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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)

LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 12/ Juillet/2022

FIRST CLASS CUSTOMS INC.

ADMISSIBLES INADMISSIBLES NOTES
États-Unis et Mexique


Autobus de luxe sur châssis Sprinter 3500 avec toit élevé étendu, PNBV jusqu'à 11 030 lbs


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Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.


Se référer à l'étiquette de conformité apposée par le fabricant responsable des altérations, la conversion ou la fabrication finale pour confirmer le type de véhicule et sa date de fabrication finale.


N.B.: Si le nombre désigné de places assises est de 10 ou moins, voir section 5.6 - Fourgonnettes et camions modifiés (voyage ou autre)


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Date de modification :
2022-07-12

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Liste de compatibilité du Registraire des véhicules importés