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Section 13.0 - Motoneiges
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 16/Sept/2024
Tous les autres motoneiges qui ne figurent pas comme étant admissibles dans la présente liste sont inadmissibles sauf si ils ne sont désormais plus réglementées pour importation en vertu de leur âge (plus de 15 ans).
- Date de modification :
- 2024-09-16