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Fil d'Ariane
Section 2.0 - Général
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Oct/2023
Autobus fabriqués après le 1er janvier 1971
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
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Se référer à la Section 7 pour AUTOBUS SCOLAIRES |
N.B.: Si le nombre désigné de places assises EST SUPÉRIEUR À 10 en tenant compte du conducteur, c'est un autobus. |
- Date de modification :
- 2023-10-19