LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Avril/2024
ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
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États-Unis seulement
Voir la note # au sujet de véhicules de récupération Motocyclette à deux roues : - Tous les modèles jusqu'à l'année en cours Motocyclette à trois roues (tricycle à moteur) : Tous les modèles S.V.P. lire toutes les notes |
Tous les autres modèles
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Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.
La plupart des modèles NÉCESSITENT des modifications pour satisfaire aux normes canadiennes. Les modifications peuvent inclure, aile (garde-boue), feux arrière et indicateur de vitesse/odomètre. Pour inspection fédérale, le Registraire vérifiera les items suivants : - Indicateur de vitesse : doit être conforme aux normes canadiennes et calibré en kilomètres par heure, ou kilomètres par heure et miles par heure. - Système d'échappement : doit avoir en permanente une étiquette lisible, ou une marque (tampon) indiquant conformité à la réglementation de l'EPA de 80 dB (A) - Éclairage: doit être conforme aux normes canadiennes. Un importateur doit aussi démontrer que le véhicule ne fait pas objet de rappel(s). #: Le fabriquant n'émettra pas l'attestation d'absence de rappel pour les véhicules identifiés "récupérable" aux États-Unis. Voir le paragraphe 8 de la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES. |