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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)

LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 13/Juin/2022

Un autobus de classe C comprend le capot et la cabine du fabricant du châssis et portera l'emblème ou l'ornement du fabricant du châssis sur le capot. Un autobus de classe A n'inclut pas le capot et la cabine du fabricant du châssis.

Note: Tous les autres autobus fabriqués après le 1er Janvier 1971 qui ne figurent pas dans la présente liste sont inadmissibles.

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Tous les autres autobus fabriqués après le 1er Janvier 1971 qui ne figurent pas dans la présente liste sont inadmissibles.

Date de modification :
2022-06-13

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