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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 16/Sept/2024
FIRST CLASS CUSTOMS INC.
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
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États-Unis et Mexique
Autobus de luxe sur châssis Sprinter 3500 avec toit élevé étendu, PNBV jusqu'à 11 030 lbs Veuillez lire toutes les notes |
Tous les autres modèles |
Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.
Se référer à l'étiquette de conformité apposée par le fabricant responsable des altérations, la conversion ou la fabrication finale pour confirmer le type de véhicule et sa date de fabrication finale. N.B.: Si le nombre désigné de places assises est de 10 ou moins, voir section 5.6 - Fourgonnettes et camions modifiés (voyage ou autre) |
- Date de modification :
- 2024-09-16