Passez votre curseur sur un bouton rouge dans l’image pour en apprendre davantage sur la façon dont le gouvernement du Canada dirige les travaux de nettoyage en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires.
- Les navires en eaux canadiennes doivent signaler immédiatement les déversements d’hydrocarbures à la Garde côtière canadienne. Le pollueur doit payer les coûts du nettoyage du déversement d’hydrocarbures. Il pourrait aussi devoir assumer d’autres coûts selon les lois canadiennes.
Pour en savoir plus :
Procédures d’intervention en cas de déversement
Vidéo : Sécurité maritime 101 : Que se passe-t-il lorsqu’un navire entre dans les eaux canadiennes? - La Garde côtière canadienne dirige l’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin et travaille avec des partenaires pour assurer une intervention adéquate en cas d’incident. Elle se sert de remorqueurs pour maintenir le navire à l’écart des côtes et d’équipement pour contenir et nettoyer le déversement.
Pour en savoir plus :
Intervention environnementale
Vidéo : Nous sommes la Garde côtière canadienne - Les aéronefs et les experts du Programme national de surveillance aérienne repèrent les déversements d’hydrocarbures et assurent la surveillance aérienne pendant le nettoyage. Ils cartographient aussi l’avancement du nettoyage.
Pour en savoir plus :
Programme national de surveillance aérienne
Vidéo : Programme national de surveillance aérienne – Protéger nos eaux - Le système de commandement des interventions est le moyen par lequel la Garde côtière canadienne rassemble l’ensemble des intervenants et des représentants des collectivités et des gouvernements afin de coordonner les activités après un déversement d'hydrocarbures est signalé. Les collectivités autochtones et côtières participent à l’intervention et contribuent à établir les priorités locales sur le plan environnemental, culturel et économique.
Pour en savoir plus :
Système de commandement d’intervention - Les organismes d’intervention se constituent de quatre organismes financés par l’industrie et certifiés par Transports Canada. Ils fournissent des services de nettoyage en cas de déversement à l’industrie du transport maritime.
Atlantic Emergency Response Team (ALERT) Inc.
Société d’intervention maritime, Est du Canada Ltée (SIMEC)
Point Tupper Marine Services Co. (PTMSC)
Western Canada Marine Response Corporation (WCMRC)
Pour en savoir plus :
Organismes d’intervention
Vidéo : Intervention efficace en cas de déversements de pétrole - Les cartes et les radars aident les partenaires d’intervention à déterminer les zones présentant des risques importants, à repérer les navires circulant dans le secteur et à gérer les activités de l’intervention. Ils fournissent notamment des données océanographiques de haute résolution et peuvent prendre la forme de cartes marines électroniques.
Pour en savoir plus :
Service hydrographique du Canada
Programme sur les données environnementales côtières de référence
Données environnementales de base sur la côte nord de la Colombie-Britannique - Les centres de Services de communication et de trafic maritimes effectuent une surveillance jour et nuit pour repérer les incidents le long du littoral au moyen de communications radio et de radars. Les centres de SCTM appuient le commandant d’intervention au cours du nettoyage. Les postes de la Garde côtière canadienne, qui sont dotés d’outillage, de bateaux et d’équipement, sont situés près du littoral afin d’intervenir sur-le-champ.
Pour en savoir plus :
Communications maritimes
Capacités renforcées pour interventions d’urgence environnementale et de recherche et sauvetage
Vidéo : Centres de services de communications et de trafic maritimes - Les inspecteurs de la sécurité maritime de Transports Canada examinent le navire et prennent les mesures d’exécution requises, qui peuvent aller jusqu’à la saisie. Ils veillent à ce que l’exploitation du navire se fasse selon les règles canadiennes et internationales et ils évaluent aussi le plan d’intervention et les opérations d’assistance du propriétaire du navire.
Pour en savoir plus :
Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
Rôles et responsabilités - Les agents responsables des urgences environnementales et les biologistes de la faune du gouvernement fédéral fournissent une expertise scientifique aux partenaires d’intervention au sujet du nettoyage, de l’évolution des hydrocarbures et des conditions météorologiques. Cette expertise porte notamment sur la faune marine et côtière présente dans la région.
Pour en savoir plus :
Programme des urgences environnementales - Le nettoyage des berges est effectué par les partenaires d’intervention, qui retirent les débris, font dévier la dispersion des hydrocarbures à l’aide de barrages flottants ou contiennent le déversement le long des berges.
Pour en savoir plus :
Manuel de la technique d’évaluation et de restauration des rives (TERR) - L’indemnisation pour les opérations de nettoyage vise à rembourser les collectivités et les partenaires d’intervention lorsqu’il est requis ou approprié de le faire.
Pour en savoir plus :
Indemnisation pour les coûts d’intervention
Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires - Voici quelques outils utilisés par les partenaires d’intervention pour le nettoyage d’hydrocarbures sur l’eau :
Les barrages flottants limitent la dispersion des hydrocarbures sur l’eau, les éloignent des zones fragiles et les contiennent en vue de leur récupération.
Les écrémeurs mécaniques récupèrent les hydrocarbures à la surface de l’eau et les pompent dans des réservoirs de stockage comme des barges.
Les sorbants sont des substances qui permettent de récupérer les hydrocarbures en les absorbant. Ils sont ensuite retirés de l’eau.
D’autres moyens subaquatiques, comme les sonars, les systèmes de visualisation et les plongeurs, sont utilisés pour évaluer les répercussions sous l’eau. Les partenaires d’intervention peuvent alors procéder à des travaux d’aspiration, d’absorption ou de dragage.
Pour en savoir plus :
Comprendre les déversements de bitume dilué dans les milieux aqueux
Mesures d’intervention de rechange
Vidéo : Plan de protection des océans
Les conducteurs de navires circulant en eaux canadiennes doivent signaler sur-le-champ les déversements d’hydrocarbures à la Garde côtière canadienne, et les pollueurs sont responsables de nettoyer les déversements et d’en assumer les coûts. Chaque cas de déversement d’hydrocarbures est unique; par conséquent, la méthode de travaux de nettoyage varie en fonction de nombreux facteurs, comme les conditions météorologiques, l’emplacement et l’ampleur du déversement.
Lorsqu’un déversement d’hydrocarbures est signalé, la Garde côtière canadienne dirige l’intervention en tant que commandant d’intervention fédéral. Elle évalue la situation initiale et avise les partenaires d’intervention. Ces partenaires d’intervention comprennent Transports Canada, Environnement et Changement climatique Canada, des organismes certifiés en intervention en cas de déversements d’hydrocarbures, les gouvernements provinciaux et territoriaux et les collectivités autochtones et côtières.
Une fois le nettoyage terminé, le gouvernement du Canada mène une enquête en regard de l’application de la loi afin de déterminer les causes du déversement, puis travaille avec les pollueurs et les partenaires d’intervention à recouvrer les sommes nécessaires pour payer les coûts du nettoyage.
Le Plan de protection des océans, qui est doté d’un budget de 1,5 milliard de dollars, est l’investissement le plus important réalisé à ce jour pour protéger les côtes et les voies navigables du Canada, tout en contribuant à notre économie. Grâce au Plan, les générations futures continueront de profiter de nos côtes et voies navigables comme nous le faisons aujourd’hui. Le Plan améliore la sécurité maritime et le transport maritime fait de manière responsable, il protège les milieux marins du Canada, et il offre de nouvelles possibilités aux collectivités autochtones et côtières.
