Barre de menu Gouvernement du Canada
La barre de navigation primaire
Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 16/Sept/2024
ORION BUS INDUSTRIES INC.
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
|
États-Unis et Mexique
1995 À 2012 Modèles Tous les autobus Orion VII jusqu'à l'année modèle 2012 avec le système de ceinture de sécurité à 2 points |
Tous les autres modèles |
Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES. |
- Date de modification :
- 2024-09-16