ex. pouces - millimètres, livres - kilogrammes, etc.);
  • clarifications au tableau des exigences particulières sous 8.6.24.1;
  • modification de la date de conformité pour les wagons-citernes de classe 111 afin de refléter l'entrée en vigueur de 10.5.3 (se lisait : [...] commandé après la date d'entrée en vigueur de la présente norme [...] se lit maintenant [...] construit après 15 janvier 2015 [...]);
  • l'abrogation des sections 4.1.1, 10.5.3.4 et 10.5.3.5 afin d'éliminer les répétitions.