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Fil d'Ariane
Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 16/Sept/2024
ROYALE LIMOUSINE MANUFACTURER
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
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États-Unis et Mexique
2007 À 2015 Autobus limousines ou autobus de navette, tous deux construits sur chassis Lincoln Navigator, max. 140" extension d'empattement. 2007 À 2018 Autobus limousines ou autobus, tous deux construits sur châssis Sprinter. 2015 À 2018 Autobus limousine ou de navette, tous deux construits sur châssis Ford Transit. |
Tous les autres modèles
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Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.
N.B.: Si le nombre désigné de places assises est de 10 ou moins, voir Section 4: Limousines et véhicules funéraires. |
- Date de modification :
- 2024-09-16