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Section 13.0 - Motoneiges
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 16/Sept/2024
BOMBARDIER RECREATIONAL PRODUCTS INC.
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
|
États-Unis seulement
Tous les modèles Voir notes |
Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.
Nécessite une étiquette de conformité du Snowmobile Safety and Certification Committee, Inc. (SSCC), ou une lettre de certification SSCC du fabriquant. |
- Date de modification :
- 2024-09-16