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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)

LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 12/ Juillet/2022

IC BUS, LLC

ADMISSIBLES INADMISSIBLES NOTES
États-Unis et Mexique



2004 À 2010 Modèles FE


2005 À 2010 Modèles BE


2009 À 2023 modèles CE


2004 À 2023 Modèles RE


Veuillez lire toutes les notes


Anciennement connu sous le nom de IC Corporation


Tous les autres modèles


Tous les autobus fabriqués à compter du 24 juin 2018 dont le poids nominal brut est supérieur à 14 969 kg qui ne sont pas equipés d'un système de contrôle électronique de la stabilité (ESC) tel que requis par la NSVAC 136


Veuillez lire toutes les notes


Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES


Note 1 : Pour autobus fabriqués après le 1er Avril 2007, des modifications telles qu'au lettrage et l'étiquetage, la configuration de sièges, les sorties d'urgences ou aux dispositifs d'ancrage de siège pour enfant peuvent être nécessaires et peuvent varier selon les modèles. Veuillez contacter un détaillant autorisé IC Bus pour obtenir des renseignements concernant la nature exacte et les coûts des modifications requises.


Note 2 : Tous les autobus fabriqués à compter du 24 juin 2018 dont le poids nominal brut est supérieur à 14 969 kg doivent être équipés avec un système de contrôle électronique de la stabilité (ESC) tel que requis par la NSVAC 136. Ceux qui ne sont pas équipés avec un ESC conforme failliront l'inspection et seront déclarés inadmissibles.


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Date de modification :
2022-07-12

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Liste de compatibilité du Registraire des véhicules importés