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Section 8.0 - Motocyclettes

LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Avril/2024

HARLEY DAVIDSON

ADMISSIBLES INADMISSIBLES NOTES
États-Unis seulement


Voir la note # au sujet de véhicules de récupération


Motocyclette à deux roues :

- Tous les modèles jusqu'à l'année en cours


Motocyclette à trois roues (tricycle à moteur) :

Tous les modèles

S.V.P. lire toutes les notes


Tous les autres modèles


Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.


La plupart des modèles NÉCESSITENT des modifications pour satisfaire aux normes canadiennes. Les modifications peuvent inclure, aile (garde-boue), feux arrière et indicateur de vitesse/odomètre.

Pour inspection fédérale, le Registraire vérifiera les items suivants :

- Indicateur de vitesse : doit être conforme aux normes canadiennes et calibré en kilomètres par heure, ou kilomètres par heure et miles par heure.

- Système d'échappement : doit avoir en permanente une étiquette lisible, ou une marque (tampon) indiquant conformité à la réglementation de l'EPA de 80 dB (A)

- Éclairage: doit être conforme aux normes canadiennes.

Un importateur doit aussi démontrer que le véhicule ne fait pas objet de rappel(s).


#: Le fabriquant n'émettra pas l'attestation d'absence de rappel pour les véhicules identifiés "récupérable" aux États-Unis. Voir le paragraphe 8 de la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.


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Date de modification :
2024-04-19

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Liste de compatibilité du Registraire des véhicules importés