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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)

LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 12/ Juillet/2022

DABRYAN COACH BUILERS INC.

ADMISSIBLES INADMISSIBLES NOTES
États-Unis et Mexique


2002 À 2005 Limousines/autobus sur Ford Excursion, max. 140" extension d'empattement.

2004 À 2006 Limousines/autobus sur Lincoln Navigator, max. 140" extension d'empattement. Si fabriqués après le 1er septembre 2007: [SIE] (voir notes).

  Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.


[SIE]: Voir la section des "EXPLICATIONS GÉNÉRALES", paragraphe #9


N.B.: Si le nombre désigné de places assises est de 10 ou moins, voir aussi la Section 4: Limousines et véhicules funéraires.

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Date de modification :
2022-07-12

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