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Section 14.0 - Véhicules à basse vitesse (VBV)
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Jan/2024
Un véhicule à basse vitesse est alimenté par un moteur électrique qui ne produit aucune émission. Il est conçu pour rouler sur quatre roues, et peut atteindre un maximum de 40 km/heure sur une surface asphaltée et nivelée.
Tous les autres véhicules à basse vitesse (VBV) qui ne figurent pas comme étant admissibles dans la présente liste sont inadmissibles sauf si ils ne sont désormais plus réglementées pour importation en vertu de leur âge (plus de 15 ans).
- Date de modification :
- 2024-01-19